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Clairambault 866-872

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Informations bibliographiques

Clairambault 866-872 • Recueil de copies et de pièces originales, manuscrites et imprimées, sur la Marine (listes d'officiers, revues, états, procès de discipline, ports de Marseille, Toulon, Dunkerque, Brest, Rochefort, etc., les Galères et les Colonies) de 1663 à 1754.

Clairambault 866 • I Années 1740-1751.

P. 27 • Mémoire pour Marie-Catherine Moussu, veuve Lantier, et sa fille, contre Françoise Castaing, Élisabeth Duval, etc., au sujet de la succession de Marie-Madeleine Lantier. Impr. Paris, 1740, in-fol. de 10 pages. Cf. Corda, Factums, Suppl., VII, p. 391.

P. 37 • Pièces sur la Martinique.

P. 39 • Pièces sur la Louisiane.

P. 77 • « Per l'incoronazione del serenissimo Cesare de Franchi, doge della Serma Repubblica di Genova... Sonetto. » Placard impr. Gênes, s. d.

P. 87, 109, 133, 141 • « Mémoire instructif pour les sieurs Brouillet et Marsial, négocians français établis à Sallé,... contre les sieurs frères Cabanis, négocians de Marseille (1723). » Impr. Marseille, Sibié, s. d., pet. in-fol. de 21 pages, suivi de « Précis » et « Réponse... », « Dernier mémoire... » pour les mêmes. Impr. S. l. [Marseille], Clément Adibert, de 23, 6 et 16 pages.

P. 159 • « Liste des élèves de la Marine depuis le 1er janvier 1718. »

P. 163 • État de l'escadre partie de Brest le 6 février 1744.

P. 173 • Combat d'Étinghen (27 juin 1743).

P. 183 • « Réponse à un libelle anonyme sur la défense de Lauterbourg par M. Ducos de la Hite, capitaine dans le bataillon de milice de Cahors (novembre 1744) ». Impr. S. l. n. d., in-4° de 26 pages.

P. 213 • « Arrest contradictoire de la Cour des Aides, qui condamne solidairement et par corps plusieurs cautions d'un comptable reliquataire, ua payement des débets de ses comptes, aux intérêts d'iceux jusqu'au parfait payement et en tous les dépens (16 mars 1745). » Impr. Paris, Impr. roy., 1747, in-4° de 7 pages.

P. 221 et suiv. • Lettres sur la bataille de Fontenoy (11 mai 1745).

P. 253-255 • « Tableau sur les changes entre la France et les principales villes de l'Europe ci-après dénommées, contenant la réduction en monnoye de France des monnoyes de change de ces mêmes villes... Présenté au Roy par le sieur Dernis le 3 août 1746 ». Placard gravé, avec « Avis » impr. S. l. n. d., in-4° de 2 pages.

P. 279 • Relation de la bataille de Raucoux, donnée le 11 octobre 1746.

P. 299 • « Exercice sur la fable, qui se fera le 19e jour d'avril 1746, au Collège de Louis le Grand. Noms de ceux qui doivent répondre sur toutes les questions contenues cy-après. » Impr. Paris, Thiboust, 1746, pet. in-4° de 18 pages.

P. 319 • « Officiez de la Marine et des galères estropiez et blessez au service du Roy, par ordre alphabétique. »

P. 343 • « Ordre militaire de Saint-Louis, Liste généralle tant des officiers de la Marine, des Gallères, des Colonies, que des gardes-costes, depuis sa création jusques en 1746. »

P. 487 • « Précis de la requête présentée au Roi par Balthazar-François Wale, ancien lieutenant au régiment des Gardes Françoises, gouverneur des ville et château de Ham, etc., demandant reconnoissance de sa noblesse comme fils d'un gentilhomme irlandois qui passa en France, en 1691... et fut tué au siège de Lérida en 1707... » Impr. Paris, Ballard, 1747, in-4° de 4 pages et tableau généalogique en placard.

P. 491 • Supplique du même adressée au Roi. Impr. Paris, 1747, in-fol. de 58 pages.

P. 569 • Relation du combat naval livré par de La Jonquière à la flotte anglaise le 14 mai 1747 (au cap Finistère).

P. 589 • État des officiers tués et blessés à la bataille de Lawfeld le 2 juillet 1747.

P. 617 • « D. O. M. In solemnibus affixorum ludis quae ex authoribus tum graecis, tum latinis, per omne decursum in publicis lectionibus explicata sunt, interpretari conabuntur selecti tertiae scholae auditores... Fiet solemnis praemiorum distributio die sabbathi prima mensis julii, anno Domini 1747, in regio Ludovici Magni Collegio Societatis Jesu ». Placard impr.

