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Dupuy 215-216

Cote : Dupuy 216  Réserver
II De 1296 à 1595 environ.
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Présentation du contenu

On remarque dans ce volume les pièces suivantes : « Ordenance dou Parlement dou reaume et de l'Eschaquier (sic) et des Jours de Troyes », 1302 (3) ; — Ordonnances concernant le Parlement, 1319 (11), et 1320 (15) ; — « Serment exigé par la cour [de Parlement] de deux gentilshommes [Jean et Philippe de Fosseux] de bien traicter leur mère », 18 janv. 1408 (21) ; — Conflits entre le Parlement et l'Université, 22 nov. 1410 (22) ; entre le Parlement, l'évêché de Paris, l'échevinage et l'Université, 17 fév. 1412 (25) ; — Députation du Parlement à la Bastille, pour entendre la lecture du procès-verbal des aveux du comte de Saint-Pol, faite en présence du prisonnier, 11 déc. 1475 (27) ; — Enregistrement du serment prononcé au sacre par le roi Louis XI, 22 avril 1482 (28) ; — Admission en la Cour, sur ordre exprès du roi [Charles VIII], de l'évêque d'Avranches [Louis de Bourbon-Vendôme], ancien conseiller, 8 avril 1485 (31) ; — Réponse à l'évêque de Langres [le cardinal Jean d'Amboise], qui récusait le premier président, 10 déc. 1487 (33) ; — Procédure suivie dans le jugement du procès relatif au comté de Périgord, 13 mai 1488 (35) ; — Refus du Parlement d'autoriser, sans l'avis des intéressés, la levée d'un dixième sur le clergé, 16 juin 1489 (37) ; — Remontrance du Parlement au chancelier [Guillaume, et non] Pierre de Rochefort, 5 juin 1489 (39) ; — Arrêt concernant les appointés au Conseil aux plaidoiries, 7 sept. 1490 (41) ; — Arrêt décidant que, malgré les lettres patentes à lui octroyées, l'archevêque de Sens [Tristan de Salazar] ne sera pas reçu à opiner à la Cour comme l'évêque de Paris et l'abbé de Saint-Denis, 22 déc. 1490 (42) ; — Arrestation d'un huissier du Grand Conseil, coupable d'avoir signifié une évocation, 14 juin 1491 (47) ; — Affirmation du procureur général, que les avocats du Roi doivent plaider en son nom, 1er août 1492 (48) ; — Procès intenté au conseiller Martin de Bellefaie, accusé d'avoir reçu de l'évêque de Chartres [René d'Illiers] une prébende pour son fils, après avoir été rapporteur dans un procès gagné par ledit évêque, 13 nov. 1493 (51) ; — Remontrance du Roi [Charles VIII] au Parlement, qui recevait les appels d'officiers et gouverneurs révoqués de leurs charges, 29 mars 1492 (59) ; — Arrêt contre un conseiller coupable d'avoir aidé à dresser une fausse procuration, nov.-déc. 1496 (61) ;

Séance où le grand-maître de Rhodes, Émery d'Amboise, vint saluer le Parlement avant de quitter la France, 27 mars 1503 (68) ; — Arrêt concernant la prévôté de Paris, juillet 1503 (69) ; — Délibération concernant une prétention élevée par les maîtres des requêtes au sujet des nominations de prélats et collateurs, 31 mai 1503 (73) ; — Invitation au Parlement, par l'abbé de Saint-Denis [Aimar Gouffier de Boisy], d'assister à son entrée, 16 mars 1519 (74) ; — Remontrance des maîtres des requêtes au Parlement, 23 janv. 1521 (75) ; — Remontrances du Parlement au Roi [François Ier], particulièrement contre le projet d'ouvrir le Parlement à Poitiers, juin 1523 (79) ; — « Instructions baillées par la Chambre des vacations à aucuns conseillers envoiez vers le Roi [François Ier], touchant le faict de [Louis] Berquin », 13 oct. 1526 (85) ; — Conflit entre le Parlement et la Cour des aides, 24 mars 1545 (89) ; — Délibération au sujet des appels interjetés par les hérétiques, 13 nov. 1552 (93 v°) ; — Obsèques d'Éléonore d'Autriche, reine douairière de France, 23 avril 1558 (98) ; — Arrêts touchant un différend survenu entre les présidents Christophe de Thou et François de Saint-André, 16 fév. 1559-mai 1560 (100-112) ; — Extraits relatifs au procès d'Anne Du Bourg, aoûtdéc. 1559 (114), et à l'interdiction du premier président Le Maistre, août-oct. 1561 (150) ; — Réception du cardinal [François] de Joyeuse comme conseiller d'honneur, 23 août 1585 (174) ; — Réception du cardinal [Pierre] de Gondi, venu pour saluer la cour avant son départ pour Rome, 21 mars 1588 (176) ; — Affaire du conseiller François de Vertamont, 30 déc. 1589-27 oct. 1590 (177) ; — Réception d'une lettre du roi Henri IV, enjoignant au Parlement d'aller saluer le prince de Condé comme premier prince du sang, 20 nov. 1595 (180) ; — Séances des conseillers du Parlement de Bretagne au Parlement de Paris, 7 juillet 1571 (182), et 3 juin 1575 (183) ; — Affaire de la transaction conclue entre le roi [Henri III] et feu la duchesse de Ferrare [Renée de France], 10 fév. 1576 (186) ; — Interrogatoire d'un conseiller qui était demeuré à Paris pendant la Ligue et demandait à être rétabli dans son office, 3 mars 1595 (188) ; etc. — « 1631 ».

