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Dupuy 845-857

Cote : Dupuy 849  Réserver
V Recueil des pièces relatives au domaine royal, extraites des registres de la Chambre des comptes.
390 feuillets.
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Présentation du contenu

Parmi lesquelles on remarque les suivantes : Mémoire sur les seigneurs de Luzarches et de Montcornet en Ardenne, sur la Savoie et le comté de Nice (1) ; — Mémoire adressé à « Jean Guillannete », procureur du Roi en Lauraguais, sur le comté de Comminges (4 v°) ; — « Mémoire pour le procureur du Roi, à cause de la conté de Valentinois, contre le sire de Saint-Valier [Louis de Poitiers] » (7 v°) ; — Pièces relatives à Montargis, s. d., et au comté d'Étampes, 18 mars 1477 (12) ; — État du domaine possédé par Henri IV, lors de son avènement (14) ; — Transaction entre Charles IX et le duc de Nevers [Louis de Gonzague], pour la succession d'Alençon, Fontainebleau, 22 fév. 1563 (17) ; — Remontrances du président Tambonneau au Roi [Louis XIII], sur le don du duché d'Angoulême au comte d'Auvergne [Charles de Valois], 1621 (21) ; — Mémoire du duc de Ventadour au procureur général des Comptes, sur la terre d'Annonay (24 v°) ; — « Que la seigneurie de Lumes, près Mézières, est de la souveraineté de France », 1567-1607 (26 v° ; cf. 122 et suiv.) ; — Sur la protection de Sedan (29) ; — « Des dotz et douaires de[s] Roynes, apanage des puisnez et dot des filles de France » (30) ; — Confirmation, par Henri IV, de la dot de la reine Marguerite, Paris, 29 déc. 1599 (35) ; — « Droitz prétenduz par M. le comte de Montpensier sur les duchez de Bourbonnois et d'Auvergne [et] contez de Forest » (37) ; — Plaidoyer de [François] de Montholon pour Charles de Gonzague, duc de Nevers, contre le procureur du Roi de l'ancien domaine de Navarre et François Hurault, sieur de Maisse, au sujet des droits hypothécaires du duc sur partie des biens de la succession d'Alençon (38) ; — Mémoire sur le règlement d'âge pour les officiers de la Chambre des comptes (50) ; — « Justiffication faite par Me Jehan Dofay sur les actions et discordz et querelles d'entre le Roy et... Marie, duchesse et vraie héritière de Bourgogne, et des pais, terres et seigneuries qui sont à elle escheuz par feu Mr le duc Charles, son père », avec une réfutation par Jérôme Luillier (53, 110 et 148) ; — « Si la prescription a lieu entre les princes souverains », par Pierre Dupuy (106 v°) ;

