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Moreau 909-976

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Informations bibliographiques

Moreau 909-976 • COLLECTION DE FRANCHE-COMTE [Note : Nous reproduisons les notices consacrées aux volumes de cette collection par M. Ulysse Robert, dans son Catalogue des mss. relatifs à la Franche-Comté, p. 223-242].

Moreau 909 • Franche-Comté 27 • « Mémoires pour servir à l'histoire de Franche-Comté, copiés pour M. le conseiller Courchetet d'Enans. 1733. »

Fol. 1 • Mémoires et lettres du prince de Condé et de Louvois touchant la conquête de la Franche-Comté en 1668. C'est le même recueil que celui qui est contenu dans les mss. français 5847, 5848, 11628 et 21493.

Fol. 160 • « Extrait d'un mémoire trouvé parmy les papiers de Messieurs Daniel au sujet de la conqueste de la province par Louis 14, en l'an 1668. »

Fol. 187 • « Manifeste du baron de St-Moris concernant la conqueste de la Franche-Comté en 1668. »

Fol. 216 • Pièce de vers intitulée : « Jaquemard-très joyeux de l'arrivée de M. le baron de Soye à Besançon, le 25 juin 1668. Ma joye enfin est achevée... »

Fol. 225 • Autre, intitulée : « Jaquemar joyeux du départ des François. Que je suis transporté de joye !... »

Fol. 230 • Stances intitulées : « Le comté perdu et retrouvé. Enfin le juste ciel touché de nos misères... »

Fol. 234 • Dialogue d'Alcante et de Pégase, par Pélisson, et le sonnet de Molière sur la conquête de la province, en 1668, imités par le sieur Nicolas. « A mon secours, Pégaze, en ce besoin extrême... » — Le sonnet de Molière commence : « Ce sont faits inouïs, grand Roy, que tes victoires... »

Fol. 238 • « Relation de l'embrasement et du sac du village d'Arcey en la Franche-Comté de Bourgogne faits par les François, le 8 janvier de l'an 1675. »

Moreau 910 • Franche-Comté 28 • « Mémoires concernant la province de Franche-Comté et son estat ancien. »

Fol. 61 • Curiosités de la nature en Franche-Comté ; la glacière de Chaux, le Mont-d'Or, les minéraux divers, les grottes d'Osselle, le saut du Doubs, la fontaine ronde près de Pontarlier, les mines, les salines de Salins, les eaux minérales de Rèpes, près Vesoul, les bains de Luxeuil, et frais puits.

Fol. 108 • « Mémoires historiques des traités de paix et d'alliance faits par les Suisses avec l'Austriche, la Bourgogne, la France et la Savoye. »

Fol. 134 v° • « Arresté et confédération entre l'empereur Charles V et les princes et ellecteurs de l'Empire, par lequel la Bourgogne est comprise dans les cercles de l'Empire. »

Fol. 151 • « Verbal de la négociation du sr Benoît en Suisse pour le renouvellement des traités d'alliance. »

Fol. 156 • « Copie des lettres patantes de l'acceptation faitte par la sérénissime infante de la cession à elle faite des Pays-Bas et de ce conté de Bourgougne ; » du 6 mai 1598.

Fol. 179 • « Acte du serment de garde des priviléges du conté de Bourgougne, » par l'archiduc Albert.

Fol. 181 • « Verbal de messieur de Vergy et procureur général de leur négotiation en leur voyage à Lure. »

Fol. 189 • « Verbal de Messieurs Brung et de Bermont de ce qu'ils ont négocié en leurs voyages avec le roy de France ; » du 21 janvier 1601.

Fol. 198 • « Mémoire dressé par ordre du Parlement de Besançon pour justifier que l'abbaye, la ville et les dépendances de Lure font partie du comté de Bourgogne et du ressort de ce Parlement. »

Moreau 911 • Franche-Comté 29 • Mélanges.

Fol. 1 • « Mémoire concernant l'histoire naturelle du comté de Bourgogne. »

Fol. 36 • « Forges et fourneaux en général, » minéralogie et histoire naturelle.

Fol. 76 v° • « Mémoire de la guerre de 1636, » copié sur un ms. dont il manquait le premier feuillet.

Fol. 173 • « Remontrances et propositions faites aux États de la part de l'infante Isabelle Clara Eugenia après le décez du duc Albert. »

Moreau 912 • Franche-Comté 30 • Mélanges.

