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Baluze 380-396

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Sommaire

Informations bibliographiques

Baluze 380-396 • Bulles de papes.

Baluze 380 • BULLES de papes (Xe siècle-1246).

Etienne VI

N° 1 Privilège pour l'abbaye de Psalmodi [reporté au vol. 398].

Serge IV

N° 2 Bulle relative à un projet d'expédition en Terre-Sainte (s. d. ; Jaffé, n° 3972) ; copie du XIe siècle.

N° 3 Copie du XIIIe siècle : 1° d'une bulle de Jean XV pour l'abbaye de Lézat (juin 993 ; Jaffé, n° 3850) ; 2° d'une requête adressée au pape par les moines de Cluny contre ceux de la Court (s. d.) ; 3° d'une bulle de Calixte II pour l'abbaye de Cluny (22 février 1120 ; Jaffé, n° 6821).

Léon IX

N° 4 Bulle pour l'abbaye de Notre-Dame d'Aleth (8 avril 1050 ; Jaffé, n° 4211) ; copie du XIIIe siècle.

Urbain II

N° 5 Lettre à [Hugues], abbé de Cluny (13 mars 1088), suivie de quatre lettres de G[auzbert, abbé de Tulle], à divers personnages (s. d.) ; copie de la fin du XIe siècle.

N° 6 Bulle pour le monastère de Saint-Gilles (18 février 1095 ; Jaffé, n° 5540).

N° 7 Confirmation des possessions italiennes de l'abbaye de Cluny (16 mars 1095 ; Jaffé, n° 5551) ; copie du XIIe siècle.

N° 8 Lettre à Hugues, archevêque de Lyon (s. d. [1097] ; Jaffé, n° 5678).

N° 9 Bulle pour l'abbaye de Psalmodi (s. d.) [reportée au vol. 398].

Pascal II

N° 10 Bulle confirmant à Cluny la possession de Saint-Vulmer [Samer-aux-Bois] (4 août 1107 ; Jaffé, n° 6164).

N° 11 Bulle pour le monastère « de Valeriis » (2 décembre 1114 ; Jaffé, n° 6413) ; bulle de plomb.

Gélase II

N° 12 Bulle pour l'abbaye de La Grasse [reportée au vol. 398].

Calixte II

N° 13 Interdiction d'aliéner les biens de l'abbaye de Saint-Gilles (28 juin 1119 ; Jaffé, n° 6703).

N° 14 Bulle soumettant à l'abbaye de La Grasse l'église de Saint-Pierre « de Valeriis » (20 juillet 1119 ; Jaffé, n° 6719) ; bulle de plomb.

N° 15 Confirmation des biens de l'abbaye de Notre-Dame d'Aleth (19 juin 1119 ; Jaffé, n° 6701) ; copie du XIIIe siècle.

Adrien IV

N° 16 Confirmation des privilèges de l'église d'Arles (24 avril 1155 ; Jaffé, n° 1041).

Alexandre III

N° 17 Confirmation des biens de l'abbaye de Notre-Dame d'Aleth (2 mai 1174 ; Jaffé, n° 10714) ; copie du XIIIe siècle.

N° 18 Confirmation de la sentence portée contre l'abbé du Canigou (20 février s. d. ; Jaffé, n° 12.988) ; bulle de plomb.

Lucius III

N° 19 Confirmation à l'abbaye de La Grasse de la possession de diverses églises (4 mai [1184] ; Jaffé, n° 15.035).

Urbain III

N° 20 Bulle d'Urbain IV autorisant l'archevêque d'Arles à ne faire le voyage ad limina que tous les trois ans (23 août 1262).

N° 21 Mandement aux habitants d'Arles de payer les dîmes dues par eux (27 novembre [1186] ; Jaffé, n° 15704).

Clément III

N° 22 Bulle pour l'Hôpital du Rédempteur de « Torol » (18 juillet 1188 ; Jaffé, n° 16316) ; bulle de plomb.

Célestin III

N° 23 Autorisation donnée à l'archevêque d'Arles d'excommunier les envahisseurs d'églises (6 novembre 1191 ; Jaffé, n° 16754).

N° 24 Confirmation des privilèges du monastère de Saint-Spire de Corbeil (1er février 1197 ; Jaffé, n° 17488).

N° 25 Lettres à [Raimond VI], comte de Toulouse, en faveur du monastère de Saint-Gilles (1er mars 1196 ; Jaffé, n° 17338) ; bulle de plomb.

Innocent III

N° 26 Mandement aux ecclésiastiques de la province de Narbonne, pour l'observation des sentences promulguées par l'archevêque (5 décembre 1202) ; bulle de plomb.

N° 27 Interdiction au prévôt de l'église d'Arles d'emprunter sans autorisation du chapitre (2 décembre 1202).

N° 28 Bulle adressée à l'archevêque d'Arles et à ses suffragants contre les hérétiques albigeois (11 novembre 1209 ; Potthast, n° 3828) ; bulle de plomb.

N° 29 Ordre donné aux ecclésiastiques du diocèse de Rodez d'accepter les réformes introduites par l'évêque (25 février 1213) ; bulle de plomb.

N° 30 Confirmation des privilèges de la Maison-Dieu de la Trappe.

N° 31 Pièces relatives au concile de Latran, extraites des registres d'Innocent III ; copie du 20 juin 1283.

Nicolas IV

N° 32 Mandement à l'abbé de Montolieu de défendre contre les usurpateurs le monastère de Boulbone (13 janvier 1280) ; bulle de plomb.

Honorius III

N° 33 Bulle en faveur de l'hôpital du Saint-Esprit, adressée aux habitants de Montpellier (17 février 1217).

N° 34 Bulle confiant au cardinal Bertrand le règlement du différend entre [Armand-Amauri], archevêque de Narbonne, et Simon de Montfort (7 mars 1217 ; Potthast, n° 5490) ; vidimus du 20 décembre 1347.

N° 35 Lettre aux archidiacres d'Agde et de Béziers (23 novembre 1224) ; bulle de plomb.

N° 36 Ordre donné à Jean Tristan de restituer divers biens à l'archevêque de Narbonne (16 novembre 1224) ; bulle de plomb.

Grégoire IX

N° 37 Bulle notifiant à l'archevêque de Narbonne et à ses suffragants l'excommunication de Frédéric II ([10] octobre 1227).

N° 38 Confirmation du privilège de Gélase II, du 30 novembre 1118, pour l'abbaye de La Grasse (25 avril 1228 ; Potthast, n° 8177).

N° 39 Confirmation du privilège de Calixte II, du 17 juillet 1119, pour l'abbaye de La Grasse (4 juillet 1228 ; Potthast, n° 8229.

N° 40 Copie de la bulle précédente, du 12 juillet 1255, sous le sceau de R[aimond VI], évêque de Béziers.

N° 41 Confirmation du diplôme de Charles le Chauve, du 25 octobre 876, pour l'abbaye de La Grasse (26 juin 1228 ; Potthast, n° 8217) ; bulle de plomb.

N° 42 Autre exemplaire, non bullé, de la pièce précédente.

N° 43 Confirmation des privilèges de l'église de Narbonne (18 mai 1230) ; bulle de plomb.

N° 44 Bulle adressée aux évêques de Senlis et de Meaux pour la levée de l'interdit du diocèse de Beauvais (13 février 1237) ; bulle de plomb.

N° 45 Commission donnée à l'abbé de Déols de faire réparer par le comte de Toulouse, [Raimond VII], les dommages causés par ce dernier à l'abbaye de Moissac (7 octobre 1240 ; Potthast, n° 10943) ; bulle de plomb.

N° 46 Commission donnée à l'abbé de Candeil de faire une enquête sur la situation des églises dépendant de l'abbaye de Moissac (10 avril 1241) ; bulle de plomb.

Innocent IV

N° 47 Bulle invitant saint Louis à faire restituer divers domaines au chapitre de Carcassonne (27 février 1244 ; Potthast, n° 11265) ; bulle de plomb.

N° 48 Bulle invitant [Alfonse], comte de Poitiers, à prêter assistance aux prélats chargés de réformer le monastère de Grandmont (18 septembre 1243).

N° 49 Bulle pour l'église d'Arles (13 mars 1246).

N° 50 Bulle pour l'église d'Arles (22 mai 1246) ; bulle de plomb.

N° 51 Mandement au prévôt de l'église de Nîmes de prêter assistance à l'archevêque d'Arles contre deux intrus (25 avril 1245).

N° 52 Bulle pour l'archevêque d'Arles (15 décembre 1246).

Baluze 381 • BULLES de papes (1247-1291).

Innocent IV

N° 53 Mandement à l'archevêque de Narbonne de faire publier la sentence d'excommunication portée contre Frédéric II (28 mai 1247).

N° 54 Bulle relative au paiement des procurations dues aux légats pontificaux par le clergé de la province de Narbonne (12 juin 1247 ; Potthast, n° 12560) ; copie notariée du 26 juin 1284.

N° 55 Confirmation de l'accord conclu, le 18 janvier 1247, devant l'abbé d'Aniane entre [Guillaume Ier], archevêque de Narbonne, et l'abbaye d'Aleth (20 juillet 1247).

N° 56 Mandement à l'archevêque de Narbonne de prêter assistance au prieur de Saint-Firmin de Montpellier, chargé de l'administration provisoire du diocèse de Béziers (26 octobre 1247).

N° 57 Concession du droit de libre élection aux chapitres des églises cathédrales de la province de Narbonne (3 mars 1249).

N° 58 Lettres recommandant au clergé de la province de Narbonne Augis, chapelain et envoyé du pape (23 mars 1249).

N° 59 Mandement à [Guillaume], archevêque de Narbonne, de remettre à Mathieu de Naples diverses provisions de grain et de lard pour l'usage des Croisés (2 juillet 1248).

N° 60 Commission donnée au même archevêque de surveiller les rémissions de pénitences accordées aux habitants de Limoux qui abandonnent l'hérésie (7 août 1249).

N° 61 Bulle en faveur de Bernard, abbé de La Grasse (20 septembre 1249 ; Potthast, n° 13802).

N° 62 Lettres invitant [Charles] d'Anjou à protéger l'archevêque de Narbonne contre les molestations du sénéchal de Carcassonne (11 février 1251).

N° 63 Mandement à [Guillaume Arnaud], évêque de Carcassonne, de faire respecter l'accord conclu entre l'archevêque de Narbonne et l'abbaye de Caunes (3 avril 1251).

N° 64 Bulle invitant les frères Prêcheurs et Mineurs de la province d'Arles à exhorter dans leurs sermons les fidèles au paiement des dîmes (13 juillet 1250).

N° 65 Lettres déchargeant [Jean de Baux], archevêque d'Arles, du paiement des dettes de son église (26 mai 1252).

N° 66 Confirmation des droits électoraux des chapitres des églises cathédrales (22 mai 1252).

N° 67 Avis envoyé à [Guillaume de Broue], archevêque de Narbonne, du changement du sceau pontifical (5 juillet 1252 ; Potthast, n° 14650).

N° 68 Commission donnée à [Philippe], archevêque d'Aix, de mettre fin au différend entre l'archevêque d'Arles et l'évêque de Marseille, au sujet des appels formés contre les sentences de ce dernier (10 juillet 1252).

N° 69 Commission donnée à l'archidiacre de Maguelonne de faire rétablir dans ses droits l'archevêque d'Arles (29 septembre 1252).

N° 70 Lettre de B[enoit], évêque de Marseille, sur la non observation de la bulle de Grégoire IX (supra, n° 54), concernant les sermons des frères Prêcheurs et Mineurs (29 mars 1254, a. st.).

N° 71 Commission donnée à l'abbé d'Aleth de réformer le monastère de Montolieu (13 juin 1253).

Alexandre IV

N° 72 Révocation des provisions de bénéfices faites par le précédent pape (3 mars 1255).

N° 73 Révocation du privilège accordé par Innocent IV à divers personnages de ne pouvoir être excommuniés sans mandat spécial du Saint-Siège (18 août 1255 ; Potthast, n° 15989).

N° 74 Vidimus de la bulle précédente, sous le sceau de l'offi cialité de Narbonne (26 octobre, s. a.)

N° 75 Bulle adressée à l'abbé de Saint-Denis, et révoquant des commissions d'exécuteurs testamentaires données par Innocent IV (6 décembre 1255) ; vidimus sous le sceau de l'officialité de Paris, du 11 octobre 1305.

N° 76 Commission donnée à l'abbé de Sorèze de réduire la part de revenus du château de Saint-Cucufat assignée à B[ernard], ex-abbé de La Grasse (22 février 1256 ; Potthast, n° 1260).

N° 77 Dispense de résidence accordée aux clercs et aux prélats chargés d'enquêtes par le roi de France (11 octobre 1256).

N° 78 Commission donnée à l'évêque d'Agde de veiller à la révocation des aliénations de biens de l'église de Narbonne consenties durant la vacance du siège (23 avril 1260).

N° 79 Privilège accordé à l'archevêque d'Arles de ne pouvoir être excommunié sans mandat spécial du Saint-Siège (12 mai 1259).

N° 80 Commission donnée à l'archevêque de Narbonne d'absoudre divers clercs de son diocèse des sentences d'excommunication qu'ils auraient pu encourir (25 novembre 1260).

Urbain IV

N° 81 Lettre à l'archevêque de Narbonne et à ses suffragants, les informant de son élection (5 septembre 1261).

N° 82 Commission donnée à l'abbé de Pamiers pour la révocation des aliénations de biens de l'abbaye de La Grasse indûment consenties (7 juin 1262).

N° 83 Commission donnée à l'archidiacre de Carcassès de veiller à la réparation des dommages subis par l'église de Narbonne durant la vacance du siège (15 avril 1262).

N° 84 Confirmation de l'élection de M[aurin], archevêque de Narbonne (24 avril 1262).

N° 85 Mandement aux vassaux de l'église de Narbonne pour leur notifier ladite élection (même date).

N° 86 Concession à Gui, évêque de Sabine, légat du Saint-Siège en Angleterre, du droit d'accorder des dispenses aux ecclésiastiques pour diverses irrégularités (26 novembre 1263 ; Potthast, n° 18724).

N° 87 Mission donnée à ce même légat de rétablir la paix entre le roi d'Angleterre et les grands du royaume (27 novembre 1263 ; Potthast, n° 18725).

N° 88 Bulle confirmant et étendant les pouvoirs donnés au même personnage (13 décembre 1263 ; Potthast, n° 18737).

Clément IV

N° 89 Bulle invitant l'évêque et le chapitre de Mende à pourvoir d'une prébende dans leur église le clerc Bernard Jacques (27 mai 1266).

N° 90 Bulle invitant lesdits évêque et chapitre à mettre le même personnage en possession de la prébende qui lui a été réservée (23 novembre 1263).

