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Français 16564-16568

Cote : Français 16564-16568 
Ancienne cote : Harlay 439 (6-10)
Recueil de factums, de plaidoyers, de consultations et de pièces diverses de procédure, pour la plupart imprimées.
XVIIe siècle
Papier.692, 623, 667, 509 et 807 feuillets.In-folio.Reliure parchemin blanc.
Manuscrit en français
Bibliothèque nationale de France. Département des Manuscrits

Présentation du contenu

On remarque dans le tome II (16565) plusieurs opuscules sur des questions de droit: « Observation de la renonciation au Velleian », Paris, 1597, in-8°, impr. de 41 pages (f. 456) ; — « Claudii Colacii, antecessoris Aurelii, expositio celeberrimæ legis in quartam XCI Digest. ad legem Falcidiam », Orléans, 1659, in-4°, impr. de 18 pages (f. 477). — Dans le tome III (16566): Mandements impr. de François de Harlay et de Louis-Antoine de Noailles, archevêques de Paris, 1694-1696 (f. 336 et suiv.) ; — « Ordonnance et instruction pastorale de monseigneur l'évesque de Meaux [Bossuet], sur les États d'oraison », Paris, 1695, in-4°, impr. (f. 346).

Historique de la conservation

Saint-Germain.

Bordeaux. • Parlement, notes et pièces diverses.

Bossuet, Jacques-Bénigne, évêque de Meaux. • Instruction pastorale sur les états d'oraison.

Colacius, Claudius. Expositio celeberrimae legis in quartam XCI Digest. ad legem Falcidiam.

Droit. • Recueils de textes.

Factums, Recueils de.

Harlay de Champvalon, François de, archevêque de Rouen, puis de Paris, neveu de Harlay de Champvalon, François de, archevêque de Rouen. • Mandements.

Noailles, Louis-Antoine de, archevêque de Paris, cardinal. • Mandements.

Périgueux. • Lettres, des gentilshommes.

Velléien, Renonciation au.