Fol. 1 • « Lettre de Mr Boisot, abbé de St-Vincent, à Mr Pélisson concernant un projet d'histoire du cardinal de Grandvelle et les manuscrits de St-Vincent. »

Fol. 55 • « Mémoire dressé par un ordre du Parlement de Besançon pour justifier que l'abbaye, la ville et les dépendances de Lure font partie du comté de Bourgogne et du ressort de ce Parlement. »

Fol. 101 • « Mémoire du Parlement de Dole concernant les redevances du sel ordinaire dues par les souverains de la province à leurs sujets avec une espèce d'histoire des sauneries de Salins. »

Fol. 120 • « Mémoire pour justifier qu'on ne doit admettre en cette province aucuns rescrits ou bulles de Rome sans permission. »

Fol. 126 • « Mémoire du Parlement, concernant la principauté de Montbéliard, la souveraineté de Neufchastel, et les terres d'Héricourt, Blanmont, Clémont et Chastelot. »

Fol. 242 • « Mémoire concernant l'authorité du Parlement et du gouverneur de la province. »

Moreau 913 • Franche-Comté 31 • Documents sur la conquête de 1668.

Fol. 1 • « Bellum Sequanicum, Joanne Moreleto, viro nobili genere, domino Coucheii, Divionensi, authore. »

Fol. 101 • « 1668. Le bon Bourguignon, ou réponse à un livre injurieux à l'auguste maison d'Austriche et à la Franche-Comté de Bourgogne, intitulé : Bellum Sequanicum secundum, composé par le sieur Jean Morelet, de Dijon, » par C. E. B.

Fol. 148 • « Discours et relation véritables sur les succez des armes de la France dans le comté de Bourgogne en 1668. »

Fol. 245 • « Copie d'une lettre d'un franc-comtois escritte à un sien amy de Bruxelles par laquelle il fait voir la cause de la perte de la Franche-Comté. »

Fol. 279 • « Lettre touchant la prise de la Franche-Comté en 1668, » suivie (fol. 296 v° ), d'une « Apologie de la Franche-Comté de Bourgogne où sont contenus les véritables suites de la reddition à l'obéissance du roy de France en l'an présent 1668. »

Moreau 914-915 • Franche-Comté 32-33 • Délimitation de la Franche-Comté du côté de la Lorraine et de la Champagne, en 1610 et 1611.

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Moreau 916 • Franche-Comté 34 • « Recueil de plusieurs actes concernant la délimitation de la Franche-Comté avec les Suisses pour justifier les anticipations du canton de Berne, » en 1631.

Moreau 917 • Franche-Comté 35 • Délimitation de la Franche-Comté du côté de la Lorraine, en 1608.

Fol. 19 • « Mémoire des entreprises que l'on fait sur les droits appartenans au Rd' abbé et seigneur de Luxeul en sa seigneurie de Montureux-sur-Saône. »

Fol. 34 • « Articles accordés entre les srs députés de leurs AA. SS. Archiducs et de l'Altesse monseigneur le duc de Lorraine pour les mines de Château-Lambert ; » du 1er juin 1604.

Fol. 36 • « Dernier recès de Lorraine, » relatif à la délimitation ; du 1er août 1564.

Fol. 50 • « Traitté de paix fait entre l'archiduc Philippe et le duc de Lorraine, en juin 1501. »

Fol. 60 • « Additions des articles accordés et signés à Gand par les commis et députez du roy de Cecile, duc de Lorraine et de Bar d'une part, et de Mr l'archiduc d'Autriche, duc de Bourgogne et de Brabant, d'autre, sur la manière de procéder es differens etans entr'eux dependans du duché de Lorraine et de Bar et comté de Bourgogne ; » du 19 juin 1601.

Moreau 918 • Franche-Comté 36 • « Mémoire pour servir à l'histoire de la ville de Dole. »

Moreau 919 • Franche-Comté 37 • Mémoires pour servir à l'histoire de Besançon. — « Jules César prend la deffence de la ditte cité en laquelle il envoya une garnison. » C'est le titre d'une chronique qui va jusqu'en 1488.

Fol. 31 • « Anciennes choses mémorables passées anciennement dans la cité impériale de Besançon, » depuis l'an 1291 jusqu'en l'an 1613.

Fol. 109 • « Dernière ordonnance faite par messieurs les gouverneurs de la cité impériale de Besançon ; du 25 juin 1548, avec des additions de 1549, 1551 et 1554.

Fol. 115 • « Franchise et liberté de l'église et monastère de Saint-Paul de Besançon, » accordée par l'empereur Henri VI, le 1er mars 1191 (n. st.).

Fol. 119 • Diplôme de l'empereur Sigismond qui accorde aux citoyens de Besançon le droit de ne reconnaître aucuns vicaires généraux ; du 9 octobre 1423.

Fol. 121 v° • « Extrait du privilége de la monnoye donné à la cité de Besançon par l'empereur Charles cinquième. »

Fol. 122 v° • Du droit de cité de Besançon.

Fol. 124 v° • De l'élection des gouverneurs de la ville de Besançon.

Fol. 127 v° • Formule du serment prêté par les gouverneurs de Besançon après leur élection.