N° 91 Lettre invitant [Alfonse de Poitiers], comte de Toulouse, à faire rétablir l'abbaye de Moissac dans ses droits de justice (28 juin 1266).

N° 92 Concession à [Bertrand II], archevêque d'Arles, du privilège de faire porter la croix devant lui (6 mai 1267).

N° 93 Lettre informant [Marguerite], comtesse de Flandre, que le pape ne peut ratifier l'élection du neveu de ladite comtesse comme prévôt du chapitre de Lille (6 novembre 1268 ; Potthast, n° 20495).

N° 94 Lettre invitant [Bertrand II], archevêque d'Arles, à modérer les droits qu'il exige des religieuses de Sainte-Claire d'Arles (15 novembre 1268).

Grégoire X

N° 95 Confirmation de l'élection de Pierre, archevêque de Narbonne, adressée au clergé du diocèse (2 décembre 1272).

N° 96 Autre bulle de même teneur adressée au peuple de Narbonne (même date ; Potthast, n° 20647).

N° 97 Bulle relative aux droits de visite de Pierre, archevêque de Narbonne, dans les diocèses de sa province (23 décembre 1272).

N° 98 Commission donnée à [Pierre], évêque de Gerone, d'assister P[ierre], archevêque de Narbonne, dans la défense de ses droits (27 décembre 1272).

N° 99 Vidimus et confirmation d'une bulle d'Innocent IV, du 1er juin 1247, pour l'archevêque de Narbonne (31 décembre 1272).

N° 100 Commission donnée à l'abbé de Saint-Paul de Narbonne de veiller à ce que les habitants de cette ville ne vendent aux Sarrasins ni armes ni vaisseaux (28 août 1272).

N° 101 Mandement à l'abbé de Montolieu de se rendre au concile convoqué par le pape (15 mars 1274).

N° 102 Commission donnée à [Pierre], archevêque de Narbonne, de terminer l'affaire de la double élection de l'évêché de Nîmes (13 juin 1274).

Nicolas III

N° 103 Lettre invitant [Philippe le Hardi] à laisser sortir de France un chanoine de Laon, coupable d'avoir mal parlé du roi (22 août 1278 ; Potthast, n° 21400).

Honorius IV

N° 104 Autorisation donnée à Rostaing, archevêque d'Arles, de contracter un emprunt (11 août 1286).

Nicolas IV

N° 105 Bulle invitant le clergé de Narbonne à prêter obéissance à Gilles Aycelin, archevêque désigné par le pape (8 mai 1291).

Baluze 382 • BULLES de papes (1291-1329).

Nicolas IV

N° 106 Commission donnée au préchantre de l'église du Puy de veiller à la défense des droits de l'archevêque de Narbonne (23 mai 1291).

N° 107 Autorisation accordée à Gilles, archevêque de Narbonne, de promouvoir à la prêtrise, dans le délai d'un an, six des clercs attachés à son service (23 mai 129).

N° 108 Commission donnée à l'archiprêtre de Carcassonne de veiller à la défense des droits de l'archevêque de Narbonne (13 juin 1291).

N° 109 Bulle de même objet, adressée à Pons d'Alègre, chanoine du Puy (même date).

N° 110 Bulle demandant l'avis de l'archevêque de Narbonne et de ses suffragants sur la fusion des Ordres du Temple et de l'Hôpital (18 août 1291 ; Potthast, n° 23783).

Célestin V

N° 111 Concession à Hugues, évêque d'Ostie, d'une rente annuelle de 100 marcs sterling sur les revenus de l'abbaye de Saint-Médard de Soissons (25 octobre 1294).

N° 112 Commission donnée aux évêques de Soissons et de Dol de veiller à l'exécution de la concession précédente (25 octobre 1294).

N° 113 Concession à Hugues, évêque d'Ostie, d'une rente annuelle de 100 marcs sterling sur les revenus de l'abbaye de Saint-Vaast d'Arras (25 octobre 1294).

N° 114 Commission donnée à l'archevêque de Rouen et à l'évêque de Dol de veiller à l'exécution de la concession précédente (même date).

N° 115 Concession à Hugues, évêque d'Ostie, d'une rente annuelle de 100 marcs sterling sur les revenus du monastère de Fécamp (25 octobre 1294).

N° 116 Commission donnée à l'archevêque de Rouen et à l'évêque de Dol de veiller à l'exécution de la bulle précédente (même date).

N° 117 Bulle portant réduction de moitié des rentes accordées à Hugues, évêque d'Ostie, sur les revenus de divers monastères (11 novembre 1294).

N° 118 Commission donnée à l'évêque de Clermont, à l'abbé de Saint-Allyre et à Pierre de « Montechiello », chanoine de Dol, de veiller à l'exécution de la bulle précédente (même date).

Boniface VIII

N° 119 Autorisation donnée à Guillaume archevêque de Rouen, de faire réconcilier par un doyen rural ou par un prêtre les églises polluées (18 mars 1302).

N° 120 Bulle réservant au Saint-Siège la provision de l'archevêché de Rouen (11 novembre 1305).

N° 121 Nomination de Bernard, archidiacre de Beauvais, à l'évêché d'Agen (25 février 1306).

N° 122 Lettre informant le chapitre de Rouen de la désignation faite par le pape de Bernard, évêque d'Agen, comme archevêque de Rouen (4 juin 1306).

N° 123 Lettre de même objet adressée au peuple de la cité et du diocèse de Rouen (même date).

N° 124 Autorisation donnée à Bernard, archevêque de Rouen, de faire visiter les églises de sa province par qui bon lui semblera (18 juillet 1306).

N° 125 Concession à Géraud de Sainte-Eulalie d'une prébende dans l'église de Rouen (31 juillet 1306).

N° 126 Commission donnée aux archidiacres de Bergerac et de Marsan, et au chantre de l'église d'Agen de faire mettre ledit Géraud en possession de la prébende qui lui a été ainsi assignée (31 juillet 1306).

N° 127 Bulle mandant les ecclésiastiques de la province de Narbonne au concile convoqué à Vienne (14 août 1307) ; vidimus sous le sceau de l'archevêque de Narbonne, du 13 octobre 1309.

N° 128 Bulle retardant d'un an la tenue du concile convoqué à Vienne (4 avril 1310).

N° 129 Bulle notifiant au peuple de Toulouse l'érection de l'évêché de ladite ville en archevêché (7 juillet 1317).

N° 130 Commission donnée à l'official de Narbonne de mettre fin aux guerres entre divers seigneurs de la province (18 septembre 1320).

N° 131 Commission donnée aux évêques de Montauban, de Lavaur et de Sarlat de faire payer par les ecclésiastiques dépendant de l'abbaye de Moissac la contribution due par eux pour le paiement de la somme dont Auger, abbé de Moissac, est tenu envers le roi de France, Charles IV (1er avril 1324).

N° 132 Bulle faisant connaître à Barthélémy, évêque d'Aleth, et à Bernard, abbé de Saint-Chaffre, les principaux articles de foi transmis par le pape à Gedemin, duc de Lithuanie, après la conversion de celui-ci (1er juin 1324).

N° 133 Condamnation de Michel de Cesena, général des Frères Mineurs (16 novembre 1329 ; cahier de 25 feuillets, avec bulle.

Baluze 383 • BULLES de papes (1333-1345).

Jean XXII

N° 134 Bulle de Jean XXII, notifiant à l'archevêque de Narbonne les privilèges accordés par le pape à ceux qui doivent prendre la croix avec le roi Philippe VI (7 août 1333).

N° 135 Vidimus du 2 avril 1504, sous le sceau de l'officialité d'Avignon, de privilèges accordés à l'hôpital du Saint-Esprit de Rome par Jean XXII (11 mai 1328), Nicolas III (5 août 1278), Boniface VIII (1er mai 1300), Nicolas III (15 mars 1280), Jean XXII (29 juin 1319), Clément III (30 janvier 1190), Boniface IX (25 janvier 1393), Eugène IV (26 mai 1446), Innocent VII (21 mai 1485) et Jules II (23 décembre 1503).

Benoit XII

N° 136 Bulle invitant les moines Bénédictins à l'observation des nouveaux règlements donnés par le pape à leur Ordre (13 janvier 1337).

N° 137 Lettres notifiant aux suffragants de l'archevêché de Narbonne le transfert de Gaubert, archevêque d'Arles, au siège de Narbonne (1er octobre 1341).

N° 138 Lettres de même teneur, adressée au clergé de la ville et du diocèse de Narbonne (même date).

N° 139 Lettres, de même teneur, adressées au peuple de la ville et du diocèse de Narbonne (même date).

N° 140 Lettres de même teneur, adressées aux vassaux de l'église de Narbonne (même date).

Clément VI

N° 141 Révocation des constitutions de Benoit XII relatives à l'Ordre de Saint-Benoit (1er juin 1342) ; copie notariée du 19 décembre 1342.

N° 142 Concession à Raimond, abbé de Montolieu, de la faculté de disposer librement de ses biens (17 février 1343).

N° 143 Provision de l'abbaye de La Grasse en faveur de Pierre, abbé de Saint-Jeand'Angely, (4 février 1343).

N° 144 Bulle notifiant au roi Philippe VI la précédente provision, et lui recommandant ledit Pierre (même date).

N° 145 Lettres de même teneur, adressées aux vassaux de l'abbaye de La Grasse (même date).

N° 146 Concession audit Pierre, abbé de La Grasse, du droit de recevoir la bénédiction des mains de l'évêque qu'il voudra (5 mars 1343).

N° 147 Concession audit Pierre du droit de célébrer la messe avant le jour, en cas de besoin (même date).

N° 148 Concession audit Pierre du droit de dire ou de faire dire la messe sur un autel portatif (même date).

N° 149 Concession audit Pierre du droit d'établir une imposition sur les bénéfices dépendant de son abbaye (même date).

N° 150 Concession audit Pierre de la dispense de résider dans son abbaye, pour pouvoir se livrer à l'étude du droit canonique (même date).

N° 151 Autorisation donnée à tous chanoines et religieux de dire avec ledit Pierre les heures canoniques selon l'usage des Bénédictins (31 août 1343).

N° 152 Confirmation la bulle d'Anastase IV, du 26 décembre 1153 (Jaffé, n° 3970) pour Raimond, archevêque d'Arles (24 janvier 1344).

N° 153 Confirmation du privilège de Grégoire IX, du 12 mai 1230, pour Hugues, archevêque d'Arles (24 janvier 1344).

N° 154 Confirmation le privilège d'Innocent IV, du 21 juin 1246, pour l'archevêque d'Arles (24 janvier 1344).

N° 155 Mandement aux évêques de Pamiers et d'Aleth, et à l'abbé de Gaillac, d'assister l'abbé de Saint-Paul de Narbonne dans le recouvrement des biens de son monastère (1er juin 1354).

N° 156 Mandement à l'official de Narbonne de veiller au règlement de la succession de feu l'archevêque Bernard (9 juin 1343).

N° 157 Provision de l'archevêché de Saragosse en faveur de Pierre, abbé de La Grasse (2 mars 1345).

N° 158 Lettres notifiant ladite provision aux suffragants du siège de Saragosse (même date).

N° 159 Lettres de même teneur adressées au chapitre de l'église de Saragosse (même date).

N° 160 Lettre de même date adressées au clergé de l'église de Saragosse (même date).

N° 161 Lettres de même teneur adressées au peuple de la cité et du diocèse de Saragosse (même date).

N° 162 Lettres de même teneur adressées aux vassaux de l'église de Saragosse (même date).

N° 163 Bulle mandant auprès du pape ledit Pierre, élu de Saragosse (même date).

Baluze 384 • BULLES de papes (1345-1428).

Clément VI (suite)

N° 164 Concession à Raimond, abbé de La Grasse, de l'usage de la mitre et du droit de donner des bénédictions solennelles (6 septembre 1345).

N° 165 Autorisation donnée à Pierre, archevêque de Saragosse, de lever une contribution sur les bénéfices de son diocèse (3 juin 1345).

N° 166 Commission donnée à l'évêque d'Autun, à l'abbé de Montaragon, près de Huesca, et à Amanieu « de Casis », chanoine de Chalons, de veiller à l'exécution de la bulle précédente (même date).

N° 167 Concession à Pierre, archevêque de Saragosse, du droit de faire visiter les églises de son diocèse par telles personnes que bon lui semblera (17 juin 1345).

N° 168 Commission donnée à l'évêque d'Autun, à l'abbé de Montaragon, près de Huesca, et à Amanieu « de Casis », chanoine de Chalons, de veiller à l'exécution de la bulle précédente (même date).

N° 169 Lettres informant Pierre, archevêque de Saragosse, du transfert de Pierre, évêque d'Astorga, au siège de Calahorra (13 février 1346).

N° 170 Notification au chapitre de Narbonne du transfert de Pierre, archevêque de Saragosse, au siège de Narbonne (10 janvier 1347).

N° 171 Lettres de même teneur, adressées au clergé de la cité et du diocèse de Narbonne (même date).

N° 172 Lettres de même teneur adressées au peuple de la cité et du diocèse de Narbonne (même date).

N° 173 Bulle invitant les abbés du Mas-Garnier et de Figeac à faire réparer les torts causés au monastère de Candeil (10 avril 1347).

N° 174 Lettre à Jean, archevêque de Rouen, lui demandant d'intervenir auprès du roi Philippe VI, pour faire restituer à Jacme, roi de Majorque, la baronnie de Montpellier (22 août 1347).

N° 175 Bulle confiant à Pierre, archevêque de Narbonne, le soin de faire par lui-même ou par ses délégués la visite de son diocèse, et d'y introduire les réformes qu'il jugera utiles (31 août 1349).

Innocent VI

N° 176 Lettres recommandant à [Pierre de La Jugie], archevêque de Narbonne, l'évêque Jean, transféré du siège de Luçon à celui d'Elne (21 novembre 1354).

N° 177 Bulle accordant diverses indulgences à ceux qui assisteront le pape contre les gens des Compagnies installées à Pont-Saint-Esprit (9 janvier 1361).

Urbain V

N° 178 Bulle adressée à l'évêque de Viviers et concédant divers privilèges à ceux qui accompagneront le roi Jean le Bon dans son expédition d'outre-mer (31 mars 1363).

Grégoire XI

N° 179 Bulle réduisant de moitié les décimes des diocèses de la province de Bordeaux, et des diocèses de Limoges, Tulle et Cahors (28 août 1372) ; vidimus sous le sceau de l'official de Cahors, du 11 mars 1376.

N° 180 Bulle invitant [Pierre de la Jugie], archevêque de Narbonne à tenir son concile provincial (30 juin 1373).