Notes sur la vicomté de Béarn (126) ; — Acte de vente, par Guillaume de Chalon à Louis XI, des droits féodaux de la principauté d'Orange, 9 juin 1475 (127) ; — Vidimus, par Philippe de Valois (Thiers, près Senlis, fév. 1344), d'un diplôme de Pépin le Bref pour une abbaye de Figeac, daté du 6 id. nov. 755, ind. 9 (147) ; — Conclusions de J. Luillier contre les prétentions du duc de Nevers et de la duchesse douairière de Guise [Catherine de Clèves] sur diverses terres provenant de la succession de Foix (154) ; — Lettres de Louis XI en faveur de N.-D. de Boulogne, Hesdin, avril 1478 (164) ; — Lettre de François Ier, relative au châtiment et à la confiscation des biens des criminels de lèse-majesté, Villers-Cotterets, 10 août 1539 (166) ; — Conclusions de J. Luillier contre l'église de Lyon, « que le droit de francz-fiefz et nouveaux acquestz apartient au Roy seul », 1609 (168) ; — Révocation, par Henri IV, de ses lettres patentes du 13 avril 1590, qui ordonnaient que le domaine du Roi lors de son avènement demeurerait distinct de celui de la couronne de France, Paris, juillet 1607 (172) ; avec une harangue de [Jacques] de La Guesle, procureur général du Parlement, sur cette affaire (176) ; — « Remonstrance du procureur général du Roy, sur les lettres obtenues par le sieur de Vicose, addressantes à la Chambre aux fins qu'il luy fût permis de faire registrer lesdites lettres, ensemble les contracts d'acquisition faicte des terres, seigneuries et baronnies y contenues, et les foy et hommage qu'il a faicts, et les adveuz et dénombrement qu'il a baillez en la Chambre des comptes de Nérac » (187) ; — Lettres de Charles VI, portant cession à Jean de Croy, grand bouteiller de France, de la châtellenie de Beaurain, en récompense de Gandelus et de Mutry, Paris, 28 janv. 1412 (191) ; — Pièce relative à l'acquisition de la ville d'Antibes, cédée à la Couronne par Charles de Lorraine, duc de Mayenne, Henriette de Savoie, sa femme, et Alexandre Grimaud, sieur de Caynes et de Salles, 1608-1613, copie authentique (195 ; cf. 207 et 213) ; — Surles droits royaux au duché de Touraine, extrait de registre de temporalitatibus (202 et 212) ;

Ratification du traité conclu à Senlis entre Louis XI et François, duc de Bretagne, Nantes, 5 nov. 1475 (219) ; — Mémoire sur le droit d'aubaine (223) ; — Traité de Madrid, 14 janv. 1526 (225) ; — Traité de Crespy, 18 sept. 1544 (251) ; — « Abrégé de la recepte et despence que Me Thomas Guyot, cy devant adjudicataire général des gabelles de France, estoit tenu faire en l'année 1629... » (264 v°) ; — Renouvellement de l'alliance avec les Suisses, 1584 (267) ; — Réunion de la vicomté de Châtellerault à la Couronne, Plessis-lez-Tours, déc. 1482 (273) ; — Lettres de Henri III, relatives au douaire de la reine Élisabeth, duchés d'Auvergne et de Bourbonnais, Poitiers, 22 août 1577 (275) ; — Transaction entre Charles IX et Renée de France, duchesse de Ferrare, touchant Nemours et Montargis, Villers-Cotterets, 24 déc. 1570 (279) ; — Transaction entre François Ier, d'une part, Antoine, duc de Lorraine, et Renée de Bourbon, sa femme, soeur du connétable, pour la succession de Bourbon, 16 juin 1529 (292) ; — Conclusion de J. Luillier contre le duc de Nevers [Charles de Gonzague], au sujet de Sainte-Menehould (298) ; — « Mémoire pour dresser des instructions pour les frontières et lieux contentieux » (302), — suivi de remontrances du procureur du Roi à Mouzon, au sujet des prétentions du duc de Lorraine sur divers villages de la frontière, 28 juillet 1609 (308 et 322), — et d'autres pièces relatives à Mouzon et à Vailly, 1379 et 973 (318 et 323) ; — Avis de J. Luillier sur la question de savoir si le Roi est sujet ou non à contribution (310), suivi d'un avis des gens du Roi de la Cour des aides sur la même question, 1611 (314) ; — Réplique du procureur général : « qu'il y a retrait féodal en païs de droit escrit » (325) ;

Lettres de Louis XIII, concernant l'apanage de Gaston, duc d'Orléans, Nantes, juillet 1626 (329 et 332) ; — Contrats de mariage, entre Gaston, duc d'Orléans, et Marie de Bourbon-Montpensier, Nantes, 5 août 1626 (334 v°) ; entre Catherine de Médicis et Henri, duc d'Orléans, Marseille, 27 oct. 1533 (339) ; entre Henri, roi de Navarre, et Marguerite de Valois, Paris, 17 août 1572 (343) ; — Donation du duché de Vendôme à César, fils légitimé de Henri IV, Nantes, 15 avril 1598 (349 ; cf. 353) ;