Fol. 128 • « Divers statuts sur la police de la cité. »

Fol. 133 • « Consultatio habita super hoc verbo : Factum civitatis, etc., in tractatu quondam domini cardinalis Rothomagensis, et archiepiscopi Bisuntini et etiam civium Bisuntinorum. »

Fol. 137 • « Cronica ad laudem imperatoris Maximiliani suaeque civitatis imperialis Bisuntinae. »

Fol. 141 v° • « Jucundus adventus R. P. D. Anth. de Vergeyo, archiepiscopi Bisuntini, in civitatem Bisuntinam. »

Fol. 143 v° • Chronique des rois et comtes de Bourgogne.

Fol. 150 v° • « Memorialia pro jurisdictione ecclesiastica Bisuntina. »

Fol. 153 • « Apointement fait entre reverendissime prince et prélat l'archevêque de Besançon, appellé Quentin, et les officiers du Parlement de Dole, passé au lieu de Bruxelles l'an 1459. »

Fol. 159 • Sur la sédition arrivée à Besançon en 1451, et serments prêtés par les divers officiers de la ville.

Fol. 162 v° • « Alliance de la cité de Besançon avec les villes de Fribourg et Solleure contractée pour dix ans, lesquels commencèrent le 26 may 1579. »

Fol. 168 • « Sommaire de la proposition faite à Messieurs les gouverneurs et vingt-huit de la cité de Besançon de la part de Sa Majesté royalle. »

Fol. 170 • Sommaire d'une seconde proposition faite aux gouverneurs de Besançon.

Fol. 179 • Sur le traité de la gardienneté de Besançon.

Fol. 182 • « Extrait d'un certain motif concernant les antiquitez de Besançon. »

Fol. 186 • « Besançon tout en joye dans l'heureuse possession de son auguste souverain ou relation curieuse des grandes et publiques réjouissances de cette libre et impériale cité pour la glorieuse élection de son invincible empereur Léopolde premier, roy de Hongrye et de Boëme, archiduc d'Autriche, dressé par Me Thomas Varin, sieur d'Audeul, ancien cogouverneur et juge de la mairie de Besançon, par ordre de Messeigneurs les gouverneurs de cette cité. » Imprimé à Besançon par Jean Couché, en 1659.

Moreau 920 • Franche-Comté 38 • « Mémorial que présente à Sa Majesté la cité de Besançon au fait de sa suprême juridiction en civil, criminel, milice et police. »

Fol. 49 • « Narré fidèle et curieux de tout ce qui s'est passé dans l'heureuse prise de possession de la cité de Besançon par son Excellence Monseigneur le marquis de Castel-Rodrigo, au nom et comme plénipotentiaire de Sa Majesté, le vingt-neuvième septembre M. DC. LXIV, dressé par messire Thomas Varin, docteur es droits, sieur d'Audeul, ancien gouverneur et juge de la mayrie de Besançon. »

Fol. 113 • Recueil de tous les diplômes des empereurs concernant les privilèges de Besançon, contenus dans un vidimus de l'empereur Ferdinand III, du 12 novembre 1638.

Fol. 166 • « Édit contre les brigues et touchant la forme de procéder à l'élection des sieurs gouverneurs et vingt-huit notables de la cité impérialle de Besançon. A Besançon, par Nicolas de Moingesse, M. DC. II. »

Fol. 212 • « Apologie de la cité de Besançon sur les changemens qui y sont survenus au commencement de l'an 1668. »

Fol. 240 • « Comédie jouée à la venue et arrivée de Monseigneur de Grandvelle en la cité de Besançon. »

Fol. 250 • « Traité fait entre Son Excellence Monseigneur le marquis de Castel-Rodrigo, comme plénipotentiaire de Sa Majesté d'une part et la cité de Besançon d'autre, avec la ratification royale ensuivie. A Besançon, de l'imprimerie de Claude Rochet,... M. DCC. XXXI. » Imprimé.

Moreau 921 • Franche-Comté 39 • Recueil concernant Besançon, et particulièrement les privilèges de cette ville.

Fol. 130 v° • Chronique franccomtoise.

Fol. 183 • « Comédie jouée à la venue et arrivée de Monseigneur de Grandvelle en la cité de Besançon. »

Fol. 193 • « Extrait du livre des délibérations et ordonnances de la cité de Besançon, recueillies par Mr d'Arcier. »

Moreau 922 • Franche-Comté 40 • « Extraict d'aucuns anciens registres et autres enseignemens trouyez en la trésorie de Poligny et aucuns touchans aucuns roys, princes et autres sainctes personnes issues de la très-noble et ancienne maison de Bourgogne, dont Dieu soit garde. » Cet « extraict » comprend une courte chronique franc-comtoise, et une généalogie des ducs et comtes de Bourgogne.

Fol. 132 • Recueil sur les chevaliers et l'ordre de la Toison d'or.

Fol. 248 • « Arthois, » chronique d'Artois.

Moreau 923 • Franche-Comté 41 • Privilèges concédés à la ville de Dijon par Hugues, duc de Bourgogne ; traduction française.

Fol. 56 • Cartulaire de la ville de Dijon. « Çou fit transcrire Jehan dou Pautez, l'an de grace mil IIIe et trante. »

Fol. 87 • Règles de droit.