P. 619 • « Déclaration du Roy, en interprétation des Règlemens rendus sur le fait de l'Orfèvrerie, donnée au camp de Hamal, le 2 septembre 1747. » Impr. Paris, Impr. roy., 1747, in-4° de 7 pages.

P. 627 • Lettre sur la prise de Berg-op-Zoom (17 septembre 1747). Impr. [en ronde] s. l. n. d., in-fol. de 3 pages.

P. 631 • « Déclaration communiquée par ordre du Roy aux seigneurs États généraux des Provinces-Unies (27 septembre 1747). » Impr. Paris, Impr. roy., 1747, in-4° de 2 pages.

P. 639 • Relations par de La Touche, du combat de l'escadre de M. de Letanduere contre la flotte anglaise commandée par l'amiral Hawke (25 octobre 1747).

P. 651 • « Dictionnaire universel, historique, chronologique, géographique et de jurisprudence civile, criminelle et de police des maréchaussées de France, contenant l'histoire des maréchaux de France, etc., et une compilation chronologique des ordonnances, etc. » Prospectus impr. Paris, G.-F. Quillau, 1747, in-4° de 28 pages.

P. 679 • « Relation abrégée du mouvement que les ennemis ont fait devant Antibes, de son siège et de son bombardement par les Anglois. » Impr. S. l., 1747, in-4° de 8 pages.

P. 691 • « Sentence rendue par M. le lieutenant criminel au Châtelet de Paris, le 9 juillet 1748, confirmée par arrêt... du Parlement du 16,... entre le Procureur du Roy, demandeur et accusateur, contre Louis Hubert et Henri Devert, défendeurs et accusés [tentative d'assassinat dirigée contre le curé d'Arpajon]. » Placard impr. Paris, Jorry, s. d.

P. 693 • « Copia de la renuncia que el rey nuestro Señor Don Phelipe Quinto (que Dios guarde) ha hecho por si y sus descendientes del derecho que tenia à la succession de la Corona de Francia. » Impr. [Madrid] Geronimo de Estrada, s. d., in-4° de 11 pages.

P. 705 • Lettres du roi d'Espagne, Philippe V, sur la succession au trône (10 mai 1713). Impr., in-fol. de 6 pages.

P. 713 • Prospectus du « Nouveau traité de Diplomatique ». Impr. Paris, G. Desprez et P.-G. Cavelier, 1748, in-4° de 12 pages.

P. 725 • « Mémoire pour Me François-Simon Thomas, conseiller du Roy, maire perpétuel de la ville de Vassy, lieutenant criminel en la prévôté et lieutenant particulier de la Maîtrise en la même ville appellant, contre Me Scipion Daudifret, prêtre-curé de Vassy, intimé. » Impr. Paris, d'Houry [1751], in-4° de 39 pages. Cf. Corda, Factums, VI, p. 76.

Clairambault 867 • II Années 1663-1699. — Lettres orig. notamment du chevalier de Valbelle, Messine 1676 (p. 191), de Me Agnès de Bonvoison, Toulon 1687 (p. 576 et 588), de M. de la Planche, Boulogne 1687 (p. 582), de M. d'Argenson, Paris 1699 (p. 1002 et 1014).

P. 1 • Réception d'ambassadeurs (1663-1686).

P. 5, 15, 181, 274, 698, 878 et suiv. • Pièces sur l'Acadie et le Canada.

P. 47 • « Lettera scritta da Venetia da un partiale del popolo di Messina all' Eccellentiss. Senato de quella città ». Impr. S. l. n. d., in-8° de 14 pages.

P. 169 • « Arrest de la Cour du Parlement contre la nommée Jeanne Moyon, veuve Jean Lesur, et autres, accusées de prostitution publique. » Impr. Paris, P.-G. Simon, 1750, in-4° de 4 pages.

P. 187 • Extrait de la relation envoyée par M. de Terron du combat naval du 8 janvier 1776.

P. 270 et 271 • Inscriptions de l'Arsenal de Brest, par Victorin Santeul et P. Corneille.

P. 380 • « Discorso sopra le due comete apparse l'anno corrente 1682 gl'ultimi giorni d'agosto... dedicate all' ill. et eccell. sig. Nicolo Doria, senatore della Republica de Genova... » Impr. Gênes, Antonio Casamara, s. d., in-4° de 8 pages.

P. 388 • « Coppie d'une lettre qu'un François écrit à un de ses amis, contenant ce qui s'est passé à Gênes pour célébrer la naissance de Mgr le duc de Bourgogne. » Impr. Marseille, P. Mesnier, 1682, in-4° de 12 pages.

P. 436 • Liste des vaisseaux danois armés à Copenhague en 1683.

P. 598 • « Liste des officiers qui sont dans les forts Cataracoüy et Niagara. »

P. 608 et suiv. • Pièces sur Cayenne.

P. 704 • Pêche de la baleine.

P. 1000 • Envoi de denrées en Irlande.

Clairambault 868 • III Années 1678-1699.