N° 181 Bulle invitant ledit archevêque à mander à ce même concile les ecclésiastiques exempts (17 décembre 1373).

N° 182 Bulle réduisant de moitié les décimes établis dans les diocèses d'Arles et d'Avignon (27 mai 1374).

N° 183 Translation au siège de Narbonne de Pierre, archevêque d'Auch (27 août 1375).

N° 184 Bulle adressée aux consuls et à la commune de Montpellier, confirmant une bulle d'Alexandre IV, du 5 janvier 1258, contre les abus du droit d'asile dans les églises (17 janvier 1376).

Clément VII

N° 185 Bulles relatives à la nomination d'Amédée de Saluces, archidiacre de Valenciennes, à l'archidiaconé de Lyon, et d'Amblard de Murol, chanoine de Cambrai, à l'archidiaconé de Valenciennes (3 novembre 1378) ; vidimus sous le scel de l'officialité de Paris, du XVe siècle, incomplet de la fin.

N° 186 Commission donnée à l'archevêque de Narbonne, aux évêques de Béziers et de Carcassonne, de veiller à la défense des biens de l'abbaye de La Grasse (28 mai 1389).

N° 187 Bulle invitant les évêques de Maguelonne et de Viviers et le doyen de Saint-Pierre d'Avignon, à assister François, archevêque de Narbonne, dans la défense des biens de son église (5 janvier 1392).

Benoit XIII

N° 188 Commission donnée à l'abbé de Sainte-Geneviève de Paris et à l'official de Reims de faire mettre Arnold Zeelmakers, prêtre de Cambrai, en possession de la cure de Sainte-Gudule de Bruxelles, qui lui a été conférée (28 mai 1407).

Boniface IX

N° 189 Bulle confirmant l'élection de Robert [de Bavière] comme roi des Romains, et lui accordant le droit de lever un décime sur les ecclésiastiques de ses états (1er octobre 1403) ; vidimus sous le sceau d'Eckard, évêque de Worms, incomplet de la fin.

Martin V

N° 190 Concession à Bonhomme, abbé de La Grasse, du droit de choisir librement dix nouveaux moines de son monastère (23 janvier 1418).

N° 191 Lettres annonçant à l'archevêque de Narbonne l'élection de Jean, moine de Caunes, comme abbé dudit monastère (11 décembre 1429).

N° 192 Lettres informant l'archevêque de Narbonne du transfert de Hugues, évêque de Tulle, au siège épiscopal de Béziers (10 janvier 1622).

N° 193 Lettres informant l'archevêque de Narbonne du transfert de Guillaume, évêque de Verdun, à l'évêché de Béziers (14 février 1424).

N° 194 Bulle réglant la collation des prébendes dans l'église cathédrale de Narbonne (13 août 1425).

N° 195 Bulle réglant la part de l'église Saint-Paul de Narbonne pour le paiement des décimes (1er mai 1426).

N° 196 Lettres informant l'archevêque de Narbonne de la nomination de Vital, patriarche élu d'Alexandrie, à l'évêché de Saint-Pons-de-Thomières (3 décembre 1428).

N° 197 Lettres informant l'achevêque d'Arles de la nomination de Guillaume, archidiacre de Lodève, à l'évêché d'Orange (2 octobre 1430).

N° 198 Lettres informant l'archevêque de Narbonne du transfert de Léger, évêque de Gap, à l'évêché de Maguelonne (11 février 1428).

Baluze 385 • BULLES de papes (1436-1682).

Eugène IV

N° 199 Bulle invitant l'évêque d'Amiens et les officiaux de Cambrai et de Thérouanne a bien accueillir les personnes déléguées par Fortigario de Plaisance, archidiacre d'Arras, pour la visite de son archidiaconé, selon le pouvoir à lui accordé par le pape (4 février 1436).

N° 200 Lettres notifiant aux vassaux de l'église de Montauban la nomination à l'évêché de ladite ville d'Aimeri, abbé de Moissac, (7 janvier 1446).

Nicolas V

N° 201 Lettres à Charles VII, sollicitant en faveur du cardinal Guillaume d'Estouteville, archevêque de Rouen, un délai pour la prestation de son serment de fidélité (13 octobre 1453).

Paul II

N° 202 Bref adressé à l'archevêque de Toulouse pour la publication de la bulle contre Georges Podiebrad (23 février 1469).

Sixte IV

N° 203 Autorisation accordée à Martial de Bessac, chanoine de Limoges, de conserver plusieurs prébendes (15 mars 1482).

Alexandre IV :

N° 204 Provision de l'archevêché d'Arles en faveur de Jean, élu de Melfi (20 juillet 1499).

N° 205 Lettres notifiant au clergé de la ville et du diocèse d'Arles la provision précédente (même date).

N° 206 Commission donnée au prieur de l'église collégiale de Sainte-Anne de Montpellier, aux officiaux de Toulouse et de Carcassonne, d'absoudre, après enquête, l'abbé et le chapitre de Saint-Paul de Narbonne de la sentence d'excommunication encourue par eux (1er décembre 1501).

Jules II

N° 207 Concession à Martin de Saint-André d'une dispense d'âge pour être pourvu de l'abbaye de Saint-Paul de Narbonne (21 janvier 1511).

Léon X

N° 208 Provision de l'abbaye de Montolieu en faveur de Sébastien Bonne (6 février 1518).

Clément VII

N° 209 Provision de l'abbaye de Saint-Paul de Narbonne en faveur de Pierre d'Auxilion, chanoine de Narbonne et de Carcassonne (19 décembre 1524).

N° 210 Commission donnée aux officiaux de Narbonne, de Carcassonne et de Béziers de recevoir le serment dudit Pierre d'Auxilion et de la mettre en possession de son abbaye (19 décembre 1524).

N° 211 Provision de l'abbaye de Vauluisant en faveur d'Odet [de Châtilllon], cardinal diacre du titre des Saints Serge et Bacchus (10 avril 1534).

N° 212 Concession audit Odet de Châtillon de la faculté de faire visiter par ses délégués les abbayes dont il est titulaire (12 juin 1534).

Paul III

N° 213 Provision de l'abbaye de Fontaine-Jean en faveur dudit Odet de Châtillon (28 avril 1549).

Jules III

N° 214 Concession au cardinal Jean du Bellay de la faculté de retenir les fruits et la collation des bénéfices de l'évêché de Paris, dont il s'est démis, (15 mars 1550).

N° 215 Confirmation de l'accord conclu entre Charles, évêque de Tournai et abbé de Saint-Ghislain, et Jean de Hennin, seigneur de Bossat (28 janvier 1553).

N° 216 Lettres informant les officiaux de Sens et de Paris de la provision faite en faveur du cardinal Antoine de Meudon de l'abbaye de Vauluisant (13 septembre 1553).

N° 217 Lettres informant Henri II de la provision faite en faveur de Jacques [de Créquy] de l'abbaye de Montolieu (22 novembre 1553).

N° 218 Lettres de même teneur adressées à l'évêque de Carcassonne (même date).

N° 219 Provision de l'abbaye de Saint-Germer-de-Flay en faveur du cardinal Odet de Châtillon (28 juin 1555).

Paul IV

N° 220 Provision en faveur du cardinal Odet de Châtillon de l'abbaye de Ferrières en Gatinais (11 juillet 1556).

Pie V

N° 221 Provision de l'abbaye de Saint-Benoit-sur-Loire en faveur de Paul du Mesnil, archidiacre de Brie (14 décembre 1571).

Grégoire XIII

N° 222 Concession au cardinal Georges d'Armagnac du privilège de retenir les fruits et la collation des bénéfices de l'archevêché de Toulouse, dont il s'est démis (5 novembre 1582).

Urbain VIII

N° 223 Bref autorisant Louis XIII à modifier les statuts de l'Ordre du Saint-Esprit (8 novembre 1631).

N° 224 Double de l'acte précédent.

N° 225 Bref autorisant Louis XIII à admettre les étrangers dans l'Ordre du Saint-Esprit (8 novembre 1631).

N° 226 Double de l'acte précédent, avec modification dans les formules.

N° 227 Bref accordant à Louis XIII la faculté de recevoir dans ledit Ordre des chevaliers avec dispense d'âge (22 février 1633).

Innocent X

N° 228 Bref chargeant l'archevêque d'Arles, les évêques du Puy, de Conserans et de Mâcon d'une enquête sur la lettre pastorale attribuée à l'archevêque de Sens (22 décembre 1653).

Clément IX

N° 229 Bref autorisant Antoine-Martin Colbert, bien qu'âgé seulement de neuf ans, à retenir toutes espèces de bénéfices ecclésiastiques (20 décembre 1667).

N° 230 Bref accordant audit A.-M. Colbert, prieur d'Ambierle, dispense de dire le grand office jusqu'à l'âge de quinze ans (15 janvier 1668).

Innocent XI

N° 231 Bref accordant audit A.-M. Colbert, chevalier de l'Ordre de Saint-Jean de Jérusalem, la faculté de devenir grand-croix dudit Ordre (18 novembre 1676).

N° 232 Bref informant le grand-maître de Saint-Jean de Jérusalem de la concession précédente (même date).

N° 233 Bref informant le roi de France de la concession précédente.

N° 234 Bref concédant audit A.-M. Colbert la faculté de tenir des bénéfices en même temps que des commanderies de de l'Ordre (25 octobre 1677).

N° 235 Bref informant J.-B. Colbert qu'il a fait ce que le duc d'Estrées demandait pour ledit A.-M. Colbert, chevalier de Saint-Jean de Jérusalem (21 mars 1682).

Additions.

N° 236 Vidimus, du 21 mars 1230 (1321 n. st.), de diverses bulles relatives à l'obligation de résidence des chanoines de l'église de Reims et émanées des papes : Alexandre III (15 juillet [1173-1174] ; Jaffé, n° 12311) et 9 décembre [1170-1172] (Jaffé, n° 11955) ; Alexandre IV, (15 janvier 1256 ; Potthast, n° 16189), (12 mai 1260) ; Innocent IV (27 août 1250, 7 et 17 avril 1252, 22 juin 1253).

N° 237 Fragment [de bulle de Pascal II ?], relatif au différend entre le chapitre d'Angoulême et le curé de Foncouberte (s. d.).

N° 238 Fragment de rouleau du XIIIe s. contenant la copie de diverses bulles et pièces (1209-1243) relatives à Simon de Montfort et aux affaires du Midi.

N° 239 Fragment de rouleau du XIIIe s. contenant la copie de diverses bulles et pièces relatives aux rapports entre Louis VIII et Raimond VII de Toulouse (1224).

N° 240 Vidimus du 3 novembre 1372 d'une bulle de Benoit XII (3 avril 1335) pour la réforme de la discipline dans l'église de Saint-Paul de Narbonne, et de statuts établis à cette occasion.

N° 241 Lettres de Jean, patriarche de Constantinople, pour l'exécution de la bulle de Martin V, du 27 novembre 1417, relative à la prébende concédée dans l'église d'Arras à Pierre Brunet, chapelain de Saint-Amé de Douai (7 mai 1418).

N° 242 Vidimus et confirmation (juillet 1413) de la bulle de Jean XXIII, du 15 juin 1412, confirmant celle d'Urbain V, du 9 mai 1367, contre les grandes Compagnies.

N° 243 Bulle de Nicolas III chargeant Albert de Grondola, chanoine de Lucques, de la perception du cens apostolique en France (5 novembre 1290) ; vidimus sous le sceau de Bertrand, évêque de Nîmes, du 8 novembre 1293.

N° 244 Bulle d'Innocent III donnant à Guillaume, seigneur de Montpellier, le droit d'en appeler librement au Saint-Siège pour les sentences d'excommunication portées contre lui (13 juillet 1201).

N° 245 Bulle de Jean XXII établissant le roi Philippe VI capitaine général de l'expédition projetée outre-mer (13 janvier 1334) ; copie du XIVe siècle.

N° 246 Bulle d'Alexandre III confirmant les privilèges de Saint-Martin de Tours (25 avril 1170 ; copie du 26 avril 1514).

N° 247 Bulle de Nicolas V informant Robert, archevêque d'Aix, des mesures prises contre Amédée de Savoie [Félix V] (26 avril 1447).

N° 248 Bulle de Nicolas V donnant pouvoir audit archevêque de traiter avec Félix V selon l'avis du roi de France (même date).

N° 249 Bulle de Nicolas V donnant pouvoir audit archevêque de prendre au sujet de ladite affaire telles mesures qu'il jugera à propos (1er mai 1447).

Baluze 386 • CONCILES (909-1368).

N° 250 (1) Concile de la Jonquière (909) ; en déficit.

N° 251 (2) Concile de Montpellier (décembre 1195) ; copie du XIIIe siècle.

N° 252 (3) Fragment du rouleau de parchemin, contenant les copies des actes des conciles de Narbonne (1227 ; Labbe et Cossart, t. XIII, col. 1105) et d'Albi, (1255 ; Labbe et Cossart, t. XIV, col. 153).

N° 253 (4) Concile de Toulouse (novembre 1229 ; Labbe et Cossart, t. XIII, col. 1235).

N° 254 (5) Procuration donnée par le chapitre de Toulouse à Arnaud Barthélemy, jurisconsulte, pour les représenter au concile convoqué à Béziers (19 mai 1277) ; avec deux sceaux sur cordelettes.

N° 255 (6) Lettres de Pierre, archevêque de Narbonne, accompagnant l'envoi à divers abbés de la province des statuts du concile tenu à Bourges (12 juin 1277).

N° 256 (7) Décision des évêques réunis à Saint-Ruf d'Avignon au sujet des droits à payer pour les corps déposés dans des églises paroissiales autres que celles où ils doivent être ensevelis (3 décembre 1337) ; onze sceaux mutilés sur lacs de soie verte.

N° 257 (8) Lettres de Pierre, archevêque de Narbonne, à Hugues, élu de Béziers, pour le mander au concile convoqué le 7 novembre à Béziers (28 septembre 1351) ; deux sceaux sur double queue.

N° 258 (9) Idem, à Gilbert, évêque de Carcassonne.

N° 259 (10) Idem, à Jean évêque de Nîmes.

N° 260 (11) Idem, à A[rnaud], évêque de Maguelonne.

N° 261 (12) Idem, au prévôt et chapitre de Maguelonne.

N° 262 (13) Idem, à Hélie, évêque d'Uzès.

N° 263 (14) Idem, au prévôt et au chapitre de l'église d'Uzès.

N° 264 (15) Idem, à l'archidiacre et au chapitre de Lodève.

N° 265 (16) Idem, à Etienne, évêque d'Elne.

N° 266 (17) Idem, à l'archidiacre et au chapitre d'Elne.

N° 267 (18) Idem, au prieur et au chapitre de Sant-Pons-de-Thomières.

