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Joly de Fleury 1182-1206

Cote : Joly de Fleury 1182  Réserver
237 feuillets.

Présentation du contenu

[p. 3938] Affaires générales. Fol. 2 : notes, déclaration sur les inhumations, 10 mars 1776, impr., mémoire sur les sépultures, impr., lettres de l'avocat Delacroix, plan des nouveaux cimetières par Perrard de Montreuil, avec plans et élévations, lettres de Joly de Fleury, projet de réquisitoire, déclaration du 10 mars 1776, lettre de Miromesnil, note pour le procureur général.

Fol. 69 : données sur les cimetières locaux, données par ordre alphabétique : Abbeville, Andechy.

Abbeville : lettre du chevalier de Merival, Joly de Fleury.

Aigueperse (Puy-de-Dôme) : extraits des registres des actes capitulaires des Ursulines, des conseils du duc d'Orléans, des assemblées du corps municipal, contrat de permutation, requête des officiers municipaux à l'évêque de Clermont, mémoire pour le chapitre de Notre-Dame, remontrances du procureur fiscal, procès-verbaux, déclarations des médecins, lettre des membres du chapitre collégial de Notre-Dame, de Joly de Fleury, de Lagrave, mémoire des officiers municipaux, [p. 3939] lettre de Culhert, plan des nouveaux cimetières, lettres des officiers municipaux, de Bellisle, de François de Bonal, évêque de Clermont-Ferrand, de l'abbesse sœur Antoinette de Robert, réquisitoire de l'avocat général fiscal, lettre d'Andrieu, Godemel.

Aire (Pas-de-Calais) : notes.

Saint-Loup (Deux-Sèvres) : procuration et lettre des habitants, requête du syndic François Bernard, plan du bourg, lettre au procureur fiscal d'Airvault.

Mont-Louis (Indre-et-Loire), lettre de l'avocat Paul, d'Amboise.

Fontaine-sous-Calteux (Bonneleau) (Oise), lettres de Calonne, Joly de Fleury.

Le Hamel (Somme), lettres de Fontaine, mémoires pour Mme Lefort, lettre des habitants, notes, lettres de Joly de Fleury, plan colorié, procès-verbal de Fr. Dufresne, lieutenant général d'Amiens, lettres de Colliret du Tillet, l'abbé Reuvre, procès-verbal du notaire L. Marquis, procès-verbal de descente des lieux, arrêt sur requête ; réquisitoire du procureur général.