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Documents de substitution
Microfilm en noir et blanc : Début à f. 500. Cote de consultation en salle de lecture : MF 20028. Cote de la matrice (pour commander une reproduction) : R 180760.
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ABRAHAM • Recueil des mémoires sur la renonciation de Marie-Thérèse
ANNE D'AUTRICHE • Renonciation au royaume d'Espagne
ARTOIS • Coutumes pour les successions
AUTRICHE (Maison d') • Contrats de mariage des princesses de la maison d'Autriche
BILAIN (Antoine) • Recueil sur les renonciations
BOURZEÏS (Abbé Amable DE) • Lettres à lui adressées
BOURZEÏS (Abbé Amable DE) • Recueil de mémoires sur les droits de la reine Marie-Thérèse à la succession d'Espagne et des Pays-Bas
BRABANT • Cour féodale
BRABANT • Droit de dévolution
BRABANT • Traité pour les droits de la reine sur le Brabant
BRISSON (Barnabé) • Consultation
CAMBRAI
CLERMONT (Comte DE)
CLERMONT (Comte DE) • Mariage d'un comte de Clermont supposé avec la fille d'un duc d'Albany
CLIGNANCOURT, près Paris • Réunions de Clignancourt en 1644
COLBERT (Jean-Baptiste)
COLBERT (Jean-Baptiste) • Lettres
COLBERT (Jean-Baptiste) • Notes
CONSULTATIONS diverses, sur les droits de Marie-Thésèse
DEVOLUTION
DOT • Consultations sur les questions de dot des femmes
Droit de la succession aux Pays-Bas
Droit de la succession en Espagne
DROIT • Droit de dévolution
DROITS DE LA REINE Marie-Thérèse sur les Pays-Bas espagnols
DUMAY (Louis)
ÉCOLE de droit, à Padoue
ESPAGNE • Mémoire sur les droits de la reine Marie-Thérèse à la succession d'Espagne
ESPAGNE • Mémoire sur les lois successorales en Espagne
ESPAGNE • Notes sur le retour de Marie-Thérèse en Espagne, en cas de dissolution du mariage
ESPAGNE • Relations d'ambassadeurs vénitiens
ESPAGNE • Relations diverses
LA FEUILLADE (Georges d'Aubusson DE), évêque de Metz, puis archevêque d'Embrun
LA FEUILLADE (Georges d'Aubusson DE), évêque de Metz, puis archevêque d'Embrun • Lettres (1661-1663)
GOMONT (Jean DE) • Procès-verbal des réunions préparatoires, pour discuter les droits de la reine
HAINAUT
HARLAY (Achille III DE), Lettres
HARO (Don Luis DE)
ILES (Les Antilles) • Mémoires sur l'organisation des Iles
JUGEMENT sur le livre intitulé « Remarques » et relatif aux droits de Marie-Thérèse
LANGLOIS • Mémoire sur la renonciation de la reine et réflexion sur ce mémoire
LOUIS XIV, roi de France • Procuration pour son mariage
MADRID
MARIE-THERESE D'AUTRICHE, reine de France • Dot
MARIE-THERESE D'AUTRICHE, reine de France • Mémoires sur ses droits à la succession d'Espagne
MARIE-THERESE D'AUTRICHE, reine de France • Mariage
MARIE-THERESE D'AUTRICHE, reine de France • Procès-verbal des réunions, faites sur ses droits
MARIE-THERESE D'AUTRICHE, reine de France • Procuration pour son mariage
MARIE-THERESE D'AUTRICHE, reine de France • Question relative à cette renonciation
NAMUR • Coutumes du pays pour les successions
PADOUE • Consultations de la faculté de droit en 1665
PAYS-BAS ESPAGNOLS • Desseins de Louis XIV pour « prendre possession »
PAYS-BAS ESPAGNOLS • Mémoires sur les droits de la reine Marie-Thérèse à la succession des Pays-Bas
RENONCIATION
RENONCIATION • Mémoires contre la renonciation de la reine Marie-Thérèse à ses droits sur la couronne d'Espagne
SAINTE-MARIE (Baron DE)
SAVOIE • Exclusion des princes de Savoie de la succession des Pays-Bas
TALON (Jean) • Mémoire sur le Hainaut
THOU (Christophe DE) • Consultation
VILLADIEGO (Alphonse DE) • Notes sur son mariage et son procès. au sujet de la dot de sa femme
WURMAN (Marguerite) • Notes sur son mariage
Sous-unités de description