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Français 15499-15533

Cote : Français 15519  Réserver
Ancienne cote : Harlay 121 (21)
XXI Pièces diverses, parmi lesquelles on remarque des actes de François Ier, Charles IX, Henri IV et Louis XIII.
416 feuillets.

Banqueroutes.

Blasphémateurs.

Bretagne. • Vendôme (César de), pouvoirs.

Chanceliers. • Notes et pièces diverses.

Chancellerie. • Notes, pièces et recueils divers.

Chancellerie. • Taxes.

Charles IX, roi de France. • Actes et lettres.

Conseil des Finances.

Conseil du Roi. • Notes, pièces et recueils divers.

Conseil, Grand-. • Pièces diverses.

Coutumes. • Coutume d'Abbeville, de Navarre, articles à réformer.

François Ier, roi de France. • Actes et lettres.

Harlay, Achille III de, premier président au Parlement de Paris. • Recueil de pièces sur les XVIe et XVIIe s.

Henri IV, roi de France. • Actes et lettres.

Hypothèques. • Règlement (1605).

Louis XIII, roi de France. • Actes et lettres.

Navarre. • Coutumier.

Prévôts de l'Hôtel.

Secrétaires du roi. • Notes et pièces diverses.

Stuart, Robert, Grand sénéchal d'Écosse.

Vendôme, César, duc de. • Pouvoir à lui donné pour le gouvernement de Bretagne.

Voyages. • Taxes.