N° 268 (19) Idem, à G[uillaume II], évêque d'Alet.

N° 269 (20) Idem, au prieur et au chapitre d'Alet.

N° 270 (21) Lettres de même date, à l'archiprêtre du Narbonnais, lui mandant de convoquer au concile les ecclésiastiques de sa circonscription.

N° 271 (22) Idem, à l'archiprêtre du Bas-Razès.

N° 272 (23) Lettres dudit Pierre, archevêque de Narbonne, au chapitre de l'église de Béziers, l'invitant à se faire représenter au concile convoqué pour le 27 mai à Béziers, (28 avril 1368).

N° 273 (24) Lettres du même, de même date et de même teneur, à J[ean Fabri], évêque de Carcassonne, avec (n° 274) un accusé de réception dudit Jean (6 mai).

N° 275 (25) Idem, à B[ompar], évêque d'Uzès, avec (n° 276) un accusé de réception de Blanc d'Uriane, prieur de Saint-Bausile de Nîmes, au nom dudit évêque (11 mai).

N° 277 (26) Idem, à Jousseaume, évêque de Maguelonne.

N° 278 (27) Idem, au prévot et au chapitre de l'église de Maguelonne.

Baluze 387 • CONCILES (1368-1374).

N° 279 (28) Lettres de Pierre, archevêque de Narbonne, à A[imeri], évêque de Lodève, pour l'inviter à se rendre au concile convoqué le 27 mai à Lavaur (28 avril 1368) ; deux sceaux sur double queue.

N° 280 Accusé de réception dudit A[imeri] pour ces mêmes lettres, 9 mai (papier).

N° 281 (29) Lettres dudit archevêque Pierre, de même date et de même objet, à J[ean de Gasq], évêque de Nîmes.

N° 282 (30) Idem, au prévôt et au chapitre de Nîmes.

N° 283 (31) Idem, à P[ierre III], évêque d'Elne.

N° 284 (32) Idem, au chapitre d'Elne.

N° 285 (33) Idem, à J[ean de Rochechouart], évêque de Saint-Pons-de-Thomières.

N° 286 (34) Idem, au chapitre de Saint-Pons-de-Thomières.

N° 287 Accusé de réception dudit chapitre pour ces mêmes lettres (8 mai) ; papier.

N° 288 (35) Lettres des vicaires de l'évêque d'Alet annonçant audit archevêque Pierre qu'ils ont reçu ses lettres (3 mai).

N° 289 (36) Lettres dudit archevêque Pierre à l'archiprêtre de Narbonnais, lui mandant de convoquer les ecclésiastiques de sa circonscription au concile qui doit se tenir à Lavaur (28 avril 1368) ; deux sceaux sur double queue.

N° 290 (37) Lettres semblables adressées à l'archiprêtre de Termenois.

N° 291 (38) Constitutions du concile de Lavaur de 1368 ; cahier de 30 feuillets de parchemin, jadis scellé.

N° 292 (39) Bulle de Grégoire XI ordonnant la tenue d'un concile provincial à Narbonne (30 juin 1373) ; vidimus sous le sceau de Pierre de Nevil, vicaire général de l'évêque de Narbonne (24 octobre 1373) ; sceau sur double queue.

N° 293 (40) Lettres de Pierre, archevêque de Narbonne, à H[ugues], évêque d'Agde, pour l'inviter à se rendre au concile convoqué, le 15 avril 1374, à Narbonne (1er février 1374) ; deux sceaux sur double queue.

N° 294 (41) Idem, au chapitre d'Agde.

N° 295 (42) Idem, à B[ernard], évêque d'Uzès.

N° 296 Accusé de reception dudit B[ernard], évêque d'Uzès, pour ces mêmes lettres (23 février) ; papier.

N° 297 (43) Idem, au chapitre d'Uzès.

N° 298 (44) Idem, à Jean, évêque de Lodève.

N° 299 (45) Idem, au chapitre de Lodève.

N° 300 Accusé de réception dudit chapitre de Lodève (8 février) ; papier.

N° 301 (46) Idem, à Pierre, évêque d'Elne.

N° 302 (47) Idem, au chapitre d'Elne.

N° 303 (48) Idem, à A[rnaud], évêque d'Alet.

N° 304 Accusé de réception de l'évêque d'Alet (8 février) ; papier.

N° 305 Idem, au chapitre d'Alet.

Baluze 388 • CONCILES (1374-1443) et supplément. — Affaires ecclésiastiques.

N° 306 (50) Lettres de Pierre, archevêque de Narbonne, à J[ean], évêque de Saint-Pons-de-Thomières, pour l'inviter à se rendre au concile convoqué le 15 avril à Narbonne (1er février 1374).

N° 307 Accusé de réception desdites lettres par J. Bonet, vicaire général de Saint-Pons (22 février) ; papier.

N° 308 (51) Semblables lettres de convocation pour le chapitre de Narbonne.

N° 309 Lettres du chapitre de Narbonne annonçant le choix de l'official du diocèse comme député audit concile.

N° 310 (52) Lettres de convocation pour le chapitre de Carcassonne.

N° 311 (53) Idem, au chapitre de Nîmes.

N° 312 (54) Idem, au chapitre de Maguelonne.

N° 313 (55) Idem, au chapitre de Saint-Pons-de-Tomières.

N° 314 Accusé de réception des dites lettres par le chapitre de Saint-Pons (22 février) ; papier.

N° 315 Lettres de convocation pour les ecclésiastiques et les hôpitaux de la province de Narbonne.

N° 315 bis Procuration pour ledit concile donnée à Pierre Du Bois, prieur des Frères Prêcheurs de Carcassonne.

N° 316 (57) Lettres de convocation pour les abbés et religieux exempts de la province de Narbonne.

N° 317 (58) Constitutions du concile provincial de Narbonne de 1374.

N° 318 (59) Lettres de Pierre, archevêque d'Arles, à [Nicolas], évêque de Marseille, pour l'inviter à se rendre au concile convoqué le 25 octobre à Arles (18 mai 1453) ; sceau sur double queue.

N° 319 (60) Idem, à l'évêque de Vaison.

N° 320 (61) Idem, à l'évêque de Toulon.

N° 321 (62) Idem, à l'évêque d'Orange.

N° 322 (63) Statuts établis par P[ierre], archevêque de Narbonne (1226-1245) et confirmés par J[ean], archevêque de Vienne.

N° 323 (64) Extrait des actes du concile d'Avignon (20 mai 1276), relatif aux injures faites aux prélats.

N° 324 (65) Quittance de six florins d'or, donnée au nom de l'abbaye de Cluny pour le subside établi par le concile des trois provinces d'Aix, Arles et Embrun (8 février 1408-1409 n. st.) ; papier.

Affaires ecclésiastiques.

N° 325 (1) Statuts d'Isarn, évêque de Toulouse, pour les chanoines de son église (s. d.)

N° 326 (2) Encyclique des moines de Marmoutier pour annoncer la mort de leur abbé Bernard (17 avril 1100).

N° 327 (3) Lettres de Richard [Coeur-de-Lion], comte de Poitiers, prenant sous sa protection l'abbaye de Candeil (s. d.) ; sceau sur double queue.

N° 328 (4) Lettres de Roger, comte de Foix, portant donation de terres à l'abbaye de Saint-Antonin (23 juillet 1241) ; copie du 22 avril 1256.

N° 329 (5) Copie de dix lettres de saint Louis et du légat Richard, évêque d'Albano, relatives au rachat des voeux de Croisade (1269).

N° 330 (6) Lettres de Pierre « Alcan », chapelain du pape, donnant à l'abbé de Candeil pouvoir d'absoudre certains de ses religieux coupables de divers crimes (9 août 1272).

N° 331 (7) Lettres de Pierre, provincial des Frères Prêcheurs de Provence, au prieur des Frères Prêcheurs de Carcassonne, lui mandant de faire prêcher la Croisade dans sa circonscription (1er avril 1275).

N° 332 (8) Procès-verbal de présentation à Gilles Aycelin, prévôt de Clermont, des lettres pontificales relatives à son élection comme évêque de Narbonne (24 janvier 1290).

N° 333 (9) Exposé des contestations soulevées entre diverses églises de la sénéchaussée de Carcassonne, d'une part, et les sujets du roi de l'autre, au sujet de la rédaction des testaments devant notaires (12 avril 1292).

N° 334 (10) Constitution de rente en faveur de Pierre de Charlus par Hélie, abbé de Saint-Martial de Limoges (5 novembre 1316).

N° 335 (11) Lettres de Gaucher, abbé de Saint-Germain d'Auxerre, commissaire délégué par le pape, conférant à Pierre de Rieti l'archidiaconé de Beaunois (14 janvier 1320).

N° 336 (12) Testament de Guillaume [Sudre], cardinal évêque d'Ostie (20 septembre 1373).

N° 337 (13) Information faite par Thomas de la Balle, lieutenant du bailli de Caen, au sujet de la rente que l'abbaye de Fécamp prétendait percevoir sur le vicomté de Caen, où sont rapportées une charte de Robert, duc de Normandie, et une autre de Philippe le Bel, de 1299 (4 avril 1423-1424 n. st.) ; à l'information est jointe une cédule dudit Thomas, du 6 mai 1424, annonçant l'envoi de la pièce aux gens des comptes de Normandie.

N° 338 (14) Arrêt du conseil souverain du Dauphiné portant mainlevée en faveur de Guillaume Bovier des revenus du prieuré de Saint-Pierre de Cornillon, alors revendiqué par diverses personnes (24 novembre 1436).

N° 339 (15) Serment prêté au pape Jules III par François Laurencin, abbé de Valbenoite, (s. d. [v. 1510]).

N° 340 (16) Procès-verbal de la prise de possession de l'abbaye de Quimperlé par le procureur du cardinal Odet de Chatillon (21 novembre 1553).

N° 341 (17) Constitution de procureur par Gérard de Paulhac, prieur de Vincennes, pour recevoir les sommes dues par les héritiers de Pierre Dauffion, de Donzenac (19 mai 1351).

N° 342 (18) Notices des privilèges accordés à l'église Saint-Sébastien de Rome, (s. d. [début du XVIe s.]).

N° 343 (19) Signature en cour de Rome, sur une supplique de Jean de Rochefort.

N° 344 (20) Pouillé du diocèse d'Uzès (XIVe s.).

N° 345 (21) Charte d'Etienne, comte de Blois, pour le monastère de Marmoutier (s. d.) ; mutilé.

N° 346 (22) Notice du différend entre Raoul, archevêque de Tours (1081) et les chanoines de Saint-Martin ; copie du XVe siècle.

N° 347 (23) Notice de la donation faite au monastère de Marmoutier par Judicaël Hugolin (s. d. [XIe s.]).

N° 348 (24) Notice de la donation d'un fonds faite à l'abbaye de Marmoutier par Peloquin, seigneur de l'Ile (s. d.).

N° 349 (25) Charte de Robert, évêque d'Arras, pour l'abbaye de Hasnon (1124) ; en déficit.

N° 350 (26) Statuts établis, en vertu de la bulle d'Innocent III, du 21 avril 1204, par Hamelin, évêque du Mans, et Adam, abbé de Perseigne, pour la réforme de Saint-Martin de Tours (17 janvier 1204-1205 n. st.) ; copie de 1466.

N° 351 (27) Lettres de Matthieu de Montmorency confirmant des donations faites à l'Hôtel-Dieu de Montmorency par Amelina « de Fonte » (mai 1212).

N° 352 (28) Lettres d'André, archevêque d'Antivari, portant provision en faveur de Jean Porau, clerc du diocèse de Sens, de la première prébende qui viendra à vaquer dans ladite église d'Antivari (24 mars 1323) ; sceau sur cordelette.

N° 353 (29) Traité de la pauvreté du Christ et des Apôtres, contre l'opinion du pape Jean XXII ; papier.

N° 354 (30) Reconnaissance du Fr. Richard Marie, relative à la contribution à payer à l'occasion de la poursuite des propositions de Jean de Monteson au sujet de la Conception de la Vierge (28 avril 1389).

N° 355 (31) Lettres de l'official de Bourges, relatives aux contestations survenues à l'occasion de la vacance du prieuré de Surgères, après la promotion de Jean de Montmorin à l'évêché d'Agde.

N° 356 (32) Accords entre le curé et l'abbaye du Mas-Garnier, au sujet des privilèges dudit monastère (6 mai 1494).

N° 357 (33) Lettres du cardinal Odet de Chatillon ratifiant la nomination de Simon Le Bel à la cure de Saint-Vincent de Hermes (25 juillet 1539).

N° 358 (34) Brevet du roi concédant au cardinal de Chatillon l'archevêché de Toulouse et l'abbaye de Vauluisant (26 novembre 1559).

N° 359 (35) Brevet du roi confirmant l'accord conclu entre les cardinaux d'Armagnac et de Châtillon au sujet de l'archevêché de Toulouse et des abbayes de Conches et de Belleperche (17 avril 1562).

Baluze 389 • QUITTANCES des services du pape et des cardinaux (1298-1404). — DECIMES (1264-1559).

Quittances délivrées pour le paiement des services communs du pape et des cardinaux par les personnages suivants :

N° 360 (1) Robert, cardinal-prêtre du titre de Sainte-Pudentienne, à Bertrand, abbé de Cluny, pour 4159 livres (5 octobre 1298).

N° 361 (2) Gaubert, archevêque d'Arles, à Pierre, abbé de Cluny, pour 1000 florins d'or (31 octobre 1324)

N° 362 (3) Guillaume, cardinal-prêtre du titre de Saint-Cyriaque, à Pierre, abbé de Cluny, pour 1000 florins d'or, 31 octobre 1324

N° 363 (4) Etienne, archevêque de Toulouse, à Audoin, abbé de Cluny, pour 220 florins d'or (24 avril 1355)

N° 364 (5) Guillaume, cardinal-prêtre du titre de Sainte-Marie-au-Trastevere, à Fredol, abbé de Moissac, pour 50 florins d'or (31 mars 1367).

N° 365 (6) Arnaud, archevêque d'Auch, à Fredol, abbé de Moissac, pour 51 florins d'or (3 novembre 1366).

N° 366 (7) Pierre, élu de Maguelonne, trésorier du pape, à Jean, abbé de Cluny, pour 360 livres 10 sous (1er octobre 1373).

N° 367 (8) Pierre, archevêque d'Arles, à Pierre, abbé de Cluny, lui accordant un délai de paiement (27 septembre 1374).

N° 368 (9) Pierre, évêque de Maguelonne, à Savari Chrétien, abbé de Saint-Orens d'Auch, procureur de Jacques, abbé de Cluny, pour les droits de dépouille de feu Jean, prédécesseur dudit Jacques (8 novembre 1375).