Moreau 924 • Franche-Comté 42 • « Recueil des traités de paix, de ligue et de neutralité concernant le comté de Bourgogne. »

Fol. 1 • Traité entre François Ier et Marguerite d'Autriche pour les deux Bourgognes ; 1522 et 1527.

Fol. 34 • Instructions de Marguerite d'Autriche à Claude de Rans, à l'abbé du Mont-Sainte-Marie et à Hugues Devent, envoyés en Suisse, touchant la neutralité du comté de Bourgogne.

Fol. 42 • Mandement de Marguerite d'Autriche pour l'entretien de ladite neutralité ; du 6 février 1514 (n. st.).

Fol. 44 v° • Lettres de la même relatives au même objet ; du même jour.

Fol. 46 • Lettres de l'empercur Maximilien relatives au même objet ; du 13 février 1514 (n. st.).

Fol. 48 • Traité de neutralité du 23 février 1528 (n. st.).

Fol. 56 • Autre ; du 12 octobre 1542.

Fol. 59 • Autre ; du 13 août 1544.

Fol. 69 • Autre ; du 5 juillet 1544.

Fol. 76 • Lettre écrite au roi de France par MM. des Ligues en faveur du comté de Bourgogne ; du 9 avril 1551.

Fol. 80 • Autre, des mêmes au même, relatives au même objet ; du 19 avril 1552.

Fol. 84 • Publication du traité de neutralité de l'an 1552 pour la Franche-Comté.

Fol. 109 • Traité de neutralité, de 1555.

Fol. 123 • Lettre, traduite d'allemand en français, de MM. des Ligues au roi de France pour la neutralité du comté de Bourgogne ; du 15 juillet 1560.

Fol. 125 • Publication du renouvellement du traité de neutralité de la Franche-Comté avec la France ; du 3 octobre 1563.

Fol. 157 • Renouvellement du traité de neutralité pour 29 ans ; du 1er mai 1580.

Fol. 183 • Commission pour la délimitation de la Franche-Comté du côté de Jougneavec les Bernois.

Fol. 189 • Traité de neutralité entre la France et la Franche-Comté ; du 22 septembre 1595.

Fol. 196 • Traité de neutralité entre les deux Bourgognes pour 29 ans ; 1610.

Fol. 205 • Commission de Louis XIII et ratification de ce traité par les archidues Albert et Isabelle, par le roi Louis XIII, et sa publication.

Fol. 221 v° • Traité entre la Franche-Comté et la Bourgogne, suivi d'un mémoire servant d'éclaircissement aux traités précédents ; du 28 janvier 1612.

Fol. 239 • « Le pacte héréditaire d'entre la maison d'Austriche et Bourgogne et la louable commune des ligues de Suisse. »

Fol. 254 v° • Lettres écrites par les cantons suisses au sujet des divers traités de neutralité, depuis 1523 jusqu'en 1553.

Fol. 274 • Extrait de plusieurs articles de la ligue héréditaire de la Suisse et de la Bourgogne.

Fol. 275 • Articles additionnels.

Fol. 277 v° • Documents relatifs à la ligue conclue entre les cantons suisses et la Franche-Comté au mois de mai 1557.

Fol. 289 • Ligue entre le roi d'Espagne, Philippe II, et les cantons catholiques de la Suisse ; du 12 mai 1587.

Moreau 925 • Franche-Comté 43 • « Mémoires pour servir à l'histoire des autheurs de Franche-Comté. » — Du fol. 8 v° au fol. 114, il y a une histoire des archevêques de Besançon, jusqu'à M. de Blitterswitch, et du fol. 122 au fol. 140, une « généalogie d'Otte Ier, comte héréditaire de Bourgogne, depuis l'an 1000, et de ses descendants jusqu'à présent. » Les « Mémoires pour servir à l'histoire des autheurs de Franche-Comté, » commencent, à proprement parler, au fol. 141 et vont jusqu'au fol. 223. — A la fin (fol. 231) est une table des auteurs mentionnés dans ce recueil, suivie d'une indication des auteurs omis.

Moreau 926 • Franche-Comté 44 • « Mémoires pour servir à la vie des saints de Franche-Comté. »

Fol. 281 • « Mémoire des reliques qui se trouvent en cette province. »

Fol. 300 • « Table alphabétique des saints du calendrier de cette province. »

Moreau 927-928 • Franche-Comté 45-46 • Extraits des registres du Parlement de Franche-Comté concernant la cour et ses officiers. Chaque volume est suivi d'une table des matières et des noms.

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Moreau 929 • Franche-Comté 47 • « Table du contenu aux volumes des actes importants du Parlement de Franche-Comté séant à Dole. »

Fol. 252 • « Mémoire contenant tout ce qui est contenu dans un ancien registre qui est entre les mains de Mr le conseiller Lampinet, sgr de Pugey, que l'on croit estre le 1er volume des actes importants du Parlement qui se trouve égaré. »

Fol. 270 • Répertoire par ordre alphabétique de diverses matières de la compétence des Parlements. — A la fin, table alphabétique des matières et des noms contenus dans les registres des actes importants du Parlement.

