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Cet instrument de recherche a été chargé dans BnF Archives et manuscrits dans le cadre d'un partenariat de numérisation. Seuls les composants du fichier original concernés par le projet ont été sélectionnés, et leur état demeure figé à la date d'export. Pour voir la version à jour, consulter le CCFr : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général (1) : 1-507 et Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général (2) : 508-1004.
La Bibliothèque nationale de France possède une copie numérique des documents décrits, obtenue dans le cadre d'un partenariat de numérisation. Les documents originaux demeurent la propriété de la Bibliothèque municipale de Besançon.
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