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2017/013 Archives de la direction du département des monnaies, médailles et antiques (1940-2016)

Cote : 2017/013/001-2017/013/067 
Ancienne cote : Cote interne MMA 2017 ACM.
Archives administratives produites par la direction du département des monnaies, médailles et antiques (1940-2016).
Bibliothèque nationale de France. Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives
Le fonds contient des documents majoritairement en français
10 ml

Informations sur les modalités d’entrée

Archives versées à la mission pour la gestion de la production documentaire et des archives en mars 2017.

Accroissements

Ce versement appartient à un fond ouvert, susceptible d'être complété par des versements ultérieurs.

Conditions d'accès

Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.

Documents en relation

Le département a également versé d'autres archives, conservées sous la cote 2011/091.