Moreau 930-931 • Franche-Comté 48-49 • Table des matières et inventaire sommaire, en forme de table, de tout ce qui est contenu dans les registres du Parlement.

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Moreau 932-933 • Franche-Comté 48 bis-49 bis • Extraits des registres du Parlement de Franche-Comté, concernant son ancienneté, ses prérogatives et ses officiers.

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Moreau 934-951 • Franche-Comté 50-67 • « Recueil des ordonnances anciennes observées en la cour souveraine du Parlement de Dole et aux autres justices du comté de Bourgogne. »

Moreau 934 • Tome I Ordonnances de 1439 au 26 septembre 1538.

Moreau 935 • Tome II Ordonnances de 1573 au 15 juillet 1579.

Moreau 936 • Tome III Ordonnances du 30 juillet 1579 au 10 octobre 1586.

Moreau 937 • Tome IV Ordonnances du 9 octobre 1586 au 17 octobre 1591.

Moreau 938 • Tome V Ordonnances du 21 novembre 1591 au 22 septembre 1595.

Moreau 939 • Tome VI Ordonnances du 20 novembre 1595 à 1598.

Moreau 940 • Tome VII Ordonnances du 15 janvier 1598 au 15 novembre 1607.

Moreau 941 • Tome VIII Ordonnances de novembre 1607 au 19 mai 1618.

Moreau 942 • Tome IX Ordonnances du 7 septembre 1618 au 5 mars 1622.

Moreau 943 • Tome X Ordonnances de 1622 au 12 février 1627.

Moreau 944 • Tome XI Ordonnances du 7 mai 1627 au 11 août 1631.

Moreau 945 • Tome XII Ordonnances du 15 novembre 1631 au 3 avril 1636.

Moreau 946 • Tome XIII Ordonnances du 12 avril 1636 au 9 septembre 1642.

Moreau 947 • Tome XIV Ordonnances du 15 septembre 1642 au 18 juillet 1650.

Moreau 948 • Tome XV Ordonnances du 7 septembre 1650 au 18 janvier 1663.

Moreau 949 • Tome XVI Ordonnances du 18 janvier 1663 au 12 juillet 1685.

Moreau 950 • Tome XVII Ordonnances du 20 décembre 1681 au 23 juin 1729.

Moreau 951 • Tome XVIII « Table des édits et déclarations des souverains et du Parlement, dont le recueil forme les anciennes ordonnances de la province de Franche-Comté. »

Moreau 952-953 • Franche-Comté 68-69 • Nominations des officiers du Parlement de Dole.

Moreau 952 • Franche-Comté 68 • Tome I Contient (fol. A-J) les nominations faites depuis le 22 mars 1601 jusqu'au 13 novembre 1630.

Fol. 1 • « Registre des nominations des officiers du Parlement de Dole à commencer dès l'année 1601. »

Moreau 953 • Franche-Comté 69 • Tome II Contient (fol. A-N) les nominations faites depuis le 7 janvier 1631 jusqu'au 24 novembre 1691.

Fol. 1 • « Serment que se doit prêter à toutes nominations, » suivi du registre des nominations.

Moreau 954-955 • Franche-Comté 70-71 • « Extrait des lettres écrittes par le Parlement de Dole aux rois et aux ministres. »

Moreau 954 • Franche-Comté 70 • Tome I Indication des lettres écrites depuis le 7 juin 1559 jusqu'au 1er juin 1672. A partir du fol. 200 v°, il y a le texte de plusieurs lettres.

Moreau 955 • Franche-Comté 71 • Tome II Contient pêle-mêle des copies et des analyses, de puis le commencement du XVIIe siècle jusqu'au 17 mai 1659.

Moreau 956 • Franche-Comté 72 • « Extrait des lettres écrittes au Parlement par le roy ou les ministres dez l'an 1674. » Ce recueil va jusqu'au 18 mai 1731.

Moreau 957 • Franche-Comté 73 • « Remontrances du Parlement depuis 1674, » jusqu'au mois de janvier 1735.

Moreau 958 • Franche-Comté 74 • « Abrégé en forme de répertoire de tout le contenu aux sept volumes ou registres des actes importans du Parlement. » Ce répertoire est par ordre alphabétique.

Fol. 67 • « Table alphabétique des matières contenues aux papiers mentionez en cette inventaire. »

Fol. 94 • « Table alphabétique du contenu en quatre volumes de lettres importantes qui sont gardées au Cabinet de la cour... »

Fol. 133 • Liste d'officiers du Parlement de Dole depuis l'an 1500 jusqu'en l'an 1679.

