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Français 16538

Cote : Français 16538  Réserver
Ancienne cote : Harlay 46
Recueil de pièces diverses, manuscrites et imprimées, relatives principalement à divers Procès criminels de la fin du XVIIe ou du commencement du XVIIIe siècle.
XVIIe-XVIIIe siècle
Papier.135 feuillets.385 × 270 mm.Demi-reliure.
Manuscrit en français
Bibliothèque nationale de France. Département des Manuscrits

Présentation du contenu

Copies ; peu d'originaux.

Historique de la conservation

Saint-Germain.

Bar, Jean-Pierre de. • Procès.

Bouillon, Emmanuel-Théodore de La Tour d'Auvergne, cardinal de. • Procès.

Brioude. • Saint-Julien, procès des faussaires du cartulaire.

Brousson. • Procès.

Clément XI, pape. • Bulles, brefs et lettres.

Évêques. • Jugement canonique.

Le Sellier, Jean. • Lèse-Majesté (Crime de).

Procès. • Procès criminels.

Urbain VIII, pape. • Brefs, bulles et lettres.