P. 1-9 • Pièces concernant la famille David, à Chaources, Sens et Paris 1547-1596 (orig. parch.).

P. 11 • État des pensions et gages des officiers de la marine de Ponant (1610).

P. 23 • Lettre orig. de Salvaing de Boissieu (Grenoble, 1664).

P. 31 • État de tous les Messinois présentement en France (1678).

P. 49 • Liste des officiers retirés du service, avec leurs soldes et croix de Saint-Louis (1679).

P. 81 • Documents sur l'élection du grandmaître de l'Ordre de Malte (1680).

P. 89 • « Éloge funèbre du... prince Henri de Bourbon, prince de Condé,... prononcé à Paris le 10e jour de décembre 1683, en l'église de la maison professe des Pères de la Cie de Jésus, par le P. Bourdaloue... » Impr. Paris, Mabre Cramoisy, 1684, in-4° de 64 pages.

P. 167 • « Décoration de la cour de l'Hôtel de Ville de Paris, pour l'érection de la statue du Roy, avec le dessein et l'explication du feu d'artifice. » Impr. Paris, Nicolas et Charles Caillou, 1689, in-4° de 24 pages.

P. 191 • Lettre orig. du chevalier de Noailles (13 juin 1689).

P. 199 et 211 • Pièces sur le Conclave de 1689 et les troubles des Cévennes (1690).

P. 208 A • « Compita relatione di quanto è seguito in Roma nella presente sede vacante sino al giorno dell' ingresso al Conclave degli Eminentissimi Signori Cardinali, con tutte le cerimonie, etc... » Impr. Rome, Paolo Moneta, 1689, in-4° de 4 pages et 2 planches (« Pietre maravigliose trovate nelle reni del Sommo Pontifice », et « Nuova et esatta pianta del Conclave,... per l'eletione del nuovo pontefice... Innocenzo XI, 23 agosto 1689).

P. 210ter • Bulletin de vote imprimé pour le Conclave de 1689.

P. 211, 223 et 229 • Mémoires sur les troubles des Cévennes (1690).

P. 579 • Lettre d'Argout de Laval sur les biens du prince de Monaco (6 juin 1699).

Clairambault 869 • IV Années 1679-1706.

P. 3 • « Mémoire pour François Brochard, sr. de la Ribordière, officier dans le régiment royal d'artillerie, accusé, contre M. le comte de Nogent, accusateur. » Impr. S. l. n. d., in-4° de 4 pages.

P. 7 • « Factum pour Jacques de Baudry, prétendu religieux Cordelier, intimé, deffendeur et demandeur, contre les sieurs de Magny, de Suzanne, Deshays. Boislabbé et consors, appellans comme d'abus, deffendeurs et demandeurs. » Impr. Paris, Pierre Bienfait, 1680, in-4° de 8 pages, suivi des « Moyens des appellans comme d'abus. Réponses ». Impr. in-4° de 8 pages.

P. 23 • « Factum pour le sieur de Mauroy, prisonnier au Chastelet, contre les sieurs Varennes et Le Vacher, et M. le Procureur du Roy joint. » Impr., in-4° de 67 pages.

P. 91 • « Factum pour Jacques Le Brun, prisonnier dans les prisons du Châtelet, accusé, contre M. de Savonnière, conseiller au Parlement, accusateur, » suivi de la « Réfutation du factum de Jacques Le Brun ». 2 plaquettes impr. in-4° de 11 et 8 pages.

P. 111 • « Mémoire pour Samuel Bernard, écuyer-conseiller-secrétaire du Roy, Mr Bernard, maistre des requestes, et Mr Bernard, conseiller en la Cour,... contre Françoise de La Grange et Guillemette, se disant Madeleine d'Hugueny, femme de Jean Mory... et contre Messire Jacques Hardouin Mansart, comte de Sagonne, cy-devant maistre des requestes... » Impr. Paris, V.-C. Guillery, in-fol. de 18 pages.

P. 131 • « Avis salutaire et nouveau, soit pour le bénéfice porté au dernier degré, soit pour la santé [par le sieur Descreux]. » Impr. S. l. n. d., in-4° de 6 pages.

P. 137 • « Mémoire pour dame Jeanne Guérin, ci-devant veuve de Louis de Lagrée, sieur de La Ferrière,... contre Esprit-Joseph de Lagrée, fils naturel du sieur de La Ferrière, demandeur... » Impr. Paris, Gissey, s. d., in-fol. de 21 pages.

