Bibliothèque de l'Arsenal > Anciens fonds : manuscrits français 2000 à 7465 > Manuscrits français 2301 à 2590

Ms-2481. « Lettres patentes du roy portant règlement pour le commerce des colonies françaises, données à Paris au mois d'avril 1717 »

Cote : Ms-2481  Réserver
Ancienne cote : 75 J. F
« Lettres patentes du roy portant règlement pour le commerce des colonies françaises, données à Paris au mois d'avril 1717 »
XVIIIe siècle
français
Papier270 pagesÉcriture du XVIIIe siècle248 × 188 mmReliure en veau marbré
Bibliothèque nationale de France. Bibliothèque de l'Arsenal

Conditions d’utilisation

Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

Mention conseillée

Bibliothèque nationale de France. Bibliothèque de l'Arsenal, Ms-X, fol. Y.

Historique de la conservation

De la bibliothèque de M. de Paulmy.

Paulmy (Antoine-René d'Argenson, marquis de) • Manuscrits lui ayant appartenu

Colonies • Lettres patentes portant règlement pour le commerce des colonies françaises (1717)

Commerce • Lettres patentes portant règlement pour le commerce des colonies françaises (1717)