3 résultats
  • sur 1

Votre recherche

Recherche simple : Impot -- Exemptions

Élargir la recherche

TROUVÉ DANS

Nom (1)

Affiner

Département de l'Audiovisuel > Enregistrements sonores

DONAUD0907 . Archives orales de la SEITA : fonds du Comité d'histoire d'Altadis "Seita, terres d'histoire"

Archives orales de l'enquête 2000-2004 : > Entretiens avec Monsieur Michel Donzel , participant > Entretien du 10 novembre 2003 > Enregistrement de l'entretien > DONAUD0907_000021_V11_12 . Première partie de l'enregistrement

Département des Manuscrits > Erudits et bibliophiles > Clairambault

Clairambault 1111-1239 . Volumes consacrés à l'histoire de l'Ordre du Saint-Esprit.

Clairambault 1111-1230 . I-CXX « Minutes du Recueil pour servir à l'histoire de l'Ordre et des commandeurs, chevaliers et officiers de l'Ordre du Saint-Esprit, par Clairambault, » classées dans l'ordre chronologique. > Clairambault 1222 . CXII « Mélanges. » > Bargeton (Mémoire concernant l'exemption d'impôt des chevaliers du Saint-Esprit, 1736).

Département des Manuscrits > Provinces françaises > Picardie

Picardie 69-73 . Recueil de pièces (mémoires, factums, édits et arrêts) impr. en général à Paris, in-4°.

Picardie 73 . V

  • sur 1