N° 369 (10) Guillaume, cardinal-prêtre du titre de Saint-Etienne-au-Celius, à Jacques, abbé de Cluny, pour 200 florins d'or (8 novembre 1375).

N° 370 (11) Pierre, évêque de Maguelonne, à Jacques, abbé de Cluny, pour 40 florins d'or (10 mai 1376).

N° 371 (12) Guillaume, cardinal diacre du titre de Saint-Etienne-au-Celius, à Jacques, abbé de Cluny, lui accordant un délai de paiement (16 juin 1373).

N° 372 (13) Pierre, évêque de Maguelonne, à Jacques, abbé de Cluny, pour 500 florins d'or (16 janvier 1379).

N° 373 (14) Pierre, évêque de Maguelonne, au même, pour 978 florins d'or (22 octobre 1379).

N° 374 (15) Pierre, archevêque d'Arles, camérier du pape, audit Jacques, pour 1414 florins d'or (6 mars 1381).

N° 375 (16) Faydit, évêque d'Avignon, au dit Jacques, lui accordant un délai de paiement (29 septembre 1382).

N° 376 (17) Faydit, cardinal-prêtre du titre de Saint-Martin in Montibus, à Jean, abbé de Cluny, lui accordant un délai de paiement (21 juillet 1384).

N° 377 (18) François, évêque de Grenoble, à Aimeri, abbé de Moissac, lui accordant un délai de paiement (25 octobre 1387).

N° 378 (19) François, archevêque d'Arles, audit Aimeri, pour 4 florins d'or (27 octobre 1388).

N° 379 (20) François, archevêque d'Arles, à Jean, abbé de Cluny, lui accordant un délai de paiement (24 août 1390).

N° 380-383 (21-23) Du même au même ; même objet (6 avril, 21 mai, 26 septembre 1392).

N° 383 (24) Antoine, évêque de Maguelone, audit Jean, abbé de Cluny, pour 10 florins d'or (7 juin 1394).

N° 384 (25) Guillaume, cardinal-prêtre du titre de Saint-Etienne-au-Coelius audit Jean, pour 14 florins d'or (23 juin 1394).

N° 385 (26) Pierre « Eximini », receveur des droits de la Chambre apostolique, à Raimond, abbé de Cluny, pour 460 florins d'or (1er août 1403).

N° 386 (26) François, archevêque de Narbonne, audit Raimond, pour le même paiement (même date).

N° 387 (27) François, archevêque de Narbonne, à Aimeri, abbé de Moissac, pour quatre florins d'or (2 octobre 1403).

N° 388 (29) Le même, à Raimond, abbé de Cluny, pour 489 florins d'or (17 mai 1404).

N° 389 (29) Le même, à Aimeri, abbé de Moissac, pour 4 florins d'or (10 octobre 1404).

Décimes.

N° 390 (1) Lettres de Gilles, archevêque de Tyr, commissaire délégué par le pape sur le fait de la Croisade dans le royaume de France, à [Bertrand-Armand], évêque d'Uzès, lui mandant de faire lever, conformément aux lettres d'Urbain IV (22 avril 1262 et 9 janvier 1263), le subside destiné à la défense de la Terre-Sainte (11 octobre 1264).

N° 391 (2) Lettres dudit Gilles à [Maurin], archevêque de Narbonne, le remerciant du soin pris par lui pour la levée dudit subside (26 février 1265 [?]).

N° 392 (3) Lettres du même au même, l'invitant à faire maintenir les privilèges des Croisés (1er décembre 1265).

N° 393 (4) Bulle de Grégoire X établissant la levée d'un subside sur le clergé de France pour la défense de la Terre-Sainte, s. d. (v. 1274) ; copie contemporaine.

N° 394 (5) Lettres de P[ierre], archevêque de Narbonne, et de B[ernard], archevêque d'Arles, chargeant Etienne de Murvieil, curé d'Olonzac, et Raimond Pierre de toucher la somme de 15.000 livres provenant du décime déposées entre les mains des évêques de Valence et de Huesca (14 mars 1279) ; deux sceaux sur double queue.

N° 395 (6) Lettres desdits archevêques de Narbonne et d'Arles aux évêques de Valence et de Huesca, leur mandant de verser ladite somme de 15.000 livres déposée entre leurs mains (15 mars 1279) ; restes de sceau.

N° 396 (7) Lettres de B[ernard], archevêque d'Arles, à P[ierre], archevêque de Narbonne, lui demandant de s'entendre avec lui au sujet d'une somme de 1.000 livres, provenant du décime pour la défense de la Terre-Sainte, indûment conservée par l'évêque de Carcassonne (20 juin 1280).

N° 397 (8) Lettres de Guillaume, archevêque de Rouen, au nom du légat Simon, à [Pierre IV], archevêque de Narbonne, l'invitant à faire lever dans son diocèse le subside imposé pour la défense de la Terre-Sainte (11 novembre 1279).

N° 398 (9) Lettre de Pierre, archevêque de Narbonne, à ses suffragants, leur mandant de faire lever dans leurs diocèses respectifs le subside imposé pour la défense de la Terre-Sainte (2 février 1280) ; sceau.

N° 399 (9 bis) Autre exemplaire, jadis scellé, de la circulaire précédente.

N° 400 (10) Lettres de Pierre, évêque de Nîmes, à [Pierre IV], archevêque de Narbonne, l'informant du travail des collecteurs dudit subside dans son diocèse (1er avril 1280).

N° 401 (11) Quittance donnée par G[uillaume], archevêque de Rouen, et G[uillaume III], évêque d'Auxerre, pour la somme de 3.000 livres reçue du clergé du diocèse de Sens, pour le premier terme du décime accordé au roi pour l'expédition d'Aragon (25 octobre 1290).

N° 402 (12) Lettres de P[ierre IV], évêque de Carcassonne, à Alfonse de Bouvrai, sénéchal de Beaucaire, l'invitant à veiller au paiement de 60 livres encore dues par l'évêque de Maguelonne pour l'affaire de Montpellier (29 avril 1294) ; papier.

N° 403 (13) Lettres de Philippe le Bel déclarant que l'octroi d'un subside au roi par les évêques de la Province de Narbonne ne saurait porter préjudice aux droits de ceux-ci (8 avril 1304).

N° 404 (14) Lettres de Bertrand, évêque de Nîmes, à [Gilles], archevêque de Narbonne l'informant des mesures prises pour la levée du subside accordé aux Hospitaliers de Saint-Jean-de Jérusalem (23 avril 1309) ; restes de deux sceaux.

N° 405 (15) Lettres des vicaires généraux de R[ichard], évêque de Béziers, au même archevêque, sur le même sujet (14 mai 1309) ; quatre sceaux sur simple queue.

N° 405 (16) Au même, sur le même sujet, des vicaires généraux de l'église d'Uzès, (20 mai 1309) ; restes de deux sceaux.

N° 407 (17) Au même, sur le même sujet, du vicaire général de l'évêque de Maguelonne (21 mai 1309).

N° 408 (18) Au même, sur le même sujet, de Bertrand, évêque de Nîmes (12 juin 1309) ; restes de deux sceaux.

N° 409 (19) Lettres de R[aimond], évêque d'Agde, aux vicaires généraux de l'archevêque de Narbonne, sur le même sujet (21 mai 1310).

N° 410 (20) Aux mêmes, sur le même sujet, de B[ertrand], évêque de Béziers, (15 juin 1310).

N° 411 (211) Aux mêmes sur le même sujet, de Raimond « de duabus Virginibus », vicaire de R[aimond], abbé de Saint-Pons-de-Thomières (24 mai 1310). — Nos 412 (212) à 415 (215). Aux mêmes, de divers mandataires de Bertrand Mathieu, vicaire général de l'archevêque de Narbonne (30 et 31 mai 1310).

N° 416 (216) Aux mêmes, de Bernard Emorat, curé de Ventenac (2 juin 1310).

N° 417 (217) Aux mêmes, de G. Restoul, curé de « Spina Seria » (2 juin 1310).

N° 418 (218) Aux mêmes, de Jean de Cavanac, curé de Villeneuve-en-Minervois (3 juin 1310).

N° 419 (2119) Aux mêmes, de Pons Nicolas, curé de Nissan (5 juin 1310).

N° 420 (2110) Aux mêmes, de Jacques Antier, curé de « Cellavinaria » (6 juin 1310).

N° 421 (2111) Aux mêmes, du curé de Saint-Sébastien de Narbonne (11 juin 1310).

N° 422 (2112) Aux mêmes, de Pierre de Quartiers, chapelain de Saint-Pierre de Cessenon (16 juin 1310).

N° 423 (2113) Aux mêmes, du curé de Trausse (25 juin 1310).

N° 424 (22) Aux mêmes, de R[aimond], évêque d'Agde (28 avril 1311).

N° 425 (23) Lettres de Bérenger, évêque de Béziers, à [Bernard], archevêque de Narbonne, relatives aux sommes versées par ledit Bérenger au procureur de l'Hôpital (7 mai 1311) ; sceau sur double queue.

N° 426 (24) Lettres de D[ieudonné], évêque de Lodève, audit archevêque sur le même sujet, (18 mai 1311)

N° 427 (25) Lettres de B[ertrand], évêque de Nîmes, audit archevêque, sur le même sujet (10 juillet 1311). — Nos 428 à 443 (261 à 2616). Informations relatives au paiement dudit subside, envoyées par divers curés (1311).

N° 444 (27) Lettres de Géraud Rousée, receveur général du décime en Languedoc et Guyenne, faisant savoir qu'en vertu des lettres royaux du 20 août 1400 et des lettres des commissaires sur le fait du décime, du 23 août 1400, il n'a pas exigé la quote-part dudit décime due par l'archevêque de Narbonne (14 octobre 1400).

N° 445 (272) Lettres du roi Charles VI, déchargeant l'archevêque de Narbonne du paiement du demidécime octroyé par l'église de France (11 juin 1407) ; vidimus sous le sceau du prévôt de Paris, du 15 juin 1407 avec restes de sceau.

N° 446 (273) Mandement des commissaires députés sur le fait du demi-décime, déchargeant du paiement de celuici l'archevêque de Narbonne (28 juin 1407).

N° 447 (273) Lettres du roi Charles VI portant décharge pour l'archevêque de Narbonne de l'aide établie sur les gens d'église du royaume (23 janvier 1416-1417 n. st. ; vidimus sous le scel de la prévôté de Paris, du 26 janvier 1416-1417 n. st.).

N° 448 (28) Lettres de Pierre, abbé de Saint-Pierre de Caunes et vicaire général de l'archevêque de Narbonne, aux évêques de ladite province, relativement aux sommes à payer par eux (3 février 1431) ; débris de sceau.

N° 449 Accusé de réception des précédentes lettres par V[ital], patriarche d'Alexandrie, administrateur de l'église de Saint Pons-de-Thomières (18 février [1431]).

N° 450 (29) Lettre de Henri II au cardinal de Tournon, relative au don gratuit (17 novembre 1552).

N° 451 (30) Lettre du même au cardinal Farnèse, relative à l'obligation pour les chevaliers de Saint Jean de Jérusalem de payer le subside (6 février 1552-1553).

N° 452 (31) « Levé de la cotisation des clouchiez en l'officialat de Lymos » (1552) ; papier.

Lettres relatives à la levée du don gratuit :

N° 453 (32) De Henri II au cardinal de Tournon, archevêque de Narbonne (1553).

N° 454 (33) Du même au cardinal François Pisani, archevêque de Narbonne (26 juin 1554). — Nos 455-456 (34-35). Du même au même, l'autorisant à percevoir un sou pour livre pour frais de la levée dudit subside (26 et 28 juin 1554).

N° 457 (36) De la reine Catherine de Médicis au même archevêque (28 août 1554).

N° 458 (37) De la même au même (15 août 1554).

N° 459 (38) Lettres patentes de Henri II, portant règlement de la levée du don gratuit (11 mars 1555-1556).

N° 460 (39) De Henri II à l'archevêque de Narbonne (9 novembre 1556).

N° 461 (40) Du même au même (23 novembre 1556). — 462 (41). Lettres patentes dudit roi relatives à ladite levée dans le diocèse de Narbonne (9 décembre 1556). — 463-468 (42-47). Lettres du roi à l'archevêque de Narbonne (21 mars, 16 août, 29 novembre 1557, 17 mars 1558-1559, 26 avril 1559).

N° 469 (48) Quittance donnée au nom de la Chambre apostolique à Jean, abbé de Cluny, par Pierre Mulet, sous-collecteur du décime au diocèse de Mâcon (28 juin 1385).

N° 470 (49) Lettre de François [de Conzié], évêque de Grenoble et camérier du pape, portant décharge en faveur de Jean, abbé de Cluny, de sommes dues par ce dernier.

N° 471 (50) Lettres du même, de même objet (24 octobre 1391).

N° 472 (51) Lettres de François Ier à Jean Fournier, receveur général des finances à Tours, pour la levée du décime (14 juin 1545).

N° 473 (52) Lettres de Charles IX à l'archevêque de Narbonne, relatives à ladite levée, (30 novembre 1561) ; copie contemporaine.

N° 474 (53) Lettres de François Ier autorisant le cardinal de Lorraine à payer le décime, en faisant des coupes extraordinaires dans les forêts de ses abbayes (11 avril 1543-1544 ; Catal. des actes de François Ier, n° 13.778) ; copie de 1544.

N° 475 (54) Lettres du roi Charles VI, constatant l'octroi d'un décime par le clergé de son royaume (2 août 1398).

Baluze 390 • CHARTES ROYALES (814-1483).

N° 476 (2) Diplôme de Louis le Pieux pour l'église de Narbonne (s. d. [29 décembre 814]) ; copie du XIe siècle.

N° 477 (7) Diplôme de Charles le Chauve donnant à son vassal Milon divers domaines au pays de Pierrepertuise (24 décembre 843) ; copie du XIe siècle.

N° 478 (9) Diplôme de Charles le Chauve pour l'église de Narbonne et l'archevêque Berharius (s. d. [20 juin 844]) ; copie du XIe siècle.

N° 479 (10) Diplôme de Charles le Chauve pour Wenilon, archevêque de Sens (2 février 848) ; original scellé, et copie du même texte, de la main de Baluze.

N° 480 (11) Diplôme de Charles le Chauve pour l'abbaye de Montolieu (30 juillet 845) ; original jadis scellé.

N° 481 (12) Copie du XIe siècle de deux diplômes, sans date, de Charles le Chauve ([15 février 856] ; Hist. de Fr., t. VIII, p. 532 et 547) et de Charles le Simple ([1er novembre 898] ; Hist. de Fr., t. IX, p. 471).

N° 482 (13) Diplôme de Charles le Chauve portant concession de terres à son fidèle Isembert (20 juin 859) ; original scellé.