Fol. 157 • « Instructions particulières envoyées par le Roy à M. le président de Batterans en l'an 1586. »

Fol. 173 • Lettres patentes relatives à l'établissement du Parlement de Dole, du 30 septembre 1500, et à son rétablissement, du mois de février 1679, et autres pièces relatives à cette cour.

Moreau 959 • Franche-Comté 75 • Inventaire des pièces contenues dans les registres des fiefs et dans les registres des chartes de la Chambre des comptes de Franche-Comté, avec une table des noms, commençant par A et B, qui sont mentionnés dans ce volume.

Moreau 960 • Franche-Comté 76 • « Extrait des registres de la Chambre des comptes » de Dole. Ces extraits concernent le domaine du comté de Bourgogne, Bracon, Salins, la Châtelaine, les Planches, Arbois et ses environs, Courtenois, Vadans, la Ferté, Pontarlier, Poligny, Voiteur, Montmorot, les bailliages de Dole, Quingey et Ornans, Saint-Aubin, Montmirey, les bailliages d'Amont et de Gray, Apremont, Vellexon, Besançon et le prince d'Orange. D'après une note écrite à la fin du volume, cet extrait est la copie d'un ms. fait en l'an 1354 par Pierre de Fontenoy, prêtre et tabellion de la cour de Montbozon.

Moreau 961-962 • Franche-Comté 77-78 • « Mémoires généalogiques sur l'ancienne noblesse de Franche-Comté. » — Une table alphabétique des noms est en tête du premier volume.

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Moreau 963 • Franche-Comté 79 • « Extrait des registres du Parlement concernant les lettres de noblesse, de chevalerie, comtes et barons, avec les permissions de tenir en fief. 1734. » — Une table alphabétique des noms est en tête du volume.

Moreau 964 • Franche-Comté 80 • Recueil généalogique sur différentes familles de Franche-Comté, intitulé : « Recueil divers des maisons. »

Moreau 965-967 • Franche-Comté 81-83 • « Extrait des registres de la cour, concernant les matières ecclésiastiques et bénéficiales, » du diocèse de Besançon.

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Moreau 968 • Franche-Comté 84 • « Inventaires des titres principaux de l'archevesché de Besançon. »

Moreau 969 • Franche-Comté 85 • « Recueil général des bénéfices ecclésiastiques tant du diocèse de Besançon que du comté, contenant les noms et invocations de mesme que des patrons et titulaires d'iceux jusqu'au commencement de l'an 1701. »

Moreau 970 • Franche-Comté 86 • « Mémoires concernant plusieurs affaires touchant l'archevêché et le chapitre métropolitain. »

Fol. 1 • « Plusieurs lettres sur le fait de l'élection à l'archevêché de Besançon de la personne de R. M. François de Grandmont, haut doien de Besançon, vacante icelle par l'obiit de M. l'Ill. et R. Antoine Perrenot, dit de Grandvelle, moderne archevêque dud. lieu, au mois de septembre 1586. »

Fol. 43 • « Lettre du roy d'Espagne au Parlement touchant le droit d'élection à l'archevesché de Besançon ; » du 22 avril 1655.

Fol. 70 • « Teneur du traicté et accord fait au mois d'aoust 1585 de différents d'entre les vénérable haud doyen, chanoine et chapitre de l'église métropolitaine de Besançon d'une part et les gouverneurs de ladite cité d'autre. »

Fol. 83 v° • « Traicté et accord fait à l'intervention de la cour du différend qui estoit entre les vénérables de l'insigne chapitre de Besançon et les sieurs gouverneurs de laditte cité ; » du 5 janvier 1592.

Fol. 87 • Autre ; du 29 juin 1601.

Fol. 89 v° • « Traité fait entre M. Ferdinand de Rye, archevêque de Besançon, et les haut doyen et chapitre métropolitain au sujet de la jurisdiction temporelle ; » du 29 juin 1601.

Fol. 98 • « Bref sur la provision à l'archevêché de Besançon en la personne de M. Ferdinande de Rye, addressé par le Pape Sixte V au gouverneur et au Parlement du comté de Bourgogne ; » du 22 septembre 1587.

Fol. 101 v° • « Titre nommé caduc concernant Besançon et M. l'Archevêque. »

Fol. 105 v° • « Confirmatio postulationis factae a capitulo metropolitano Bisuntino in archiepiscopum de persona Antonii de Vergy, constituti in anno suae aetatis 15° per Alexandrum papam VI, de anno 1502. »

Fol. 115 • « Synopsis rerum gestarum circa decanatum majorem ecclesiae metropolitanae Bisuntinae ab anno 1661 usque ad praesentem annum 1667. » L'auteur est Pierre Alix, abbé de Saint-Paul de Besançon.