Contrats de mariage entre César, duc de Vendôme, et Françoise de Lorraine-Mercoeur, Fontainebleau, 16 juillet 1608, copie authentique (357) ; — entre Henri de Montmorency-Dampville, fils du connétable, et Maria Felice Orsini, fille du duc de Bracciano, 25 nov. 1612 (367) ; — entre Charles Ier, roi d'Angleterre, et Henriette-Marie de France, 8 mai 1625 (371) ; — entre Marie de Médicis et Henri IV, 25 avril 1600 (375) ; — entre Catherine de Bourbon, soeur de Henri IV, et Henri, prince de Lorraine et duc de Bar, 5 avril 1598 (379) ; — entre Louise de Lorraine et Henri III, Reims, 14 fév. 1575 (381) ;

« Articles et conventions arrestées en Espagne par Mr le duc de Mayenne, assisté de M. de Puissieux et M. de Vaucelas, avec le sieur duc de Lerme, sur le mariage du roy Louis XIII avec l'infante, dame Anne, princesse d'Espagne », Madrid, 20 août 1612 (383) ; etc.

ALENÇON • Duché. Succession

ANGOULEME • Comté, puis duché

ANGOULEME (Charlotte de Montmorency, femme de Charles de Valois, duc D')

ANNE D'AUTRICHE, reine de France • Mariage, contrat, dot, douaire, etc

ANNONAY (Ardèche) • Mémoires concernant cette terre

ANTIBES (Var) • Documents divers concernant cette ville

AUBAINES, AUBAINS • Droit d'aubaine

AUVERGNE • Duché. Douaire d'Élisabeth d'Autriche

AUVERGNE (Charles de Valois, duc d'Angoulême, comte D'), comte de Clermont, de Ponthieu, de Lauraguais et d'Alais, fils naturel de Charles IX • Don à lui fait

BAR (Catherine de Bourbon, princesse de Navarre, duchesse de Lorraine et DE), soeur de Henri IV • Mariage

BEARN • Documents sur ce pays

BEAURAIN (Pas-de-Calais) • Pièces concernant cette châtellenie

BOULOGNE-SUR-MER • Église Notre-Dame

BOURBON, BOURBONNAIS • Duché de Bourbon

BOURBON (Charles II, duc DE), connétable de France • Succession

BOURBON (Renée DE), duchesse de Lorraine, soeur du connétable • Transaction avec François Ier (1529)

BOURGOGNE (Marie, duchesse DE), fille de Charles le Téméraire • Mémoire en sa faveur

BRETAGNE (François II, duc DE) • Traités, transaction par lui faits ou ratifiés

Catherine de Médicis

CHALON (Guillaume DE), prince d'Orange

CHAMBRE DES COMPTES DE PARIS • Lettres à elle adressées

CHAMBRE DES COMPTES DE PARIS • Officiers

CHARLES Ier, roi d'Angleterre • Mariage avec Henriette-Marie de France

CHARLES VI, roi de France • Cession par lui faite

CHARLES IX, roi de France • Érection du comté de Penthièvre en duché, du comté de Rethel en pairie, du duché d'Uzès en pairie

CHARLES IX, roi de France • Transactions

CHATELLERAULT (Vicomté, puis duché-pairie de) • Réunion à la couronne

CREPY-EN-LAONNOIS (Aisne) • Traité signé en cette ville (1544)

CROY (Jean DE) • Cession à lui faite par Charles VI, de la châtellenie de Beaurain

DOMAINE DE LA COURONNE • Documents divers

DOMAINE DE LA COURONNE • Etat du domaine possédé par Henri IV à son avènement

DOMAINE DE LA COURONNE • Suppression de la distinction entre le domaine du roi et celui de la Couronne

DROITS • Droits du roi sur le duché de Touraine

DUCHES • Duchés-pairies ; érection, pièces les concernant, réunion à la couronne

DUPUY (Pierre) • Mémoires et notes juridiques. « Si la prescription a lieu entre princes souverains »