N° 483 (14) Diplôme de Charles le Chauve, concédant au comte Aleran des terres en Mâconnais (8 juin 871) ; copie du XIe siècle.

N° 484 (23) Diplôme de Charles le Simple confirmant les biens de l'abbaye de La Grasse (3 novembre 908) ; original scellé.

N° 485 (24) Diplôme de Charles le Simple pour l'église de Narbonne, (s. d. [6 juin 899]) ; copie du XIe siècle.

N° 486 (26) Diplôme de Raoul en faveur du monastère de Montolieu, (20 mai 931) ; copie du XIIe siècle.

N° 487 (27) Lettres de Louis VIII confirmant une charte, de mai 1215, de Philippe, comte de Boulogne, accordant aux habitants de Ruy, Verneuil, etc., divers droits dans le bois d'Agen (mai 1225).

N° 488 (28) Lettres de Philippe le Bel pour les évêques de la province de Narbonne (3 mars 1299-1300) ; vidimus sous le sceau de l'official de Narbonne, 26 oct. 1312.

N° 489 (29) Lettres de Philippe le Bel relatives à la régale des évêchés de la province de Narbonne (février 1303-1304 ; confirmation royale du 22 mai 1310 ; sceau.

N° 490 (30) Vidimus des dites lettres sous le scel de l'official de Narbonne (3 novembre 1313).

N° 491 (31) Mandement de Philippe VI pour l'exécution d'un arrêt du Parlement, dont la teneur est insérée dans l'acte (15 avril 1331-1332).

N° 492 (32) Pièce relative à l'exécution, dans le diocèse de Carcassonne, des lettres royaux du 21 juillet 1337 imposant une aide aux prélats pour la défense du royaume.

N° 493 (33) Mandement de Philippe VI à Robert de Sens pour le paiement de la rançon du comte d'Eu (8 janvier 1348-1349 n. st.) ; vidimus du 20 janvier 1348-1349 n. st.

N° 494 (34) Lettres de Jean le Bon confirmant les lettres d'anoblissement (septembre 1352), accordées par Arnoul d'Audrehem à Guillaume de Boissac, bourgeois de Tulle (janvier 1352-1353).

N° 495 (35) Arrêt du Parlement de Paris en faveur de Jeanne, femme de Charles de Blois, contre Jean de Montfort, au sujet de la vicomté de Limoges (10 janvier 1344-1345) ; copie du 24 mars 1360-1361.

N° 496 (36) Lettres de Charles V portant ratification du traité conclu le 6 mars 1364-1365, entre ses gens et ceux du roi de Navarre (juin 1365).

N° 497 (37) Lettres de Jean de Grailly, captal de Buch, concernant la soumission du roi de Navarre au jugement du pape Urbain V, pour ses différends avec le roi de France (21 janvier 1365-1366).

N° 498 (38) Règlement fait entre les princes du sang pour le gouvernement du royaume après la mort de Charles V (30 novembre 1380) ; reste de quatre sceaux sur simple queue.

N° 499 Lettres du duc Louis d'Anjou, concernant le premier article de la déclaration précédente (30 novembre 1380) ; signature autographe et restes de sceau sur simple queue.

N° 500 (39) Lettres de rémission du roi Charles VI pour Jacquot Le Telier et Perrotine Lasson (mai 1403).

N° 501 (40) Lettres de garde du roi Charles VI pour Martin, évêque d'Arras (20 novembre 1413).

N° 502 (41) Lettres de Charles VII, ordonnant de procéder contre Michel Leloup, receveur pour le roi à Limoux, convaincu de malversations (16 mai 1451).

N° 503 (43) Arrêt du Parlement de Toulouse en faveur de l'archevêque de Narbonne (30 janvier 1470-1471).

N° 504 (43) Lettre de Charles VIII, vidimant et confirmant les chartes de Charles VII (4 avril 1423-1424), de Guillaume d'Arlens (6 septembre 1423), de Philippe de Valois (septembre 1344) et de Louis VII (1169) en faveur de l'église de Narbonne (avril 1486) ; sceau, initiale armoriée.

N° 505 (44) Lettres de François II, pourvoyant d'un curateur René de Bruges, seigneur de La Gruthuse (22 septembre 1559) ; copie de 1er août 1560.

N° 506 (49) Diplôme de Charles le Simple en faveur du castrum de Saint-Martin de Tours (1er décembre 918) ; copie du XIIIe siècle.

N° 507 (50) Copie du XIIe siècle du précédent diplôme et d'un fragment de diplôme de Raoul (s. d. [931]), confirmant l'immunité de Saint-Martin de Tours.

N° 508 (51) Diplôme d'immunité de Raoul pour Saint Martin de Tours (s. d. [931]) ; copie du XVe siècle.

N° 509 (52) Diplôme de Charles le Chauve pour Saint-Martin de Tours (26 avril 862) ; copie du XVIe siècle, d'après un vidimus de Philippe le Bel de 1311.

N° 510 (53) Ordonnance de Philippe le Bel pour la réformation du royaume ([25 mars] 1302 ; Ordonnances, I, 354), confirmée en novembre 1315 ; vidimus du 20 mai 1316.

N° 511 (54) Lettres du roi Charles V touchant la juridiction des églises du Berry et d'Auvergne (juillet 1366) ; copie du 1er juin 1388.

N° 512 (55) Mandement de Louis XI à l'évêque d'Avranches pour l'emploi d'une somme de 6.200 écus d'or envoyée à l'église de Saint Martin de Tours, (26 février 1469-1470).

N° 513 (56) Vidimus, du 16 juillet 1489, de lettres de garde accordées à l'église de Saint-Martin de Tours par Charles VII (mai 1444) et Charles VIII (octobre 1483).

N° 514 (57) Lettres de Louis XI confirmant les droits successoraux de Jean, bâtard du Maine (janvier 1481-1482).

N° 515 (58) Lettres de Charles VI, reconnaissant que l'octroi d'un don gratuit par les Etats de Languedoc ne saurait porter préjudice à ceux-ci (25 octobre 1402).

Baluze 391 • MONNAIES (1303-1511).

N° 516 (1) Lettres de Philippe le Bel sur le fait des monnaies (22 et 24 août 1303) ; copie du XIVe siècle.

N° 517 (2) Ordonnance de Philippe le Bel sur le fait des monnaies (juin 1313 ; Ordonnances, I, 525) ; exemplaire envoyé au comte de Flandre.

N° 518 (3) Lettres de Charles le Bel au sénéchal de Beaucaire, pour l'informer des mesures prises au sujet de la frappe de la nouvelle monnaie royale (15 octobre 1322).

N° 519 (4) Du même au même, portant règlement pour les monnaies (3 décembre 1322).

N° 520 (5) Du même au même, contre la fausse monnaie (26 mai 1327).

N° 521 (6) Du même au même, pour la réglementation du cours des monnaies (28 janvier 1327-1328).

N° 522 (7) Etat des cours du marc d'argent (1295-1365), du marc d'or (1314-1365) et du florin (1344-1370) ; cahier de dix feuillets.

N° 523 (8) « Hec est recepta argenti, billoni et monetarum prohibitarum, quod Johannes de Petralata, magister monete Sumidrii, recepit »

N° 524 (9) Lettres de Jean, duc de Normandie, au sénéchal de Beaucaire, portant réglementation sur le fait des monnaies et de la fabrication de la vaisselle d'argent (27 avril 1346 ; Ordonnances, II, 242) ; restes de sceau.

N° 525 (10) Lettres de Philippe VI au sénéchal de Beaucaire contre l'élévation du cours des monnaies d'or (2 octobre 1346 ; Ordonnances, II, 250).

N° 526 (11) Lettres de Jean, comte d'Armagnac et lieutenant du roi en Languedoc, au sénéchal de Beaucaire, pour l'exécution de l'ordonnance sur le fait des monnaies (9 octobre 1346 ; Ordonnances, II, 332).

N° 527 (12) Mandement de Philippe VI au même sénéchal sur le même sujet (17 décembre 1346 ; cf. Ordonnances, II, 252).

N° 528 (13) Du même au même, sur le cours des monnaies nouvellement frappées (16 janvier 1346-1347 ; Ordonnances, II, 254).

N° 529 (14) Du même au même, sur le cours du denier d'or à la chaiere (24 février 1346-1347 ; cf. Ordonnances, II, 256).

N° 530 (15) Du même au même, sur le cours des monnaies (9 juin 1347).

N° 531 (16) Du même au même, sur le même sujet (6 janvier 1347-1348 ; cf. Ordonn., II, 270).

N° 532 (17) Du même au même, pour le mode de paiement après le changement des monnaies (26 janvier 1347-1348 ; cf. Ordonn., II, 283).

N° 533 (18) Du même au même, limitant les espèces qui auront cours (27 mars 1347-1348).

N° 534 (19) Mandement du roi Jean au sénéchal de Beaucaire, pour l'exécution des ordonnances de Philippe II sur le fait des monnaies (18 mars 1350-1351 ; cf. Ordonn., II, 389).

N° 535 (20) Du même au même, au sujet des faux monnayeurs et de la frappe des mailles blanches (24 mai 1351 ; Ordonn., II, 429).

N° 536 (21) Du même au même, pour l'exécution de l'ordonnance contre les variations de la monnaie (24 janvier 1351-1352).

N° 537 (22) Du même au même, pour l'exécution de l'ordonnance du 10 février 1351-1352) « sur la manière des paiements » (4 février 1351-1352) ; Ordonn., II, 484), qui y est insérée.

N° 538 (23) Du même au même, pour l'exécution des ordonnances touchant le prix des marchandises (14 janvier 1351-1352).

N° 539 (24) Du même au même, pour l'exécution de l'ordonnance sur le paiement des fermes, qui y est insérée (6 mars 1351-1352 ; cf. Ordonn., II, 491).

N° 540 (25) Du même au même, pour l'exécution des règlements sur le fait des monnaies (3 mai 1352 ; cf. Ordonn., II, 607).

N° 541 (26) Lettres de Jean, comte d'Armagnac, lieutenant du roi en Languedoc, portant règlementation du cours des monnaies (8 mai 1353 ; cf. Ordonn., II, 516).

N° 542 (27) Lettres du roi Jean au sénéchal de Beaucaire, pour l'exécution de l'ordonnance sur les mauvaises monnaies, qui y est insérée (5 octobre 1353 ; Ordonn., II, 536).

N° 543 Mandement du roi Jean au sénéchal de Beaucaire pour l'observation des règlements sur le fait des monnaies, (5 octobre [1353]).

N° 544 (28) « Ordenances faites par le Grand Conseil du roy, au mois de novembre, l'an MCCC LIII, sur la manière des paiemens de rentes, gages, loiers de maisons et fermes muables, pour cause de la mutation de la monnoie » (Ordonn, II, 544 ; 4 feuillets).

N° 545 (29) Mandement de Jean, comte d'Armagnac, lieutenant du roi en Languedoc, au sénéchal de Beaucaire, pour le paiement des vivres et marchandises diverses (12 novembre 1353).

N° 546 (30) Mandement du roi Jean au sénéchal de Beaucaire, au sujet du cours du gros denier blanc (18 novembre 1353 ; Ordonn., II, 543).

N° 547 (31) Du même au même, pour le cours du denier à l'écu (12 mars 1353-1354 ; Ordonn, II, 550).

N° 548 (32) « Les ordenances roiaulz faites pour cause des muations des monnoies de feble à fort, faites en ce present mois de novembre, l'an MCCC LIIII ». (Ordonn., II, 563)

N° 549 (33) Mandement du roi Jean au sénéchal de Beaucaire, pour règlementer le cours de l'or et de l'argent (14 novembre 1354).

N° 550 (34) Du même au même, contre la mauvaise monnaie (19 janvier 1354-1355).

N° 551 (35) Du même au même, sur « la mutation des monnoies » (13 janvier 1355-1356).

N° 552 (36) Du même au même, pour le renouvellement des règlements relatifs aux monnaies (23 février 1355-1356).

N° 553 (37) « C'est l'instruction faite par le Conseil du roy et les généraulx maistres de ses monnoies pour tenir le denier d'or à l'escu en estat et garder les ordenances des monnoies » (s. d.).

N° 554 (38) Mandement du dauphin Charles au sénéchal de Beaucaire, pour l'exécution de l'ordonnance relative aux désordres advenus par suite de la variation des monnaies (12 mars 1356-1357 ; cf. Ordonn., III, 146).

N° 555 (39) Mandement de Jean, comte d'Armagnac, lieutenant du roi en Languedoc, au sénéchal de Beaucaire, touchant l'augmentation des monnaies pour le paiement de l'aide promise par les états de Languedoc (19 mars 1356-1357 ; Ordonn., III, 152).

N° 556 (40) Mandement du dauphin Charles au sénéchal de Beaucaire, pour l'exécution des ordonnances relatives aux monnaies (7 mai 1357 ; cf. Ordonn., III, 164).

N° 557 (41) Du même au même, pour l'exécution de l'ordonnance sur le fait des monnaies établie par les Trois Etats du royaume (4 août 1357 ; cf. Ordonn., III, 178).

N° 558 (42) Du même au même, sur le même sujet (4 janvier 1357-1358).

N° 559 (43) Du même au même, contre les mauvaises monnaies (21 février 1357-1358 ; cf. Ordonn., III, 200).

N° 560 (44) Mandement de Jean, comte de Poitiers, lieutenant du roi en Languedoc, au sénéchal de Beaucaire, sur le même sujet (7 mai 1357).

N° 561 (45) Mandement du dauphin Charles au sénéchal de Beaucaire, sur le fait des monnaies pour le paiement de la rançon du roi Jean (22 août 1358 ; cf. Ordonn., III, 245).

N° 562 (46) Mandement du roi Jean au sénéchal de Beaucaire touchant le cours des monnaies, et spécialement du gros de Flandres (3 novembre 1361 ; Ordonn., III, 529).

N° 563 (47) Mandement de Charles V au sénéchal de Beaucaire (1er mai 1371), pour l'exécution de l'ordonnance sur le fait des monnaies, du 6 février 1369-1370, qui y est insérée.

N° 564 (48) Mandement de Charles V au bailli d'Amiens, sur le cours des monnaies et des métaux précieux (8 mars 1379-1380 ; Ordonn., VI, 459).

N° 565 (49) Mandement du dauphin Charles au sénéchal de Beaucaire, touchant le cours des monnaies (24 août 1420 ; Ordonn,, XI, 101).

N° 566 (50) Mandement de Charles VII au sénéchal de Beaucaire, sur le même sujet, (25 novembre 1443).

N° 567 (51) Ordonnance de Charles VIII sur le fait des monnaies (27 février 1495-1496) ; vidimus du 18 mars 1495-1496.