Fol. 230 • « Mémoire concernant la réunion d'un bénéfice à la manse du chapitre métropolitain en cédant à S. M. le droit dudit chapitre à la nomination des dignités et des canonicats. »

Moreau 971 • Franche-Comté 87 • « Mémoires concernant le chapitre et l'archevêché. »

Fol. 1 • « Éponge pour effacer la censure que le P. Dominique Vernerey a fait au dialogue entre Porte noire et le Pilory, et du factum ou conseil latin pour le chapitre de l'église métropolitaine de Besançon contre les censures d'Alexandre, composée par R. sieur Messire Pierre Alix, abbé de St-Paul et chanoine théologal en ladite église l'an 1664. » Ce pamphlet a été imprimé.

Fol. 68 • « Dialogue entre Porte noire et le Pilori, » par le même. A été imprimé.

Fol. 79 • « Dialogue entre Chaudanne et l'âne qui parle, » par le même.

Fol. 99 • « Pro capitulo ecclesiae metropolitanae Bisuntinae contra censuras Alexandri VII consilium. »

Fol. 136 • « Avis de droit sur la nomination à l'archevesché de Besançon en faveur de Sa Majesté. »

Fol. 261 • « Répliques aux remontrances faites au Roy, » sous le nom du chapitre métropolitain.

Moreau 972 • Franche-Comté 88 • « Titres concernans l'archevêché. »

Fol. 1 • Diplôme de l'empereur Sigismond ; du 13 février 1416 (n. st.).

Fol. 16 • Règlement des droits d'échute ou du caduc appartenant à l'archevêque de Besançon ; du 9 mai 1179.

Fol. 21 • Commission accordée par l'archevêque Guillaume à huit citoyens de bâtir sur les deux dernières arches du pont ; septembre 1265.

Fol. 23 • « Désaveu de l'élection et création d'un capitaine en la cité de Besançon. » 1291.

Fol. 25 v° • Condamnation prononcée par l'empereur Conrad contre Guillaume, archevêque de Besançon ; du 16 mai 1245.

Fol. 26 • Confirmation par l'empereur Charles IV du privilège de changer les officiers à la réserve des quatre principaux, de battre et changer la monnaie ; du 26 novembre 1356.

Fol. 29 v° • Investiture de l'empereur Rodolphe II pour Antoine Perrenot de Granvelle, archevêque de Besançon et confirmation de quinze privilèges des empereurs précédents ; du 26 février 1586.

Fol. 79 • Lettres de Philippe, archiduc d'Autriche, pour l'exécution des bulles accordant à l'archevêque de Besançon la disposition des bénéfices vacants ; du 27 mars 1501 (n. st.).

Fol. 83 • Commission du pape Alexandre IV aux évêques d'Autun et d'Auxerre pour juger des entreprises des citoyens de Besançon ; du 29 janvier 1259.

Fol. 87 • Défense par Guillaume, roi des Romains, de bâtir château ou forteresse à Besançon sans le consentement de l'archevêque ; du 15 février 1256 (n. st.).

Fol. 88 v° • Investiture de l'empereur Rodolphe-II pour Ferdinand de Rye et confirmation de privilèges précédents ; du 24 septembre 1588.

Fol. 197 • Confirmation par Guillaume, roi des Romains, des privilèges de l'archevêché de Besançon et spécialement du droit de battre monnaie ; du 4 mai 1250.

Fol. 198 v° • Lettre d'envoi en possession et jouissance des fiefs, rentes, etc., pour l'archevêque de Besançon ; du 31 mai 1412.

Fol. 203 • « Déclaration des fiefs, droits et revenus dépendants de la régalie de Besançon. »

Fol. 213 v° • Transaction entre Nicolas, archevêque de Besançon, et Thibaud, vicomte de Besançon. 1232.

Fol. 216 • Transaction entre Eudes, archevêque de Besançon, et Jean de Chalon, seigneur d'Arlay ; du 2 mai 1295.

Fol. 220 v° • Acte de foi et hommage de Henri de Joux, au nom de Jean de Chalon, à Eudes, archevêque de Besançon, pour la mairie de Besançon ; avril et juin 1295.

Fol. 235 • Protestation de l'archevêque de Besançon à la prise de possession de la vicomté de cette ville ; du 6 février 1297 (n. st.).

Fol. 238 • Arrêt d'intervention pour Jean V de Noroy, archevêque de Besançon, à cause de sa régalie contre le procureur général du Parlement ; du 18 juillet 1443.

Fol. 240 v° • « Quittance pour le duc et comte de Bourgogne des fruits et émolumens de la régalie de Besançon par luy tenue en vertu de concession de Venceslas, roy des Romains ; » du 21 mars 1422 (n. st.).

Fol. 244 • Transaction entre Eudes, archevêque de Besançon, et Jean de Chalon, seigneur d'Arlay, au sujet de la vicomté de Besançon ; du 22 novembre 1299.

Fol. 248 v° • Transaction entre Othon, comte de Bourgogne, et Eudes, archevêque de Besançon, au sujet de la mairie et vicomté de Besançon ; janvier 1294 (n. st.).

Moreau 973 • Franche-Comté 89 • « Memorialia ad historiam-abbatiae Sancti Pauli Bisunlinae, » par D. Bruant. — C'est le même ouvrage que celui qui est indiqué dans le n° 868 de la collection Moreau.