ÉLISABETH D'AUTRICHE, reine de France, femme de Charles IX • Douaire

ÉTAMPES • Comté

FERRARE (Renée de France, duchesse DE) • Transactions par elle passées

FIGEAC (Lot) • Abbaye

FOIX (Maison et pays de)

FOREZ (Comté de)

FRANCE • Frontières

FRANCE • Maison de France : rois, reines, princes du sang, etc

FRANÇOIS Ier, roi de France • Érection des comtés d'Angoumois, Beaumont, Chartres, Châtellerault, Guise, Montpensier, Nevers, Vendôme, en duchés

FRANÇOIS Ier, roi de France • Lettres et actes émanés de lui

FRANÇOIS Ier, roi de France • Transactions par lui faites

GANDELU (Aisne) • Pièces concernant ce lieu

GONZAGUE (Louis DE), prince de Mantoue, duc de Nevers • Transaction entre Henri IV et lui pour Alençon

GONZAGUE-CLEVES (Charles II DE), duc de Mantoue et Montferrat, de Nevers, gouverneur de Champagne et de Brie

GRIMALDI (Alexandre), sieur de Caynes et de Salles • Cession par lui faite de la ville d'Antibes à la Couronne

« GUILLANNETE » (Jean), procureur du roi en Lauraguais • Mémoire à lui adressé sur le comté de Comminges

GUISE-EN-THIERACHE (Aisne) • Comté puis duché-pairie de Guise

GUISE (Catherine de Clèves, comtesse d'Eu, duchesse DE) • Conclusions contre elle

GUYOT (Thomas), adjudicataire des gabelles • Recette et dépense pour 1629

HENRI II, roi de France • Mariage

HENRI III, roi de Pologne, puis de France • Documents divers le concernant

HENRI III, roi de Pologne, puis de France • Contrat de mariage

HENRI III, roi de Pologne, puis de France • Lettres et actes divers émanés de lui

HENRI IV, roi de France • Pièces diverses

HENRI IV, roi de France • Mariages, avec Marguerite de Valois

HENRI IV, roi de France • Mariage avec Marie de Médicis

HENRIETTE-MARIE DE FRANCE, reine d'Angleterre • Mariage avec Charles Ier

HURAULT (André-Paul), sieur de Maisse, conseiller d'État, ambassadeur • Plaidoyer contre lui

HURAULT (François), sieur de Maisse • Plaidoyer contre lui

LA GUESLE (Jacques DE), sieur de La Chaux, procureur général au Parlement de Paris • Discours

LESE-MAJESTE (Crime de) • Procédure en pareil cas

LEVIS (Anne DE), duc de Ventadour • Mémoire par lui fait

LEVIS (Marguerite de Montmorency, femme d'Anne DE), duchesse de Ventadour • Donation à elle faite

LORRAINE (Antoine, duc DE), de Calabre et de Bar, dit le Bon • Transactions par lui faites

LORRAINE (Henri II, duc de Bar et DE) • Mariage avec Catherine de Bourbon

LORRAINE (Henri II, duc de Bar et DE) • Prétentions

LORRAINE (Renée de Bourbon-Montpensier, duchesse DE), soeur du connétable • Transaction avec François Ier (1529)

LOUIS XI, roi de France • Lettres et actes divers émanés de lui [non de Louis VII]

LOUIS XI, roi de France • Traités

LOUIS XI, roi de France • Vente à lui faite

LOUIS XIII, roi de France • Lettres et actes émanés de lui

LOUIS XIII, roi de France • Mariage

LOUIS XIII, roi de France • Remontrances à lui adressées

LOUISE DE LORRAINE-VAUDEMONT, reine de France • Contrat de mariage avec Henri III

LUILLIER (Jérôme), maître des requêtes, puis procureur général aux Comptes • Avis par lui donné, copies, notes, etc.