N° 568 (52) Ordonnance de Louis XII sur le fait des monnaies et de la fonte de la vaisselle d'argent (22 novembre 1506 ; Ordonn., XXI, 341).

N° 569 (53) Ordonnance de Louis XII sur le fait des monnaies (5 décembre 1511 ; Ordonn., XXI, 454) ; vidimus du 10 décembre 1511.

Baluze 392 • CATALOGNE, ARAGON, MAJORQUE (1113-1370). LANGUEDOC (782-1454).

Catalogne.

N° 570 (1) Copie du XIIe s. de : 1° Charte de Raimond, évêque d'Ausone, par l'abbaye de Cluny (10 novembre 1113) ; 2° charte du même pour le monastère de « Castrum Serrense » (12 octobre 1116) ; 3° requête adressée à l'abbé de Cluny au sujet des dommages causés à l'église de Saint-Pierre de « Cassem » (s. d.).

N° 571 (2) Diplôme d'Alfonse, roi d'Aragon et comte de Barcelone, prenant sous sa protection le monastère de La Grasse (novembre 1279).

N° 572 (3) Diplôme de Jacques Ier d'Aragon confirmant les possessions du monastère de Camprodon (30 octobre 1218).

N° 573 (4) Amnistie accordée par Jacques, roi de Majorque, à ses sujets rebelles de Roussillon et de Cerdagne (11 août 1345).

N° 574 (5) Lettres de Louis VIII concédant à Nuno Sanche, comte de Roussillon, la vicomté de Fenouillet (octobre 1226) ; copie de 1231, avec restes de trois sceaux sur de soie.

N° 575 (6) Lettres de Jacques, roi de Majorque, pour l'abbaye de La Grasse (6 janvier 1263) ; copie confirmative du 1er juin 1279.

N° 576 (7) Aveu rendu à Sanche, roi de Majorque, par Gaston, comte de Foix, pour divers châteaux (4 décembre 1313).

N° 577 (8) Traité d'alliance entre Jacques, roi de Majorque, et Charles V, roi de France (11 avril 1370).

Languedoc.

N° 578 (1) Jugement rendu à Narbonne en faveur de l'archevêque Daniel par les missi royaux (3 juin 782 ; Hist. de Languedoc, t. II, instr. col. 47) ; copie du XIIe siècle.

N° 579 (2) Plaintes portées par Richard, archevêque de Narbonne, contre Aimeri, vicomte de ladite ville (s. d. [v. 1120] ; Gall. christ., t. V, instr. col. 28).

N° 580 (3) Sentence rendue par G[uillaume], archevêque de Narbonne, contre quatre femmes de ladite ville, coupables d'avoir adhéré à l'hérésie vaudoise (1er janvier 1250) ; restes de cinq sceaux sur cordelettes de chanvre.

N° 581 (4) Codicille de Maurin, archevêque de Narbonne (24 juillet 1272).

N° 582 (5) Déclaration de divers prélats de la province de Narbonne au sujet de leur immunité en matière de services militaires (septembre 1272).

N° 583 (6) Appel adressé au pape par Simon de Montfort, comte de Leicester, contre A[rnaud], archevêque de Narbonne (22 mai 1215) ; vidimus du 12 décembre 1347.

N° 584 (71) Serment de fidélité prêté à Guifred, archevêque de Narbonne par Guillaume, comte [de Cerdagne], s. d. [v. 1070 ?].

N° 585 (72) Serment de fidélité prêté audit archevêque par Raimond, comte [de Toulouse] (s. d.).

N° 586 (73) Serment de fidélité prêté audit archevêque par Pierre, [vicomte de Béziers] (s. d.).

N° 587 (74) Autre serment prêté audit archevêque par le même personnage (s. d.).

N° 588 (8) Procuration donnée par le chapitre de Narbonne à quatre personnes, pour aller présenter en cour de Rome à Pierre de Montbrun l'acte de son élection comme archevêque de Narbonne (24 octobre 1272).

N° 589 (9) Procès-verbal de l'hommage prêté à Bernard, archevêque de Narbonne, par Aimeri, vicomte de ladite ville (13 août 1328).

N° 590 (10) Procès-verbal de l'hommage prêté à Gobert, évêque de Narbonne, par Aimeri, vicomte de ladite ville (16 février 1342, a. st.).

N° 591 (11) Hommage prêté par le même personnage à l'archevêque Pierre (15 septembre 1348).

N° 592 (12) Règlements établis par Udalgarius, archevêque de Narbonne, pour les chanoines de son église (5 juillet 1127).

N° 593 (13) Sentence arbitrale rendue par T[edise], évêque d'Agde, et B[ernard V], évêque de Béziers, sur le différend entre l'archevêque de Narbonne et le chapitre de Saint-Paul de ladite ville (27 mai 1232) ; restes de sceau sur lacs de soie.

N° 594 (14) Copie de l'acte précédent, du 27 avril 1245.

N° 595 (15) Accord entre Amauri, vicomte de Narbonne, et l'abbaye de Saint-Paul, au sujet de la juridiction du bourg de Narbonne (novembre 1261) ; sceau sur lacs de soie.

N° 596 (16) Accord entre Gérard, abbé de Saint-Paul de Narbonne, et Bernard de Livran, prieur des Frères de la Pénitence de ladite ville (9 avril 1266).

N° 597 (17) Notice relative à la vente des biens de la maison des Frères de la Pénitence de Narbonne (21 août 1280).

N° 598 (18) Lettres de Sicard, archidiacre de Maguelonne, autorisant la construction d'un oratoire dans l'hôpital de Montpellier (21 septembre 1224).

N° 599 (19) Abandon fait devant Pierre, archevêque de Narbonne, et Raimond, évêque d'Apt, par Raimond, comte de Toulouse, à l'abbaye de Saint-Gilles de diverses coutumes que percevait ledit comte (22 octobre 1151) ; sceau sur cordelette de chanvre.

N° 600 (20) Lettres de Gérard, cardinal-prêtre du titre des Saints-Apôtres, chargeant Raimond, abbé de Saint-Chinian, et Pierre, prieur de La Grasse, de l'administration dudit monastère de La Grasse (11 novembre 1278) ; restes de sceau sur double queue.

N° 601 (21) Confirmation par Nicolas, abbé de La Grasse, des règlements établis en 1332 pour ledit monastère par l'abbé Guillaume (26 octobre 1336).

N° 602 (22) Accord entre Hélie, abbé de La Grasse, et le chapitre dudit lieu, au sujet de la réception des moines (17 août 1353).

N° 603 (23) Enquête faite par Pierre Guitard, sénéchal d'Agenais, au sujet de la rébellion des habitants de La Grasse (23 novembre 1381).

N° 604 (24) Sentence rendue par Guillaume Arnaud, abbé de Saint-Jacques de Béziers, sur le différend entre Guillaume, archevêque élu de Narbonne, et Blaise, camérier du pape, au sujet de l'église de « Gabiano » (23 janvier 1246, a. st.) ; sceaux sur lacs de soie.

N° 605 (25) Accord entre Jacques, archevêque de Narbonne, et R[aimond], abbé de Saint-Chinian, au sujet de la possession de diverses églises (29 octobre 1258) ; copie du 26 août 1262.

N° 606 (26) Acte d'élection de Raimond, abbé de Sorèze (15 août 1071) ; copie du XIIe siècle.

N° 607 (27) Quittance des deux cent cinquante florins d'or payés par Aimeri, abbé de Sorèze, pour sa part du subside octroyé au pape (9 novembre 1327).

N° 608 (28) Règlements faits pour le monastère de Psalmodi par l'abbé Pierre, suivis d'une lettre de Nicolas IV chargeant l'évêque de Marseille de réformer ledit monastère (s. d.)

N° 609 (29) Articles présentés au Parlement de Paris par les consuls de Montolieu contre les religieux dudit lieu (janvier 1352)

N° 610 (30) Réponses faites au nom du roi aux dits articles (s. d.)

N° 611 (31) Copie des précédentes réponses.

N° 612 (32) Transaction entre Jean, archevêque de Narbonne, et Antoine Guitard, abbé de Saint-Polycarpe, au sujet de leurs droits de correction sur les moines de ladite abbaye (20 juin 1402).

N° 613 (33) Donation faite par Eudes, comte [de Razès], à l'abbaye de Saint-Paul de Narbonne (1017 ?) ; copie du XIIIe siècle.

N° 614 (33 bis) Certificat donné par Gilles du Breuil, official de Saint-Denis, sur les dates du règne du roi Robert (8 septembre 1372).

N° 615 (34) Donation faite à l'église de Saint-Paul de Narbonne par le curé Guillaume (s. d.).

N° 616 (35) Lettres de Raimond VI, comte de Toulouse, portant exemption de droits de gîte pour les églises de ses États (19 juin 1210).

N° 617 (33) « Acte de 1202, de peu de conséquence » ; en déficit.

N° 618 (37) Lettres de G[rimoald], évêque de Comminges, chargeant divers ecclésiastiques d'une enquête au sujet du différend entre [Raimond VII], comte de Toulouse, et les abbés de Moissac, Gaillac et Montauban (12 avril 1229).

N° 619 (38) Lettres du même aux évêques de Toulouse, d'Albi, etc., au sujet de la même affaire (16 mars 1235 a. st.).

N° 620 (39) Idem, à l'archevêque de Narbonne et à ses suffragants (24 mai 1236).

N° 621 (40) Lettres d'A[manieu], archevêque d'Auch, et de G[éraud], archevêque de Bordeaux, faisant connaître la sentence d'excommunication portée par G[rimoald], évêque de Comminges, contre R[aimond VII], comte de Toulouse (juin 1236).

N° 622 (41) Contrat de mariage d'Hercule de Sejan, seigneur de Matha, et de Marguerite du Fresne (29 mai 1454).

Baluze 393 • Titres des maisons de LA JUGIE (1313-1623). — MELANGES (1222-1623).

Titres de la Jugie.

N° 623 (1) Contrat de mariage de Jacques de la Jugie et de Guillemette de la Borgayrie (23 juillet 1313) ; copie du 18 mars 1314 a. st.

N° 624 (2) Contrat de mariage de Pierre de la Jugie et de Jeanne Pebeyre (août1316) ; restes de sceau sur simple queue.

N° 625 (3) Testament de Geraud de Rajaut, de Tulle, damoiseau (9 août 1329)

N° 626 (4) Contrat de mariage de Gui Aimoin de Puydeval et d'Hélie de la Jugie (14 décembre 1339).

N° 627 (5) Donation de biens faite par Guillemette de la Limosnie à Gui de Puydeval, son oncle (30 janvier 1351) ; copie du XVIIe siècle.

N° 628 (6) Accord entre Archambaud, vicomte de Comborn, et Gui de Puydeval (24 mai 1351) ; copie contemporaine.

N° 629 (7) Contrat de mariage de Raimond de Bossac et de Marie de Puydeval (2 août 1352).

N° 630 (8) Testament de Gui de Puydeval (26 janvier 1371 a. st.) ; copie du XVIIe siècle.

N° 631 (9) Testament de Nicolas de la Jugie, seigneur de Levinerie (26 mars 1374 a. st.) ; vidimus du 18 mai 1402.

N° 632 (10) Testament de Guillaume de la Jugie, alias de Puydeval (20 août 1397).

N° 633 (11) Testament d'Aelis de la Jugie (19 juillet 1409).

N° 634 (12) Décisions prises par divers seigneurs du Limousin, relativement à l'expédition contre les Anglais, pour la levée du siège d'Auberoche (4 septembre 1419).

N° 635 (13) Contrat de mariage d'Aimar de Puydeval et de Marguerite de Gimel (12 juillet 1426).

N° 636 (14) Testament d'Hélène de Puydeval, veuve de Jean « de Sadone » (2 juin 1436).

N° 637 (15) Testament de Jean de la Jugie, alias de Puydeval (7 décembre 1461).

N° 638 (16) Contrat de mariage de Jean de Sourries, seigneur de Vaur, et d'Anne de Puydeval (29 janvier 1492 a. st.) ; copie, papier.

N° 639 (17) Testament d'Antoine de Puydeval (9 octobre 1495) ; copie du 28 mars 1502, a. st.

N° 640 (18) Contrat de mariage de Pons de Gourdon, seigneur de La Roque, et de Françoise de Puydeval (20 janvier 1497 a. st.) ; copie du 23 août 1579.

N° 641 (19) Quittance générale donnée par Blanche de Malesec, veuve d'Antoine de Puydeval, à Gilles de Malesec, son frère (23 juin 1512).

N° 642 (20) Testament de Gabrielle de Puydeval, dame de Miremont (20 mars 1516-1517) ; copie du XVIe siècle.

N° 643 (21) Testament de Denis de Puydeval (18 août 1523) ; copie du XVIe siècle.

N° 644 (22) Quittance générale donnée à Géraud de Puydeval par Pierre de Rajaut et Anne de Puydeval sa femme, 2 août 1534.

N° 645 (23) Contrat de mariage de Rigaut de Saint-Martial, baron de Conros, et de Françoise de Puydeval (18 juin 1559) ; copie du 22 juillet 1583.

N° 646 (24) Testament de Géraud de Puydeval (20 mai 1563).

N° 647 (25) Procès-verbal de visite de bois faite par les arbitres choisis par les seigneurs de Puydeval et de Vaur (5 janvier 1564).

N° 648 (26) Accord entre Géraud de Puydeval et Bonaventure de Sourries, seigneur de Vaur, au sujet du lieu de La Reynie (21 novembre 1560).

N° 649 (27) Accord entre Anne de Puydeval, veuve de Jean de Sourries, seigneur de Vaur, et Bonaventure de Sourries (27 septembre 1559).

N° 650 (28) Testament d'Anne de Puydeval, veuve de Jean [de Sourries, seigneur de] Vaur (8 septembre 1555).

N° 651 (29) Testament de Jean de Puydeval, doyen de l'église de Tulle.

N° 652 (30) Testament de Françoise de Puydeval, veuve de Rigaut de Saint-Marsal, baron de Conros (16 juin 1601).

N° 653 (31) Autre testament de ladite dame (22 août 1604).

N° 654 Copie du précédent testament.

N° 655 (32) Accord entre Josias de Cosnac, seigneur d'Assy, et sa soeur, Marie de Cosnac, femme de Henry de Puydeval, baron de Conros (31 mars 1623.

N° 656 (33) Contrat de mariage de Pierre de Soudeilles et d'Anne de Puydeval (s. d.).

N° 657 (33 bis) Copie de la pièce précédente.

Mélanges.

N° 658 (1) Accord entre Guillaume, évêque de Paris, et son chapitre, d'une part, et Philippe-Auguste, de l'autre, au sujet des droits de l'église de Paris (décembre 1222).