P. 159 • Extraits concernant l'Acadie.

P. 183 • Privilégiés de Saint-Malo.

P. 191 • « Mémoire signifié pour Messire Gaspard de Réal,... seigneur de Curban,... contre le sieur Eynard et consorts... » Impr. Paris, V. d'Houry, s. d., in-fol. de 25 pages.

P. 221 • « Réponse au Mémoire de Mgr l'archevesque d'Aix qui donne atteinte aux privilèges de l'Ordre de Malte en général, et en particulier à ceux de l'église de Saint-Jean d'Aix, dépendante dudit Ordre. » Impr. Paris, V. d'Houry, 1742, in-fol. de 8 pages.

P. 277 • États de services (en espagnol) de D. Joseph Menendes de Valdes, capitaine réformé dans la forteresse de Porto-Rico (1702).

P. 291 et suiv. • Liste des principaux seigneurs et des officiers qui suivent le roy d'Espagne dans son voyage.

P. 311 et suiv. • Pièces sur Fernanuñez, vice-roi des Indes (en espagnol).

P. 355 • « Memorial que en nombre del senor Don Pedro Davalos y Guzman, marques de la Mina, presidente governador y capitan general del reyno de Tierra-firme y provincia de Beragua, presento el capitan de mar y guerra D. Pedro Ignacio de Alzamora Urzino al excmo Senor D. Melchior Portocarrero Lasso de la Vega, conde de la Monclova, comendador de la Zarza en el Orden y cavalleria de Alcantara,... governador y capitan general de los reynos y provincias del Peru Tierra-Firme y Chile, respuesta fiscal del Senor lic. Don Pablo Velasquez de Velasco, cavallero del Orden de Santiago,... fiscal en lo Civil en la Real Audiencia de Lima, auto consultivo del Real Acuerdo de justicia de la misma Real Audiencia, sobre el recurso intentado por dicho señor marques de la Mina. » Impr. S. l., 1700, in-fol. de 18 pages.

P. 411 • Liste des officiers de marine tués, morts ou retirés de 1702 à 1742.

P. 451 • Pièces concernant les prétentions du roi de France sur le royaume de Naples.

P. 481 • Journal d'Amariton, lieutenant au fort Louis de Plaisance (Amérique).

P. 487 • Liste des généraux portugais (octobre 1703).

P. 539 • Prophétie de saint Thomas de Cantorbéry (en espagnol).

P. 559, 585 et suiv. • Pièces sur les officiers des bataillons des galères « le Phénix » et « l'École » (1705).

P. 595 et suiv. • Lettres de d'Argenson à Pontchartrain (Paris, 1701-1706).

Clairambault 870 • V Années 1707-1755.

Fol. 45 • Lettre de Saint-Germain-Beaupré sur le temple protestant d'Aubusson (1709).

Fol. 52 • Lettre de la duchesse de Ventadour sur le séjour de Louis XV à Meudon (août 1712).

Fol. 146 • « Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne Antoine Coche à être rompu vif en place de Grève, pour avoir assassiné sa femme (20 février 1755). » Impr. Paris, 1755, in-4° de 3 pages.

Fol. 148 • « Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne J.-B. Mauroy, vigneron,... à être rompu vif dans le Marché au bled de Reims, pour avoir massacré sa mère à coup de serpe (7 janvier 1755). » Impr. Paris, P.-G. Simon, 1755, in-4° de 4 pages.

Fol. 150 • « Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne Henri Dufrancey et Étienne Virloy... à être rompus vifs, et François Meunier... à être pendu en place de Grève, pour faux témoignage et calomnie contre le nommé Roi de Pierrefite (7 février 1755). » Impr. Paris, P.-G. Simon, 1755, in-4° de 4 pages.

Fol. 152 • « Arrest de la Cour de Parlement qui condamne Marie Groison à être pendue en place de Grève, pour vol domestique (22 janvier 1755). » Impr. Paris, P.-G. Simon, 1755, in-4° de 3 pages.

Fol. 190 • « Édit du Roy qui appelle à la succession de la Couronne M. le duc du Maine et M. le comte de Toulouse, et leurs descendans mâles, au défaut de tous les princes de sang royal... (juillet 1714). » Impr. Paris, Muguet, 1714, in-4° de 12 pages.

Fol. 198 • Harangue de l'archevêque de Narbonne, à Louis XV, au nom de l'assemblée générale du Clergé (3 septembre 1715).

Fol. 206 • « Ordonnance de Son Eminence Mgr le cardinal de Noailles, archevesque de Paris, portant révocation des pouvoirs de confesser et de prêcher dans le diocèse, cy-devant accordez aux Religieux de la Cie de Jésus. » Impr. Paris, J.-B. Delespine, 1716, in-4° de 4 pages.