LUILLIER (Jérôme), maître des requêtes, puis procureur général aux Comptes • Recueils historiques par lui formés

LUMES (Ardennes) • Droits du roi sur cette seigneurie

LUZARCHES (Seigneurie de)

LYON (Rhône) • Église

MADRID • Traité de Madrid

MARGUERITE DE VALOIS, reine de Navarre, puis de France • Dot, douaire

MARGUERITE DE VALOIS, reine de Navarre, puis de France • Mariage

MARIE DE MEDICIS, reine de France • Mariage

MAYENNE (Charles de Lorraine, duc DE) • Cession par lui faite

MAYENNE (Henri de Lorraine, duc DE)

MAYENNE (Henriette de Savoie, duchesse DE) • Cession par elle faite

MONTARGIS (Loiret) • Actes divers s'y rapportant

MONTARGIS (Loiret) • Transaction à son sujet

MONTCORNET (Ardennes) • Mémoire sur les seigneurs de Montcornet

MONTHOLON (François III DE), avocat au Parlement de Paris • Plaidoyers

MONTMORENCY (Charlotte DE), duchesse d'Angoulême • Don à elle fait

MONTMORENCY (Henri II, duc DE), maréchal de France • Contrat de mariage avec Maria-Felice Orsini

MONTMORENCY (Henri II, duc DE), maréchal de France • Don de ses biens à Condé et aux duchesses d'Angoulême et de Ventadour

MONTMORENCY (Marguerite DE), duchesse de Ventadour • Donation à elle faite (1633)

MONTPENSIER (Comté, puis duché de)

MONTPENSIER (Louis II de Bourbon, duc DE), prince de La Roche-sur-Yon • Droits par lui prétendus

MONTPENSIER (Marie de Bourbon, duchesse DE), femme de Gaston, duc d'Orléans • Fiançailles et mariage

MOUZON (Ardennes) • Documents divers concernant cette place

MUTRY (Marne)

NEMOURS (Seine-et-Marne) • Transaction au sujet de ce lieu

NERAC • Chambre des Comptes

NEVERS • Comté. Son érection en duché-pairie

NICE • Comté

ORANGE (Guillaume de Chalon, prince D')

ORLEANS (Gaston, duc d'Anjou, puis D'), frère de Louis XIII • Apanage

ORLEANS (Gaston, duc d'Anjou, puis D'), frère de Louis XIII • Mariages avec Marie de Bourbon, duchesse de Montpensier

ORLEANS (Gaston, duc d'Anjou, puis D'), frère de Louis XIII • Pension à lui accordée

ORSINI (Maria-Felice) • Contrat de mariage avec Henri de Montmorency-Dampville

PEPIN LE BREF • Chartes et diplômes

PHILIPPE VI DE VALOIS, roi de France • Vidimus par lui donnés

PINEY • Duché et seigneurie

RETRAIT FEODAL • Retrait féodal en pays de droit écrit

SAINT-VALLIER (Louis III de Poitiers, sieur DE) • Mémoire contre lui

SAVOIE • Mémoires la concernant

SEDAN (Ardennes) • Protection de cette ville

SUISSE • Traités divers conclus avec d'autres pays

TAMBONNEAU (Le président) • Remontrances à Louis XIII

TOURAINE • Duché. Droits du roi

TRESOR DES CHARTES • Registres

VAILLY (Aisne) • Pièces s'y rapportant

VALENTINOIS • Comté, puis duché

VENDOME (Comté, puis duchépairie de)

VENDOME (César, duc de Beaufort, puis duc DE), fils de Henri IV et de la belle Gabrielle • Mariage

VENDOME (Françoise de Lorraine, duchesse de Mercoeur et DE) • Contrat de mariage avec César de Vendôme

VICOZE ou BISSOUZE (Raimond), secrétaire du roi de Navarre • Remontrance au sujet de lettres par lui obtenues