N° 659 (2) Accord entre Philippe le Bel et l'église de Paris pour l'affectation de certaines redevances à la réparation des ponts de la Seine (mars 1296-1297).

N° 660 (3) Décret de l'Université de Paris établissant des règlements pour le collège de Narbonne, à Paris (4 octobre 1377).

N° 661 (4) Sentence rendue par Jean, abbé de Saint-Taurin d'Evreux, sur le procès entre Jacques Sacquespée, docteur en médecine, et Jean Daigny, chanoine de la Sainte-Chapelle de Paris (15 mai 1428).

N° 662 (15) Articles de la Ligue (s. d. [1586 (?)]).

N° 663 (6) Privilèges accordés par Louis, comte de Flandre, aux marchands castillans trafiquant en Flandre (15 avril 1366) ; copie du XVe siècle.

N° 664 (7) Serment prêté au duc d'Alençon par le chapitre de Cambrai (20 août 1580).

N° 665 (8) Serment prêté au même personnage par les échevins de la ville de Cambrai (même date).

N° 666 (9) Aveu rendu à Henri, comte de Rodez, par Pierre de Panat, pour divers fiefs, (juillet 1280).

N° 667 (10) Aveu rendu par Bernard, comte d'Armagnac et de Rodez, à Guillaume, évêque de Mende, pour les fiefs tenus par ledit comte dans ce diocèse (2 mai 1309).

N° 668 (11) Autorisation donnée par l'archevêque Michel et le chapitre d'Arles à Jean [de Matha], fondateur de l'Ordre de la Trinité, d'établir une église et un cimetière dans la ville d'Arles (novembre 1203).

N° 669 (12) Charte de G[uillaume], comte de Forcalquier, abandonnant divers droits à l'église de Ganagobie (10 juin 1206) ; à la suite est transcrite une lettre de A., prieur du dit lieu, à G[uillaume], abbé de Cluny, relative à la donation précédente.

N° 670 (13) Lettres de Charles II, roi de Sicile, comte de Provence, chargeant Hugues de Voisines, senéchal de Provence, de faire sortir du royaume de France la somme de 50.000 livres autorisée par le Roi (24 mars 1297).

N° 671 (14) Lettres de l'empereur Henri VII, autorisant Gaillard, archevêque d'Arles, à poursuivre la révocation des aliénations de biens ecclésiastiques consenties par ses prédécesseurs (9 juillet 1312).

N° 672 (15) Lettres de Jean de Clermont, cardinal-évêque de Tusculum, légat du pape dans les provinces de Vienne, Aix, etc., chargeant Jean Ferrier, archevêque d'Arles, de l'assister dans ses fonctions (9 juillet 1533).

N° 673 (16) Lettres de Raoul de Sendelay, trésorier d'Angleterre, portant donation de terres près de Rouen à Michel de Paris, son ancien serviteur (3 janvier 1445-1446).

N° 674 (17) Lettre de l'empereur Ferdinand au pape Urbain VIII (28 avril 1635).

N° 675 (18) Aveu rendu à Bernard, abbé de Charroux, par Jean de Rochefort, pour le château de Saint-Angel (18 mai 1393) ; copie du 17 juillet 1407.

N° 676 (19) Lettres de l'Université d'Avignon conférant à Pierre Charpin le titre de docteur en droit canon (16 septembre 1405).

N° 677 (20) Contrat de mariage de Charles d'Apchon, vicomte de Mirmont, et de Lucrèce de Gadaigne (3 août 1579)

N° 678 (21) Procuration donnée par Philippe de Commynes à Baude Talboein, son secrétaire (9 mars 1474) ; signature autographe.

N° 679 (22) Ratification par Galéas-Marie Sforza du traité conclu en son nom à Amboise entre Tristan Sforza et Louis XI (21 avril 1468).

N° 680 (23) Lettres d'Etat accordées par le roi Charles VI à Lermite, seigneur de La Faye, son chambellan, envoyé en Angleterre (28 octobre 1407) ; copie du 4 novembre 1407 ; papier.

N° 681 (24) « Plaintes sur le trépas du sage et vertueux chevalier... Jean de La Roche-Aymon ; » pièce de vers (s. d. [1522]) ; miniature en tête.

N° 682 (25) Lettres de Raimond « de Poioliis », archidiacre de Périgueux, recteur du duché de Spolète, pour le paiement de la compagnie de Guillaume de Primat.

N° 683 (26) Lettres de l'Université d'Orléans accordant à Hugues Berthelot le titre de bachelier en droit canon (28 juillet 1409).

N° 684 (27) Lettres de l'Université d'Orléans au prieur de Marcigny, pour faire pourvoir d'un bénéfice Raoul « Druci », prêtre, licencié en décret (2 septembre 1460.

N° 685 (28) Lettres de l'Université de Paris à l'abbé de Cluny, pour faire pourvoir d'un bénéfice Jean de Mont, maître ès arts et bachelier en théologie (3 mars 1478-1479).

N° 686 (29) Lettres de l'Université de Paris à l'abbé de Cluny pour faire pourvoir d'un bénéfice Jean Paulain, maître ès arts (21 février 1538-1539).

N° 687 (30) Testament de Jacques de Plaigne, seigneur dudit lieu (5 mars 1551-1552) ; copie contemporaine.

N° 688 (31) Contrat de mariage de Pierre de Guasquet et de Marguerite d'Henry (31 mars 1581) ; copie contemporaine.

N° 689 (32) Testament d'Antoine de Guasquet, seigneur de Paramelle (30 août 1585) ; copie contemporaine.

N° 690 (33) Testament de Jean Chantois, sieur de Laumosnerie (30 septembre 1617) ; copie contemporaine.

N° 691 (34) Testament de Claude des Rozières, seigneur de Cherouac (octobre 1623) ; copie contemporaine.

N° 692 (35) Délibération de l'assemblée du clergé de la ville de Reims au sujet de la répartition des deniers à lever sur ledit clergé (30 mars 1585).

N° 693 (36) Lettre de J[ean de] C[andida] à [Denis Briçonnet], évêque de Saint-Malo (16 novembre, s. d.).

Baluze 394 • Rouleaux divers.

N° 694 (1) Règlements pour l'Agenais et le Quercy, faits contre les hérétiques et les excommuniés par les commissaires d'Alfonse de Poitiers (1252)

N° 695 (2) Comptes des baillis de France pour l'Ascension (1305) ; 45 feuillets (cf. Borrelli de Serres Recherches sur divers services publics, t. II, p. 12).

N° 696 (3) « Mises et despens pour le voyage de Constentinoble, » de Charles de Valois (1305)

Les numéros 697-701, qui contenaient des pièces relatives aux Templiers (anc. nos 4, 8) ont été retirés de la présente série et reportés aux volumes 395-396.

N° 702 (9) Compte de Jean « de Proboleno », pour les sommes perçues dans la sénéchaussée de Périgord et de Quercy, à l'occasion des faits d'usure et de malversations (1339)

Le numéro 703 (10), qui contenait l'inventaire de la librairie de Charles V, a été retiré de la présente série et reporté au volume 397.

N° 704 (11) « Ce sont les raysons que expose dit parte devant vous, madame la royne de Jerusalem et de Sicille, le maréchal de France dit Bouciquaut » (1394)

Baluze 395-396 • Procès des TEMPLIERS.

Baluze 395 • I

N° 697 (Rouleau 4) Liste des 127 articles sur lesquels devront être interrogés les Templiers : « Hii sunt articuli super quibus inquiretur contra Ordinem Militie Templi »

N° 698 (Rouleau 5) Enquête faite par les soins de l'évêque de Clermont contre les Templiers d'Auvergne (juin 1309)

Baluze 396 • II

N° 699 (Rouleau 6) Enquête faite par les soins de Bertrand, êvêque de Nîmes, contre les Templiers de son diocèse (juillet 1310) ; incomplet du début.

N° 700 (Rouleau 7) Double de l'enquête précédente ; complet.

N° 701 (Rouleau 8) Lettres de Gilles, archevêque de Narbonne, pour l'exécution des bulles de Clément V, du 12 août 1308, concernant l'affectation des biens des Templiers au secours de la Terre-Sainte (5 mai 1309).
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- Document original : Baluze 380 Réserver

Baluze 380-396 (cote) • Bulles de papes.

Cote : Baluze 380 Réserver

BULLES de papes (Xe siècle-1246).

Conditions d'accès

En raison de son état de conservation, la consultation de ce document est soumise à autorisation, sur demande motivée.

Bibliographie

1996
cité p. 27 (note n° 3)
Régis de La HAYE, « Moines de Moissac et faussaires (I)», tiré à part du Bulletin de la Société Archéologique de Tarn-et-Garonne, Tome CXXI (1996), p. 7-27
Mss. [ 4° Pièce 2517

2001
n°6, 11, 13, 14
bulles pontificales, cité p. 385
Benoit-Michel TOCK s. d., La diplomatique française du Haut Moyen Age. Inventaire des chartes originales antérieures à 1121 conservées en France. T. 2, Turnhout, Brepols, 2001
Mss. [4° Impr. 2515 (2)

2011
Cité p. 9
Robert SOMERVILLE, Pope Urban II's Council of Piacenza, March 1-7, 1095, Oxford : Oxford University press, 2011.
MSS [8 IMPR 12656

ADRIEN IV, pape • Bulles

AGDE • Lettres de papes à l'évêque ou à l'archidiacre

ALBIGEOIS • Bulle contre les hérétiques albigeois

ALET • Abbaye de Notre-Dame bulle en sa faveur

ALEXANDRE III, pape • Bulles

ALPHONSE, comte de Poitiers

ARLES

ARLES • Autres bulles accordées à l'archevêque

ARLES • Bulles d'Innocent IV, pour l'Église et l'archevêque

ARLES • Église

ARMAND, archevêque de Narbonne • Bulle sur un différend avec Simon de Montfort

ARNAUD-AMAURI, archevêque de Narbonne

BEAUVAIS • Bulles pour l'Église

BERTRAND (Cardinal)

BEZIERS • Lettre d'Honorius III à l'archidiacre

BOULBONNE • Mandement contre l'usurpateur de ce monastère

BULLES

CALIXTE II, pape • Bulles

CALIXTE II, pape • Confirmation d'un de ses privilèges

CANDEIL (Abbaye de) • Commission de Grégoire IX à l'abbé

CANIGOU (Abbaye de Saint-Martin du)

CARCASSONNE • Bulle d'Innocent IV, pour restituer des domaines au chapitre

CELESTIN III, pape • Bulles

CHARLES LE CHAUVE, roi de France • Diplômes

CLUNI (Abbaye de)

CORBEIL • Abbaye de Saint-Spire

COURT (Abbaye de Saint-Pierre de la)

DEOLS • Commission de Grégoire IX à l'abbé

FREDERIC II, empereur • Bulles sur son excommunication

GAUZBERT, abbé de Tulle • Lettres

GELASE II, pape • Bulles

GELASE II, pape • Confirmation d'un de ses privilèges

GRANDMONT (Abbaye de) • Bulle pour sa réforme

LA GRASSE (Abbaye de) • Bulles

GREGOIRE IX, pape • Bulles

HONORIUS III, pape • Bulles

HUGUES, abbé de Cluny

HUGUES DE BOURGOGNE, archevêque de Lyon

INNOCENT III, pape • Bulles

INNOCENT IV, pape • Bulles

LATRAN • Concile de 1215

LEON IX, pape • Bulles

LOUIS IX, roi de France

LUCIUS III, pape • Bulles

MEAUX • Bulle de Grégoire IX à l'évêque

MOISSAC (Abbaye de) • Différend de l'abbé avec Raimond VII, comte de Toulouse

MONTFORT (Simon DE), comte de Leicester • Pièces le concernant

MONTOLIEU (Abbaye de), au diocèse de Carcassonne • Mandement de Nicolas IV à l'abbé

MONTPELLIER

MONTPELLIER • Hôpital du Saint-Esprit

NARBONAISE

NARBONNE • Confirmations de privilèges de l'église

NARBONNE • Province

NICOLAS IV, pape • Bulles

NIMES • Mandement d'Innocent IV au prévôt de l'église

PAPAUTE • Bulles

PAPAUTE • Lettres

PASCAL II, pape • Bulles

PIERRE AMEIL, archevêque de Narbonne • Bulle de Grégoire IX à lui adressée (1227)

POITIERS (Alphonse, comte DE) • Bulles à lui adressées

PSALMODI (Abbaye de) • Bulles

RAIMOND IV [non VI], évêque de Béziers (1255)

RAIMOND VI, comte de Toulouse • Lettre de Célestin III à lui adressée

RAIMOND VII, comte de Toulouse

RODEZ

SAINT-ESPRIT (Hôpital du), à Montpellier

SAINT-GILLES (Abbaye de), au diocèse de Nîmes

SAINT-MARTIN-DU-CANIGOU (Abbaye de)

SAINT-PIERRE « DE VALERIIS », ou de Banioles (Monastère de) (Aude) • Bulles

SAINT-VULMER (Pas-de-Calais)

SCEAUX et bulles de plomb • Bulles de plomb du pape Alexandre III

SCEAUX et bulles de plomb • Bulles de plomb du pape Célestin III

SCEAUX et bulles de plomb • Bulles de plomb du pape Calixte II

SCEAUX et bulles de plomb • Bulles de plomb du pape Clément III

SCEAUX et bulles de plomb • Bulles de plomb du pape Grégoire IX

SCEAUX et bulles de plomb • Bulles de plomb du pape Honorius III

SCEAUX et bulles de plomb • Bulles de plomb du pape Innocent III

SCEAUX et bulles de plomb • Bulles de plomb du pape Innocent IV

SCEAUX et bulles de plomb • Bulles de plomb du pape Lucius III

SCEAUX et bulles de plomb • Bulles de plomb du pape Nicolas IV

SCEAUX et bulles de plomb • Bulles de plomb du pape Pascal II

SENLIS • Bulle de Grégoire IX à l'évêque

SIMON IV DE MONTFORT, comte de Leicester • Son différend avec l'archevêque de Narbonne

TOROL [Toral ?], en Aragon • Hôpital du Rédempteur

TOULOUSE (Alphonse de Poitiers, comte DE)

TOULOUSE (Raimond VI, comte DE)

TOULOUSE (Raimond VII, comte DE)

LA TRAPPE (Notre-Dame de) • Privilèges de la Maison-Dieu

TRISTAN [corr • Bistan] (Jean). Mandement à lui adressé par Honorius III

URBAIN II, pape • Bulles

URBAIN III, pape • Bulles

URBAIN IV, pape • Bulles

VALHAUQUES (Raimond DE), évêque de Béziers • Acte sous son sceau

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