Documents de substitution
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Documents de substitution
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Présentation du contenu
On remarque dans ce volume les documents suivants : « La Catalogne françoise, où il est traicté du droit que le Roi a sur les comtez de Barcelone et de Roussillon, et sur le reste des terres qui composent la principauté de Catalogne », par [Pierre] de Caseneuve [publié à Toulouse, 1644, in-4° ] (3) ;
Traité d'alliance conclu entre Louis XIII, d'une part, et la principauté de Catalogne, les comtés de Roussillon et de Cerdagne, d'autre part, Barcelone, 16 déc. 1640 (81) ; — Promesse solennelle faite, au nom de Louis XIII, par le maréchal de Brézé, de respecter les privilèges de la Catalogne, du Roussillon et de la Cerdagne, 23 fév. 1642, en latin et en catalan (87) ; — Conditions auxquelles les États généraux de Catalogne ont fait leur soumission au Roi, 23 janv. 1641, en français (107) ; — Lettres d'Anne d'Autriche et du cardinal Mazarin aux députés catalans, 15 et 13 juillet 1643 (119) ; — « Extraict d'un traicté non encores imprimé, intitulé
Historique de la conservation
Volume constitué en 1643.
ANNE D'AUTRICHE, reine de France • Lettres
BARCELONE • Comté. Droits du roi
CASENEUVE (Pierre DE) • Mémoire
CATALOGNE • Droits du roi
CERDAGNE • Comté
DROITS • Droits du roi sur la Catalogne
DROITS • Droits du roi sur la Navarre
DROITS • Droits du roi sur le Roussillon
ENTREES • Pièces concernant les entrées
HOINARD (N. D') • Extraits de sa Navarra injuste rea
LOUIS XI, roi de France • Traités
LOUIS XIII, roi de France • Traités, contrats, etc
MAILLE (Urbain DE), marquis de Brézé, maréchal de France • Promesse solennelle par lui faite au nom de Louis XIII
MAXIMILIEN Ier D'AUTRICHE, roi des Romains, empereur • Traités par lui conclus
MAZARIN (Jules), cardinal • Lettres
ROUSSILLON • Comté
ROUSSILLON • Droits du roi sur le Roussillon