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Français 15764

Cote : Français 15764  Réserver
Ancienne cote : Harlay 184 (3)
Recueil d'ordonnances, édits, arrêts du Parlement et du Conseil d'État, factums, etc., concernant différentes matières ecclésiastiques et civiles. (XVIIe et XVIIIe siècles).
XVIIe-XVIIIe siècle
Papier.340 feuillets.340 × 215 mm.Demi-reliure.
Manuscrit en français
Bibliothèque nationale de France. Département des Manuscrits

Présentation du contenu

Ces pièces, sauf quelques exceptions, sont imprimées. — Notes du président de Harlay (f. 232, 234, etc.). — On remarque : « Recueil des édits, déclarations, ordonnances et règlemens des rois Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louis XIII et Louis XIV concernant les mariages », Paris, in-8°, impr. (f. 48) ; — Série de pièces impr. sur la Lorraine et le Barrois, traités, etc. (f. 112).

Historique de la conservation

Saint-Germain.

Bar, Duché de. • Notes, pièces et recueils divers (Harlay).

Charles IX, roi de France. • Actes et lettres.

Conseil du Roi. • Arrêts.

François II, roi de France. • Actes et lettres.

Harlay, Achille III de, premier président au Parlement de Paris.

Henri II, roi de France. • Actes et lettres.

Henri III, roi de France. • Actes et lettres.

Henri IV, roi de France. • Actes et lettres.

Levant. • Marine.

Lorraine. • Recueils.

Mariage. • Séguier, d'édits.

Parlement de Paris. • Arrêts.