Fol. 213 • « Arrest de la Cour de Parlement qui reçoit le procureur général du Roy appellant comme d'abus d'un décret du pape intitulé.... Unigenitus... (3 octobre 1718). » Impr. Paris, Muguet et L. Denis de la Tour, 1718, in-4° de 12 pages.

Fol. 220 • « Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant suppression des billets de banque au 1er novembre prochain (10 octobre 1720). » Impr. Paris, Impr., roy., 1720, in-4° de 11 pages.

Fol. 226 • « Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant règlement pour les billets de banque et les actions de la Cie des Indes (15 septembre 1720)... » Impr. Paris, G. Jouvenel, s. d., in-4° de 4 pages.

Fol. 230 • « Harangue faite au Roi à Versailles le 2 juin 1723, par Mgr l'archevêque d'Aix [Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille,] président de l'Assemblée générale du Clergé de France. » Impr. Paris, P. Simon, 1723, in-4° de 8 pages.

Fol. 234 • Arrêts du Conseil d'État, concernant les rentes du Clergé (31 mai 1723). Impr. Paris, P. Simon, 1723, in-4° de 4 et 3 pages.

Fol. 238 • « Arrest du Conseil d'État du Roy, qui décharge du droit de controlle les quittances de remboursement des rentes du Clergé (6 juillet 1723). » Impr. Paris, P. Simon, 1723, in-4° de 4 pages.

Fol. 240 • « Harangue faite au Roi à Versailles, le 29 août 1723, par Mgr l'archevêque de Sens [Denis-François Bouthillier de Chavigny], pour la clôture de l'Assemblée générale du Clergé de France. » Impr. Paris, P. Simon, 1723, in-4° de 11 pages.

Fol. 249 • « Harangue faite au Roy à Fontainebleau, le 10 septembre 1725 par Mgr l'évêque de Luçon [Michel-Celse-Roger de Bussy-Rabutin]. » Impr. Paris, P. Simon, 1725, in-4° de 8 pages.

Fol. 270 • « Harangue faite au Roi à Fontainebleau, le 20 octobre 1725. » Impr. Paris, P. Simon, 1725, in-4° de 9 pages.

Fol. 275 • « Harangue faite au Roi à Versailles, le dimanche 3 juin 1725, par Mgr l'archevêque de Toulouse [Henri de Nesmond], président de l'Assemblée générale du Clergé de France, tenue à Paris en l'année 1725. » Impr. Paris, P. Simon, 1725, in-4° de 16 pages.

Fol. 283 • « Harangue faite à la Reine, à Fontainebleau, le 10 septembre 1725, par Mgr l'évêque d'Angers [Michel III Poncet]. » Impr. Paris, P. Simon, 1725, in-4° de 8 pages.

Fol. 288 • « Harangues faites au Roy et à la Reine, à Fontainebleau, le 3 octobre 1726, par Mgr l'archevêque d'Aix [Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille], président de l'Assemblée générale du Clergé de France, tenue à Paris en l'année 1726. Impr. » Paris, P. Simon, 1726, in-4° de 7 pages.

Fol. 293 • Extrait de la relation de M. de La Jonquière à la Martinique (1726-1727).

Fol. 325 • « Arrest du Conseil d'État du Roy, qui ordonne que les biens amortis dépendans des bénéfices, dont les revenus ont été ou seront unis à des Séminaires, ou à des Communautez ecclésiastiques, ou à d'autres bénéfices par lettres patentes de S. M., ou par les archevêques et évêques, seront exempts des droits d'amortissement et nouveaux acquêts (9 septembre 1730). » Impr. S. l. n. d., in-4° de 4 pages.

Fol. 327 • « Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui confirme et autorise la délibération de l'Assemblée générale du Clergé de France, au sujet de la somme de quatre millions de livres de Don gratuit accordé à S. M. (12 novembre 1730). » Impr. Paris, P. Simon, 1730, in-fol de 12 pages.

Fol. 333 • « Cahier présenté au Roy par les archevêques, évêques et autres ecclésiastiques, assemblez par permission de S. M. en la ville de Paris, en l'année 1730, contenant les articles qui concernent la jurisdiction ecclésiastique, qu'ils supplient très humblement S. M. leur vouloir accorder. » Impr. Paris, P. Simon, 1730, in-4° de 7 pages.

Fol. 337 • « Cahier présenté au Roy par les archevêques, évêques, et autres ecclésiastiques, assemblez par permission de S. M. en la ville de Paris, en l'année 1730, contenant les articles qui concernent les biens temporels dépendant de leurs bénifices et qu'ils supplient très humblement S. M. de leur accorder. » Impr. Paris, P. Simon, 1730, in-4° de 8 pages.

Fol. 342 • « Lettre écrite au Roy par l'Assemblée générale du Clergé de France, tenue à Paris au couvent des Grands-Augustins (1730). » Impr. Paris, P. Simon, 1730, in-4° de 20 pages.