AMBOISE (Émery D'), grandmaître de Rhodes • Visite au Parlement de Paris

AMBOISE (Jean, cardinal D'), évêque de Langres • Réponse à lui faite par le Parlement

AVOCATS du roi

BASTILLE (La) • Députation du Parlement à la Bastille

BELLEFAIE (Martin DE), conseiller au Parlement de Paris • Procès

BERQUIN (Louis) • Procès

BOISY (Aimar Gouffier DE), abbé de Saint-Denis • Invitation par lui adressée au Parlement pour assister à son entrée

Charles VIII

CHAUVREUX (Claude DE), conseiller au Parlement • Affaire de faux

CHICAUT (Antoine), huissier du Grand Conseil • Son arrestation

CLERGE DE FRANCE • Subventions, subsides, impôts à lui demandés

CONDE (Henri II de Bourbon, prince DE) • Ordre donné au Parlement d'aller le saluer

CONSEIL (Grand) • Documents et notes le concernant (1491-1625)

COUR DES AIDES DE PARIS • Conflits avec la Cour des Comptes et le Parlement

DU BOURG (Anne), conseiller clerc au Parlement de Paris • Pièces relatives à son procès et à sa condamnation

ÉCHIQUIER DE NORMANDIE • Ordonnances le concernant (1302)

ÉLEONORE D'AUTRICHE, reine de France • Obsèques

FAUX EN ECRITURES

FERRARE (Renée de France, duchesse DE) • Convention par elle faite

FOSSEUX (Jean et Philippe DE) • Serment exigé d'eux

FRANÇOIS Ier, roi de France • Députation à lui envoyée

FRANÇOIS Ier, roi de France • Remontrances à lui faites

GONDI (Pierre DE), cardinal, évêque de Paris • Réception à lui faite au Parlement

HENRI III, roi de Pologne, puis de France • Traités, conventions, accords par lui conclus

HENRI IV, roi de France • Lettres

ILLIERS (René D'), évêque de Chartres • Accusation contre lui portée

JOYEUSE (François DE), abbé de Marmoutier, cardinal, ambassadeur à Rome • Réception au Parlement, comme conseiller d'honneur

LE MAISTRE (Gilles), avocat puis premier président au Parlement • Son interdiction

LIGUE (La) • Documents divers la concernant

LOUIS XI, roi de France • Sacre

MONTMORENCY (Henri Ier DE), comte de Damville, maréchal et connétable de France, gouverneur de Languedoc, fils d'Anne • Ordonnances concernant le Languedoc

PARIS • Administration, édilité, justice, police, finances. Échevinage

PARIS • Église, histoire religieuse. Évêché, puis archevêché

PARLEMENT DE PARIS

PARLEMENT DE PARIS • Admission en la cour de Parlement de l'évêque d'Avranches

PARLEMENT DE PARIS • Arrêts divers

PARLEMENT DE PARIS • Avocats et avocats du roi

PARLEMENT DE PARIS • Conflits du Parlement avec la Cour des Aides

PARLEMENT DE PARIS • Conflits du Parlement avec l'échevinage

PARLEMENT DE PARIS • Conflits du Parlement avec l'évêché

PARLEMENT DE PARIS • Conflits du Parlement avec l'Université

PARLEMENT DE PARIS • Députations du Parlement

PARLEMENT DE PARIS • Enregistrements accordés ou refusés

PARLEMENT DE PARIS • Invitation à lui adressée

PARLEMENT DE PARIS • Ordonnance par lui faite

PARLEMENT DE PARIS • Procédures, procès

PARLEMENT DE PARIS • Réceptions en Parlement

PARLEMENT DE PARIS • Refus par lui faits d'autoriser ou d'enregistrer

PARLEMENT DE PARIS • Registres du Parlement ; extraits, etc

PARLEMENT DE PARIS • Remontrances

PARLEMENT DE PARIS • Remontrances faites à lui ou en sa présence

PARLEMENT DE PARIS • Serments à lui prêtés

PARLEMENT DE PARIS • Visites diverses à lui faites

PERIGORD • Comté

POITIERS • Parlement

PROTESTANTS • Appels par eux interjetés

RENNES • Parlement de Bretagne ou de Rennes

REQUETES (Conseillers et maîtres des) • Leurs prétentions

REQUETES (Conseillers et maîtres des) • Remontrances par eux faites

ROCHEFORT (Guillaume DE), chancelier • Remontrance à lui adressée

SAINT-ANDRE (François DE), président au Parlement • Différend avec Christophe de Thou

SAINT-POL (Louis de Luxembourg, comte DE), connétable de France • Aveux par lui faits

SALAZAR (Tristan DE), archevêque de Sens • Arrêt du Parlement contre lui

THOU (Christophe DE), sieur de Cély, premier président au Parlement • Différend avec François de Saint-André

TROYES • Grands Jours

TURQUAN (Philippe et Robert), frères, conseillers à la Grand'-chambre du Parlement

UNIVERSITE, UNIVERSITES • Université de Paris. Conflits avec le Parlement

VENDOME (Louis de Bourbon, bâtard DE), évêque d'Avranches, ancien conseiller • Admission au Parlement

VERTHAMON (François DE), conseiller au Parlement • Son affaire