Cote : Français 23961
Ancienne cote : Gaignières 792
Recueil de pièces originales relatives à la convocation du ban et de l'arrière-ban dans la sénéchaussée de Beaucaire (1466-1467 et 1566), et dans les bailliages de Rouen (1473), Alençon (1477) et Caen (1473 et 1570).
XVe-XVIe siècle
Parchemin et papier.46 feuillets.350 × 245 mm.Demi-reliure.
Manuscrit en français
Bibliothèque nationale de France. Département des manuscrits
Alençon. • Ban et arrière-ban (1477).
Ban et Arrière-Ban. • Recueils (XVe-XVIe s.).
Beaucaire, Sénéchaussée de. • Ban et arrière-ban (1466-1467, 1566).
Caen. • Bailliage, ban et arrière-ban.
Rouen. • Bailliage, ban et arrière-ban.