Fol. 360 • « Arrest du Conseil du Roy, rendu au sujet d'un écrit intitulé : Mémoire pour les sieurs Samson, curé d'Olivet, Couët, curé de Darvoi, Gaucher, chanoine de Jargeau, etc., appelans comme d'abus contre M. l'évêque d'Orléans [L.-G. Fleuriau d'Armenonville], etc. » Impr. Paris, Impr. roy., 1730, in-4° de 4 pages.

Fol. 362 • « Harangue faite au Roy, à Versailles, le 17 septembre 1730, par Mgr l'évêque de Nismes [Jean-César Rousseau de La Parisière], pour la clôture de l'Assemblée générale du Clergé de France, tenue à Paris au grand couvent des Augustins. » Impr. Paris, P. Simon, 1730, in-4° de 19 pages.

Fol. 372 • « Statuts et réglemens généraux pour les communautés de chirurgiens des provinces (Marly, le 24 février 1730) ; » 4e éd. Impr. Paris, P. Fr. Didot, 1765, in-4° de 128 pages.

Fol. 436 • « Édit du Roi, portant création de deux chirurgiens-jurez dans chacune des grandes villes et un dans les autres du royaume, et d'un médecin juré ordinaire du Roy en chacun ressort (Versailles, février 1692). » Impr. S. l. n. d., in-4° de 12 pages.

Fol. 442 • « Arrest du Conseil d'État du Roi, et lettres patentes sur icelui, qui ordonnent que les maîtres en l'art et la science de la chirurgie du royaume, qui exerceront purement et simplement leur profession, jouiront en qualité de notables bourgeois des villes et lieux de résidence des honneurs, distinction et privilèges dont jouissent les autres notables bourgeois (Compiègne, 10 août 1756). » — Impr. Paris, Delaguette, 1756, in-4° de 8 pages.

Clairambault 871 • VI Années 1732 à 1740.

P. 1 • « Motifs des résolutions du Roy. » Impr. Paris, Impr. roy., 1733, in-4° de 14 pages.

P. 21 • « Harangue faite au Roy à Versailles le 5 juin 1735, par Mgr. l'archevesque de Toulouse, pour l'ouverture de l'Assemblée générale du Clergé. » Impr. Paris, P. Simon, 1735, in-4° de 15 pages.

P. 37 et 61 • « Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui proroge en faveur du Clergé les délais portez par la déclaration du 20 novembre 1725 et par les arrêts des 31 mars 1727, 23 mars 1728, et 25 septembre 1730, pour rendre les foy et hommages, et fournir les déclarations du temporel des bénéfices, tenant lieu d'aveux et dénombremens (du 24 juillet 1735). » Impr. Paris, P. Simon, 1735, in-4° de 4 pages.

P. 43 • « Harangue faite au Roy à Versailles, le 14 septembre 1735, par Mgr. l'évesque comte de Valence [Alexandre Milon], pour la clôture de l'Assemblée générale du Clergé. » Impr. ibid., in-4° de 10 pages.

P. 53 • « Plan de la lotterie royale de Turin, accordée par octroy du Roy, le 18 avril 1735. » Impr. Chambéry, s. d., Jacques Gorrin, in-fol. de 4 pages, suivi de la « Déclaration publiée par LL. EE. MM. le marquis Fontana de Cravansana, ministre d'État et premier secrétaire des Guerres, le comte de Saint-Laurent, conseiller et contrôleur général des Finances, etc. » Impr. ibid., 1736, in-fol. de 4 pages.

P. 69 • « Arrest du Conseil d'État du Roy, qui confirme l'établissement du séminaire de Meaux, dans l'Hôpital de Jean Rose, de la même ville (20 septembre 1736). » Impr. Paris, P. Simon, 1736, in-4° de 15 pages.

P. 65 • « Déclaration du Roy concernant le droit de pourvoir aux bénéfices pendant la vacance des abbayes ou des prieurés réguliers dont ils dépendent (Versailles, le 30 août 1735). » Impr. ibid., 1735, in-4° de 4 pages.

P. 85 • « Déclaration du Roy, portant règlement pour ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les Universités du royaume. » Impr. ibid., 1736, in-4° de 4 pages.

P. 89 • « Arrest du Conseil d'Estat privé du Roy, qui casse ou annulle un arrêt du Parlement de Toulouse, en ce qu'il pouvoit avoir donné atteinte à une ordonnance de M. l'évêque de Rieux, concernant le service divin, et avoir autorisé une délibération du chapitre de Rieux, contraire à ladite ordonnance, etc. (26 septembre 1736). » Impr. Paris, P. Simon, 1736, in-4° de 15 pages.