Moreau 974 • Franche-Comté 90 • « Mémoires concernant la confrérie de St-Georges. »

Fol. 1 • Placet présenté au roi par les chevaliers de Saint-Georges pour obtenir la cassation d'un arrêt qui leur refuse la qualité de chevaliers.

Fol. 4 • « Motifs de l'arrêt du Parlement qui a tracé la qualité de chevaliers à Mrs de St-George. »

Fol. 25 v° • « Mémoire responsif de Mrs de St-George pour se conserver la qualité de chevaliers. »

Fol. 68 • « Response au mémoire de Mrs de St-George par le Parlement de Franche-Comté. ».

Fol. 153 • « Mémoire concernant la confrérie de St-George, » tiré de Gollut, chap. XXVI, fol. 953.

Fol. 189 • Lettre écrite par les chevaliers de Saint-Georges à Philippe IV, roi d'Espagne.

Fol. 190 • Réponse du roi d'Espagne ; du 18 août 1659.

Fol. 190 v° • « Touchant l'histoire de la confrérie de St-George, par le sieur de Loisy. »

Fol. 191 v° • Extrait des mémoires de Gollut touchant Pierre d'Hacquembach.

Fol. 196 v° • Extrait des anciennes ordonnances du comté de Bourgogne au sujet des qualités.

Fol. 211 • « Précis de l'état des droits, titres et qualitez de la confrairie des chevaliers de St-George de Franche-Comté. »

Fol. 237 v° • Extrait d'un livre intitulé : « Narration historique des couvens de St-François en Franche-Comté, » par Jacques Foderé, en ce qui concerne la confrérie de Saint-Georges.

Moreau 975-976 • Franche-Comté 91-92 • Documents relatifs au cardinal de Granvelle.

Moreau 975 • Franche-Comté 91 • Tome I « Lettre de M. l'abbé Boisot à M. Pelisson concernant un projet d'histoire du cardinal de Granvelle et les manuscrit (sic) de St-Vincent. »

Fol. 104 • « Extrait des Mémoires du cardinal de Granvelle et des manuscrits de l'abbaye de St-Vincent. »

Moreau 976 • Franche-Comté 92 • Tome II Suite.

Fol. 199 v° • « Extrait des patentes octroyées au sieur Pierre Perrenot, d'Ornans, père de monsieur le chancelier de Granvelle. »

Fol. 212 v° • Extraits de Le Laboureur relatifs au cardinal de Granvelle. »
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Moreau 909-976 (cote) • COLLECTION DE FRANCHE-COMTE [Note : Nous reproduisons les notices consacrées aux volumes de cette collection par M. Ulysse Robert, dans son Catalogue des mss. relatifs à la Franche-Comté, p. 223-242].

Cote : Moreau 910 Réserver

Ancienne cote : Franche-Comté 28

« Mémoires concernant la province de Franche-Comté et son estat ancien. »

269 feuillets.

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Bibliographie

2001
recensé parmi les sources p. 232
Sources parisiennes relatives à l'histoire de la Franche-Comté, ed. J et A-M. Courtieu, Besançon, Presses universitaires franc-comtoises, 2001
Mss. [8° Impr. 9335

AUTRICHE • Traité de paix des Suisses avec l'Autriche

BENOIT (Négociations du Sr) en Suisse

BERMONT (Négociation en France de M. de)

BOURGOGNE • Traités de paix des Suisses avec la Bourgogne

BOURGOGNE • Garde des privilèges du comté de Bourgogne

BOURGOGNE • Cession faite à l'infante d'Espagne dn comté de Bourgogne

BRUNG (Négociation en France de M.)

CHAUX • Note sur la glacière de Chaux

DOUBS (Notes sur le saut du)

ESPAGNE • Cession, faite à l'infante d'Espagne, des Pays-Bas et du comté de Bourgogne

FRANCE • Traité de paix des Suisses avec la France

FRANCHE-COMTE • Mémoire concernant la province de Franche-Comté

FRANCHE-COMTE • Curiosités naturelles de la Franche-Comté

LURE • Mémoire sur la ville et l'abbaye de Lure

LUXEUIL • Notes sur les bains de Luxeuil

MONT-D'OR (Note sur le)

OSSELLE (Notes sur les grottes d')

PAYS-BAS AUTRICHIENS • Cession des Pays-Bas à l'infante d'Espagne

PONTARLIER • Note sur la Fontaine ronde, près Pontarlier

REPES, près Vesoul (Note sur les eaux minérales de)

SALINS • Pièces concernant les saulneries de Salins

SAVOIE • Traités de paix des Suisses avec la Savoie

SUISSE • Traités de paix des Suisses avec l'Autriche, la Bourgogne, la France et la Savoie

SUISSE • Négociations du Sr Renoît en Suisse

VERGY, G. de • Négociation à Lure de M. de Vergy

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