P. 105 • « Arrest du Conseil du Roy, qui ordonne que sans s'arrêter aux conclusions capitulaires prises par le chapitre de l'église d'Orléans, les 27 juin et 3 juillet 1733, et 26 novembre 1735..., les deux chanoines qui ont des lettres de comitatu de M. l'évêque d'Orléans, continueront d'être tenus présens au choeur, comme s'ils y assistaient, pour le gain des gros fruits, etc. (17 mars 1736). » Impr. Paris, P. Simon, 1737, in-4° de 7 pages.

P. 127 • « Déclaration du Roy qui règle la forme en laquelle les procurations pour résigner des bénéfices doivent être faites. » Impr. ibid., 1737, in-4° de 4 pages.

P. 149 • Lettre des agents généraux du Clergé de France sur les Universités de France. Impr. in-4° de 2 pages.

P. 151 • « Plan de la lotterie établie en la ville de Commercy. » Impr. Paris, P. G. Le Mercier, 1737, in-fol. de 4 pages.

P. 165 • Lettre de Louis-Fr. Gabriel [d'Orléans de la Motte], évêque d'Amiens (1738).

P. 192bis • « Arrest du Conseil d'Estat du Roy, servant de règlement pour le recouvrement des droits d'amortissement et francs-fiefs, du 21 janvier 1738. » Impr. Paris, P. Simon, 1738, in-4° de 15 pages.

P. 207 • « Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui maintient M. l'évêqueduc de Langres et ses successeurs en ladite qualité, dans le droit d'être seuls supérieurs et administrateurs, tant au spirituel qu'au temporel du séminaire de la ville de Langres (12 juillet 1738). » Impr. ibid., 1739, in-4° de 48 pages.

P. 257 • « Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les droits de contrôle et d'insinuation (3 mars 1739). » Impr. ibid., 1739, in-4° de 11 pages.

P. 363 • « Commonsense. or the Englishmans Journal » (n° du 13 janvier 1739, sur l'École de la Politique).

P. 371 • Vers faits à l'occasion des fêtes données au duc [François III] et à la duchesse de Toscane pendant leur séjour à Florence (mars 1739). Placard impr. Florence, 1739.

P. 379 • « Oraison funèbre de Mgr René-François de Beauvau, archevêque et primat de Narbonne,... prononcée à Montpellier, le 23 de janvier 1740,... par M. l'abbé Guerguil... Impr. Paris, J. Vincent, 1740, in-4° de 28 pages avec un portrait gravé par Schmidt.

P. 409 • « Narrazione della publica udienza data dagli Emi e Rmi Signori Cardinali in Conclave la mattina della Domenica 24 aprile MDCCXL a S. E. il Sgr. D. Paolo Ippolito di Beauvillier, duca di Sant'Aignan, cav. degli Ordini del Cr. R. Ludovico XV, luogotenente general delle sue armate, e suo ambasciadore straordinario presso la Santa Sede, portatovisi ad esprimere gli atti di condoglienza par la morte del sommo pontefice Clemente XII, di santa memoria. » Impr. Rome, Gio.-Batt. de' Caporali, 1740, in-4e de 12 pages.

P. 423 • Lettre orig. de [Joseph-Marie] duc de Bouflers (1740).

P. 499 • « Arrest du Conseil d'État du Roy, qui affranchit... toutes les communautez ecclésiastiques... de tous les droits de controlle qui peuvent être dûs pour raison des actes inscrits et à inscrire dans leurs registres capitulaires, jusques et compris le dernier décembre 1740, moyennant un abonnement de la somme de cent vingt mille livres, etc... (30 août 1740). » Impr. Paris, P. Simon, 1740, in-4° de 4 pages.

P. 503 • « Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en interprétation de celui du 3 mars 1739, concernant les droits de controlle (30 août 1740). » Impr. ibid., in-4° de 7 pages.

P. 511 • « Cahier présenté à S. M. par les archevêques, évêques et autres ecclésiastiques, assemblez par permission de S. M. en la ville de Paris, en l'année 1740, contenant les articles qui concernent la juridiction ecclésiastique, qu'ils supplient très humblement S. M. de vouloir leur accorder. » Impr. ibid., 1741, in-4 de 14 pages.

P. 525 • « Cahier présenté au Roi, par les archevêques et évêques, et autres ecclésiastiques, assemblez par permission de S. M. en la ville de Paris en l'année 1740, contenant les articles qui concernent les biens temporels de leurs bénéfices, et qu'ils supplient très humblement S. M. de leur accorder. » Impr. S. l. n. d., 10 pages (incomplet).

P. 537 • « Harangue faite au Roy à Versailles, le 7 juin 1740, par Mgr. l'archevesque de Toulouse [Charles-Antoine de La Roche-Aimon], pour l'ouverture de l'Assemblée générale du Clergé de France. » Impr. Paris, P. Simon et P.-G. Simon, 1740, in-4° de 19 pages.

P. 557 • « Harangue faite au Roy à Compiègne, le jeudy 18 août 1740, par Mgr. l'évesque de Lescar [Hardouin de Châlons] pour la clôture de l'Assemblée générale du Clergé de France. » Impr. ibid., in-4° de 11 pages.

P. 569 • « Arrest du Conseil d'Estat du Roy, par lequel, sur la requête de l'Assemblée générale du Clergé, tenue en l'an 1740, S. M. a déclaré nuls et comme non avenus les arrêts obtenus au Grand Conseil par les frères Foccard et Musnier, religieux de l'abbaye de Cluny, les 12 juin et 4 juillet 1739... (22 juillet 1740). » Impr. Paris, P. Simon et P.-G. Simon, 1740, in-fol. de 4 pages.

P. 573 • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, par lequel S. M. ordonne que l'arrêt de son Conseil d'État du 22 juillet 1740 sera exécuté suivant sa forme et teneur, etc. (30 août 1740). » Impr. ibid., in-fol. de 4 pages.

P. 577 • « Mémoire servant d'instruction pour l'exécution de l'arrêt du Conseil d'État du Roy, du 30 août 1740, en interprétation de celui du 3 mars 1739, concernant les droits de contrôle. » Impr. ibid., in-4° de 6 pages.

Clairambault 872 • VII Années 1686-1754. — Lettres orig. de M. de Benne (St-Malo, 1686).

Fol. 5 • Lettre de Guillaume Vincent (St-Malo, 1686).

Fol. 13, 15 et 26 • Lettres de Giov. Angelo Manfredino, sur la fabrication de la soie, de Montaigu sur le port de Cette (10 mai 1692), et de Montholon sur les colonies (1710).

Fol. 30 et 31 • « État de ce qui est dans l'armoire où sont les statuts de l'Ordre du Saint-Esprit » et « État des papiers qui se sont trouvés dans une des chambres de feu M. Clairambault, secrétaire du Roy. »

Fol. 47 • Relation d'un combat naval près de Toulon entre vaisseaux de l'escadre franco-espagnole et de l'escadre anglaise (1744).

Fol. 49 et 55 • Promotions dans l'Ordre de St-Louis (1750 et 1752).

Fol. 51 • « Remplacement des officiers de marine, fait par le Roy, le 17 may 1751. » Impr., S. l. n. d., in-4° de 4 pages.

Fol. 63 • « Liste des pensionnaires de la marine sur le Trésor royal, suivant la date de leurs brevets. »
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Clairambault 866-872 (cote) • Recueil de copies et de pièces originales, manuscrites et imprimées, sur la Marine (listes d'officiers, revues, états, procès de discipline, ports de Marseille, Toulon, Dunkerque, Brest, Rochefort, etc., les Galères et les Colonies) de 1663 à 1754.

Cote : Clairambault 867 Réserver

II Années 1663-1699. — Lettres orig. notamment du chevalier de Valbelle, Messine 1676 (p. 191), de Me Agnès de Bonvoison, Toulon 1687 (p. 576 et 588), de M. de la Planche, Boulogne 1687 (p. 582), de M. d'Argenson, Paris 1699 (p. 1002 et 1014).

XVIIe siècle

1017 pages.

Documents de substitution

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Bibliographie

P. 598
2003
recensé p. 120 (varia)
Jean-Philippe GÉRARD, Répertoire des ressources généalogiques et héraldiques du département des manuscrits de la bibliothèque nationale, Versailles, Mémoires et Documents, 2003
Mss. [ 8° Impr. 8836

ACADIE

AMBASSADEURS • Réception sous Louis XIV

ARGENSON (Marc-René de Voyer D'), garde des sceaux

BALEINE • Pêche

BONVOISIN (Agnès DE)

BOULOGNE (Pas-de-Calais)

BOURGOGNE (Louis, duc DE), fils du Grand Dauphin

BREST • Arsenal

CANADA

CATARAQUI (Canada) • Fort

CAYENNE (Guyane)

COPENHAGUE

CORNEILLE (Pierre), poëte

DANEMARK • Vaisseaux

DORIA (Nicolas), sénateur de la République de Gênes

GENES (Italie) • République

IRLANDE

LA PLANCHE (DE) • Lettres

LESUR (Jean)

MESSINE (Italie)

MOYON (Jeanne), veuve de Jean Lesur

NIAGARA (Canada) • Fort

PARIS

PARLEMENT DE PARIS • Arrêts divers des XVIIe et XVIIIe siècles

PROSTITUTION

TERRON (DE)

TOULON

VALBELLE (Le Chevalier Jean-Baptiste DE) • Lettre

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